- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 4560
Rhône-Alpes. Après Villeurbanne, Lyon passe au Cyclopousse pour les seniors
La ville de Lyon, avec le Comité d'intérêt local de Montchat (3e arrondissement) et l'association résidences et foyers pour personnes âgées (AREFO), a lancé un système de Cyclopousse pour les seniors du quartier, résidants de RPA ou particuliers.Selon ses promoteurs, le Cyclopousse présente l'avantage d'être plus pratique que les ...
Alsace. Les collectivités veulent la «taxe Bur»
Les présidents des deux conseils généraux (Charles Buttner pour le Haut-Rhin et Guy-Dominique Kennel pour le Bas-Rhin) et de la région Alsace (Adrien Zeller) veulent la «taxe Bur» le plus vite possible, plutôt que la taxe nationale concoctée par les services de l'Etat dans la foulée du Grenelle de l'environnement.Ils l'ont fait savoir ...
Redécoupage : Michèle Alliot-Marie recevra prochainement les responsables politiques
Michèle Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur et de l'Outre-mer, a annoncé le 5 juin à Fort-de-France qu'elle recevrait "d'ici quelques semaines" les responsables politiques, pour préparer le redécoupage électoral."Il va y avoir un redécoupage électoral pour rééquilibrer les circonscriptions qui, avec l'évolution démographique, se ...
Les réseaux transfrontaliers se structurent
Réunie en assemblée générale à Sarreguemines fin mai, la mission opérationnelle transfrontalière (MOT) a élu à sa présidence Michel Delebarre, député-maire de Dunkerque, président de la Communauté Urbaine de Dunkerque et du Syndicat Mixte de la Côte d'Opale, premier vice-président du Comité des régions, en succession de Pierre ...
Haute-Normandie. Les collectivités soutiennent le PDE de France Télécom
La région Haute-Normandie, l'agglo Rouen et le conseil général de Seine-Maritime s'associent avec France Telecom-Orange Haute-Normandie qui met en place le premier Plan de déplacement d'entreprise ou PDE de la région.Ce dernier vise à ce que les 1.250 salariés de l'entreprise qui travaillent dans l'agglomération rouennaise diminuent leurs ...
Selon le conseiller d’Etat Rémy Schwartz «l’affaire du mariage annulé pose une question au regard du principe de laïcité» / Interview audio
Suite à l'annulation, par le TGI de Lille, d'un mariage pour erreur sur une qualité substantielle induit par un mensonge (la virginité de la mariée), Rémy Schwartz* recadre les enjeux de cette affaire pour les collectivités territoriales.Ecoutez l'interview*Conseiller d'Etat, professeur associé à l'université de Versailles Saint Quentin ...
PACA. La ville de Toulon rattrapée par son passé frontiste
La cour administrative d'appel vient de condamner la commune de Toulon à verser 2,15 millions d'euros au liquidateur de l'association Jeunesse toulonnaise. La somme est équivalente au montant du déficit de l'association, chargée de gérer et d'animer les centres de loisir jusqu'à sa liquidation en 1999. Le liquidateur, Me Bor, avait intenté ...
La part des rémunérations des fonctionnaires dans le PIB est « moins pire » que prévu selon André Santini
La part des rémunérations des agents publics, selon la définition de l'OCDE, représente en France 13% du PIB, a déclaré le 5 juin sur Radio Classique le secrétaire d'Etat à la Fonction publique, André Santini, précisant que ce taux était "moins pire que ce nous croyions"."Quand vous examinez la fonction publique dans les chiffres OCDE ...
PACA. Le PDU du Pays d’Aix annulé par la justice
Le tribunal administratif de Marseille vient d'annuler le Plan de déplacement urbain (PDU) de la communauté d'agglomération du Pays d'Aix (CPA), pointant du doigt l'absence d'une politique de stationnement cohérente pour limiter la circulation automobile.Le tribunal estime ainsi que le PDU, adopté en 2005, est trop approximatif sur le zonage ...
Entre 2001 et 2007, les communautés urbaines ont vu leur autonomie fiscale s’appauvrir
Le produit de la fiscalité directe locale et le montant des dotations et compensation fiscales versées par l'Etat représente en 2001 comme en 2007, 50% des recettes de fonctionnement des communautés urbaines, selon le Focus présenté par Dexia Crédit Local le 4 juin devant les présidents de communautés urbaines.Cependant, cette stabilité ...
