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Actualité - Page 3347
Participez au Baromètre des maires et des élus locaux 2015
Quelques semaines avant la grande convention « climat » où négocieront 194 Etats, Le Courrier des maires et des élus locaux, en partenariat avec La Gazette des communes, lance son Baromètre des maires et des élus locaux 2015, spécial COP21. Participez !
PLF 2016 : une DGF revue et corrigée… mais toujours à la baisse
Le projet de loi de finances pour 2016 a été dévoilé devant le Comité des finances locales, mardi 29 septembre 2015. Sans surprise, le texte prévoit une nouvelle réduction des dotations de 3,67 milliards d'euros assortie d'une réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF). Cependant, le gouvernement a renoncé à introduire une ...
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PLF 2016 : réformer pour pallier la rigueur ?
Rémunérations des fonctionnaires : la CGT rejette à son tour le projet d’accord « PPCR »
La CGT, première organisation syndicale de la fonction publique a décidé de ne pas signer le projet d'accord sur les parcours professionnels, les carrières et les rémunérations (PPCR), a-t-elle annoncé mardi 29 septembre 2015. Le texte n'ayant pas reçu d'accord majoritaire (plus de 50 % des voix recueillies lors des dernières élections ...
« Nous souhaitons une clarification et une évolution des missions des centres de gestion »
Lors de son assemblée générale qui se tient le 1er octobre à Poitiers, l'association nationale des directeurs généraux de centres de gestion (ANDGCDG) débattra de l’évolution des missions des centres de gestion. Son président, Jean-Laurent N’Guyen Khac précise les termes du débat qui devront aboutir à certaines propositions ...
Projet de loi Lemaire : collectivités locales, à vos commentaires
La version “bêta” du texte de la secrétaire d’Etat en charge du numérique a enfin été mise en ligne samedi 26 septembre. Les citoyens mais aussi les collectivités ont désormais trois semaines pour l’amender. Revue des principales dispositions qui intéressent les collectivités locales.
FranceConnect : des « conséquences décisives » sur les télé-services des collectivités
La Cnil a rendu cet été son avis sur le dispositif FranceConnect. Elle demande au SGMAP de prendre ses responsabilités face à l'impact que ce dispositif aura sur les fournisseurs de services et les fournisseurs d'identité.
Sécurité civile : Bernard Cazeneuve resserre les liens avec l’AMF et l’ADF
Devant la Conférence nationale des services d’incendie et de secours, qui élisait son nouveau président, le ministre de l’Intérieur a réuni le 29 septembre l’Association des maires de France et l’Assemblée des départements de France pour affirmer leur volonté de travailler ensemble à la promotion du modèle français de la ...
Taxe sur le foncier non bâti : faut-il corriger la majoration automatique ?
Destiné à favoriser la construction de logements en zones tendues, le mécanisme de majoration de la taxe sur le foncier non bâti des terrains constructibles est entré en vigueur cette année entraînant des protestations prévisibles. Faut-il en adapter le fonctionnement ?
Départements et régions cyclables : les raisons d’espérer, mais aussi de douter
Les 19èmes rencontres des départements et régions cyclables se sont tenues les 24 et 25 septembre derniers à Valence, dans la Drôme. L'événement a été l'occasion de revenir sur les actualités nombreuses qui ont concerné la petite reine ces derniers jours, notamment les incertitudes qui pèsent sur l'indemnité kilométrique vélo, mais ...
Médaille de la sécurité intérieure : promotion de juillet 2015
Un arrêté du 30 juillet 2015, mis en ligne par le Club prévention sécurité, révèle la liste des personnes auxquelles a été décernée la médaille de la sécurité intérieure. Parmi les bénéficiaires de cette récompense figure des élus, des fonctionnaires territoriaux, des sapeurs-pompiers et des policiers municipaux.
