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Actualité - Page 3894
Gestion des milieux aquatiques : un pilotage en eaux troubles
Deux chefs de file – métropoles et communes – là où les Etablissements publics territoriaux de bassin devaient au départ être à la manœuvre, et zéro ressource affectée. La prévention des inondations s’est embourbée au fil des diverses versions du projet de loi de décentralisation.
Cet article fait partie du dossier :
Acte III de la décentralisation : la réforme pas à pas
Projet de loi « métropoles » : le Sénat continue le travail de sape
Depuis quatre jours, les sénateurs continuent en séance publique le travail de sape entamé par la commission des lois sur le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, en allant même plus loin qu'elle. Preuve que les représentants des collectivités - si d'aucuns avaient encore des ...
Laïcité: les députés UMP reviennent à la charge après l’affaire de la crèche Baby Loup
L'UMP revient à la charge, jeudi 6 juin 2013 à l'Assemblée, sur la laïcité, avec une proposition de loi sur la neutralité religieuse dans les entreprises et associations, qui fait suite à l'annulation, en mars, par la Cour de cassation, du licenciement d'une employée voilée de la crèche privée Baby Loup.
De retour devant les députés, le projet de loi sur l’école rassemble toute la gauche
Le projet de loi de refondation de l'école, qui traduit plusieurs promesses de François Hollande, est revenu lundi 3 juin 2013 à l'Assemblée nationale en seconde lecture, où il rassemble toute la gauche grâce aux changements apportés au Sénat mais est vigoureusement combattu à droite.
Franche-Comté: les relâchers de lynx approuvés par consultation
Peut-on relâcher dans la nature un lynx recueilli dans un centre de soins de faune sauvage? Une consultation publique organisée en Franche-Comté a approuvé la démarche, qui attend désormais un ultime arbitrage des services de l'Etat.
Le ministre des Transports veut renforcer l’usage du vélo
Le ministre des Transports Frédéric Cuvillier veut que "l'usage du vélo soit reconnu comme un mode de déplacement à part entière" et a annoncé lundi un plan d'actions pour la fin de l'année 2013.
215 865 médecins en activité inscrits au tableau de l’Ordre en 2013
Le nombre de médecins en activité inscrits au tableau de l'Ordre s'élevait à 215.865 au 1er janvier 2013, en légère baisse, relève l'Atlas du Conseil national de l'Ordre (Cnom) publié mardi 4 juin.
Corse, l’Assemblée nationale devrait constituer une commission d’enquête sur la SNCM
L'Assemblée nationale devrait décider le 12 juin 2013 la constitution d'une commission d'enquête "sur les conditions de privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée (SNCM)", proposée par les députés radicaux de gauche, a-t-on appris mardi de source parlementaire.
Les gaz de schiste, pas « la recette miracle » en Europe, selon la commissaire européenne
Pour réduire la facture énergétique de l'Europe, les gaz de schiste ne sont pas forcément "la recette miracle" en raison de conditions d'exploitation différentes de celles des Etats-Unis, a estimé mardi 4 juin 2013 la commissaire européenne en charge du climat, Connie Hedegaard, auditionnée à l'Assemblée nationale.
Concession de plages : le maire de Sète en garde à vue à Montpellier
Le maire UMP de Sète, François Commeinhes, a été placé en garde en vue mardi dans les locaux du SRPJ de Montpellier dans le cadre d'une enquête préliminaire sur l'attribution d'une quinzaine de bars de plage, a-t-on appris de source proche du dossier.
