Actualités technique

Gouvernement

Collectivités : ce qu’Emmanuel Macron a annoncé

Lors de son interview le 14 juillet, le Président de la Répulique s’est prononcé sur plusieurs dossiers qui intéressent directement les collectivités territoriales. Passage en revue.

Qualité de l'air

De Primequal à Aqacia, l’Ademe poursuit une recherche appliquée aux territoires

L’Agence de la transition écologique (Ademe) lance le dernier appel à propositions de recherche, dédié à la qualité de l’air, le changement climatique et l’énergie, du programme Primequal. Dès cet été, Aqacia lui succède, qui agrègera tous les programmes de recherche sur la qualité de l’air de l’Ademe.

Transports publics

Le gouvernement limite son aide financière à une vingtaine de réseaux de transport

Le gouvernement ne volera pas au secours de tous les réseaux de transports urbains qui ont subi un total de quatre milliards de pertes pendant la crise sanitaire. Seuls ceux gérés par un syndicat mixte pourraient toucher une compensation financière. Une mesure « injustifiable », fustigent les associations d’élus qui menacent de mettre ...

Décret

Consommation énergétique des logements « indécents » : quel seuil maximal ?

Les ministères de la Cohésion des territoires et de la Transition écologique et solidaire mettent en consultation publique un projet de décret visant à fixer un seuil maximal de consommation énergétique pour décréter un logement "décent".

Aménagement

Artificialisation des sols et transition énergétique : une lutte à mener en commun

Ces derniers mois SRADDET, PLUi et SCoT arrivent à maturation ou ont été votés. Un récent colloque d’Amorce a justement montré comment l’élaboration de ces documents permettait de mener la lutte contre l’artificialisation des sols, tout en pilotant la transition énergétique… Coordination, transversalité, et contraintes ...

Mobilité

Neuf conseils pour mettre en place un observatoire de la mobilité

Acquérir une connaissance précise des flux et des modes de déplacement des usagers permet aux collectivités de bien comprendre l’évolution de la mobilité sur leur territoire. C’est la vocation d’un observatoire de la mobilité.

Environnement

Qualité de l’air : le Conseil d’Etat prononce une astreinte de 10 M€ à l’encontre du gouvernement

Dans une décision du 10 juillet, le Conseil d'Etat ordonne une nouvelle fois au Gouvernement de prendre des mesures pour réduire la pollution de l’air. Mais cette fois-ci, les juges ont prononcé une astreinte de 10 millions d'euros par semestre de retard si ces obligations ne sont pas remplies dans six mois.

Aménagement

L’ANCT (enfin) prête à se mettre au travail

L’ANCT a pour mission de conseiller et de soutenir les collectivités dans la conception, la définition et la mise en œuvre de leurs projets. Avec l’adoption de sa feuille de route, elle est désormais prête à déployer son offre de services.

Urbanisme

« L’inventaire des friches doit s’appuyer sur les collectivités » estime Marc Kaszynski

Marc Kaszynski, président du Laboratoire d’initiatives foncières et territoriales innovantes (Lifti), souhaite que les collectivités soient associées à l'inventaire des friches industrielles, un gisement foncier considérable qui connaît un regain d'intérêt.

Changement climatique

Climat : il faut adapter les objectifs nationaux aux spécificités régionales

La baisse des émissions des gaz à effet de serre est trop faible pour que la France atteigne les objectifs de sa stratégie bas carbone, pointe le dernier rapport du Haut conseil pour le climat. Dans ce contexte, les régions ont un rôle important à jouer, mais en tenant compte des spécificités et des leviers d'action de chacune d'entre ...

Mobilité

En Loire-Atlantique, priorité aux vélos

En Loire-Atlantique, la politique en faveur du vélo ne date pas d’hier. Une des clés de la réussite : une collaboration régulière et efficace entre les services départementaux, les collectivités et les associations d’usagers.

Ecologie

Au menu de la transition écologique, le plan de relance et la convention citoyenne

La députée Barbara Pompili (LREM) a été choisie pour piloter le ministère de la Transition écologique, avec toujours à ses côtés Jean-Baptiste Djebbari, aux transports, et Emmanuelle Wargon, qui récupère le logement. Deux axes principaux structureront le travail de cette équipe : le plan de relance et l'intégration des propositions de ...

Ingenierie

Ingénierie locale : les mises en garde du Sénat à l’ANCT

Les sénateurs Josiane Costes et Charles Guené ont présenté le 2 juillet leur rapport sur l'ingénierie territoriale et l'Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT) devant la délégation aux collectivités territoriales de l'Assemblée nationale. Ils ont soulevé des points de vigilance par rapport à l'ANCT.

Mobilité

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Objectif des 100 000 bornes électriques : ça cafouille

Le plan de relance automobile, annoncé fin mai, prévoit de tripler le nombre de points de recharge pour véhicules électriques accessibles au public d’ici à dix-huit mois.

Espaces verts

Un rouleau compresseur à Rouen

La métropole de Rouen Normandie a récemment entamé le défrichement de la forêt du Madrillet au profit de projets immobiliers. Plusieurs associations écologistes s’élèvent contre ce programme baptisé We Hub.

Agriculture

Le boom des ruches en ville, une menace pour la biodiversité

Devenues des sanctuaires pour des abeilles domestiques malmenées par l’agriculture intensive, les villes accueillent un nombre croissant de ruches. Parfois jusqu’à l’excès.Des communes commencent à entendre le message des écologues et à encadrer l’activité apicole, pour protéger d’autres pollinisateurs, telles les abeilles ...

Qualité de l'air

Zones à faibles émissions : une dizaine de nouveaux territoires concernés en 2021

La ministre de la Transition écologique et solidaire a annoncé le 2 juillet lors du Conseil national de l'air que de nouvelles zones à faibles émissions seraient déployées dans une dizaine de territoires. Un décret est attendu pour en préciser le cadre.