- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 3338
Fin de contrat pour l’arena de Montpellier qui devra changer de nom
Ne l'appelez plus Park and suites arena ! La salle montpelliéraine a perdu son sponsor.
Bernard Cazeneuve s’efforce de désamorcer la guerre Police-Justice
Alors que les syndicats de policiers s’apprêtent à défiler sous les fenêtres du ministère de la Justice pour dénoncer le laxisme des juges d’application des peines qui accorderaient trop de permissions de sortie aux détenus, Bernard Cazeneuve a cherché à déminer la situation. Lors de son discours aux forces de l’ordre, mardi 13 ...
Fin des TRV : quelle méthode pour les achats d’électricité ?
Avec la loi Nome de 2010, les acheteurs publiques ont jusqu'au 31 décembre 2015 pour mettre en concurrence leurs achats d'électricité. Et contrairement au secteur privé, ils n'auront pas droit à un délai de grâce de six mois. Pour aider les communes à répondre à cette obligation, des groupements, pilotés par des syndicats ou des ...
Open data : « les administrations sont prêtes » – Clotilde Valter
Alors que se tient la semaine de l’innovation publique et que le projet de loi transposant la directive Public Sector Information vient d’être adopté à l’Assemblée nationale, la secrétaire d’Etat en charge de la Réforme de l’Etat et de la Simplification répond aux questions de La Gazette des communes sur le volet numérique de son ...
« Le marché de partenariat est un contrat à la carte »
Annoncé comme une grande nouveauté de l'ordonnance du 23 juillet 2015, le marché de partenariat est, selon Me Philippe Delelis, avocat associé au cabinet Jones Day, un outil pouvant répondre à certains besoins des collectivités territoriales.
Acheter local, oui, mais comment ?
Justifié techniquement, le localisme dans l'achat public est possible. Les avocats Raphaël Apelbaum et Maxime Büsch du cabinet Lexcase rappellent quelques « trucs et astuces »… légaux.
Intercommunalités : vers une vague de mégafusions
Les premières cartes des préfets se révèlent ultra ambitieuses. En bonne place, des regroupements d’au moins 50 communes. Réun
Semop : l’économie mixte du troisième type
Le 6 octobre, les deux premières sociétés d’économie mixte à opération unique (Semop) ont été créées à Dole (Jura) : Doléa Eau et Doléa Assainissement. Quels en sont les caractéristiques et quels sont les avantages pour les collectivités ?
La grogne policière monte, manifestation le 14 octobre
Une semaine après la fusillade de L'Ile-Saint-Denis au cours de laquelle un fonctionnaire de la brigade anti-criminalité a été grièvement blessé, les policiers entendent manifester le 14 octobre devant le ministère de la Justice et de nombreux tribunaux de province pour dénoncer les dysfonctionnements de la justice. Organisée par les ...
Climat : un train d’avance pour le pays ch’ti
Ceux qui veulent comprendre la « troisième révolution industrielle » prendront le train pour Lens. Les collectivités du territoire feront la démonstration, le 3 décembre, dans le cadre de la COP 21, qu’un autre modèle de développement est possible.
Cet article fait partie du dossier :
Climat : Pourquoi les experts défendent un rôle accru des collectivités locales
