A la une
A la Une - La sélection du Club Techni.Cités : ce qu’il faut savoir sur la filière technique territoriale et l’ingénierie publique.
Déchets
Dépôts sauvages : enfin une lueur d’espoir pour les élus
Actuellement en discussion, le projet de loi "Poirson" va responsabiliser les producteurs de matériaux de construction en les obligeant à financer la reprise gratuite des déchets professionnels. En attendant, les collectivités continuent à payer le prix des dépôts sauvages.
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Mobilité
Transports publics : la gratuité conditionnée à l’offre et à la structuration des réseaux
Selon la mission d’information sur la gratuité des transports publics, la gratuité totale ne semble pertinente que sur des réseaux légers de bus sous-utilisés de petites ou moyennes collectivités à fort versement mobilité (VM). Mais l’équation « perte de recettes/hausse des dépenses en matériel roulant » pourrait se résoudre ...
Energie
Bâtiment tertiaire : ce que l’on sait du futur arrêté
Après la parution, en juillet dernier, du « décret tertiaire » qui définit les objectifs d'efficacité énergétique dans ces bâtiments, le gouvernement espère publier l'arrêté d'application d'ici la fin de l'année. Le secteur reste sur ses gardes.
Déchets
Ambiance électrique au Sénat sur le projet de loi économie circulaire
Les débats en séance publique sur le projet de loi économie circulaire ont commencé le 24 septembre. C'est peu dire que les tensions étaient vives entre les sénateurs et la secrétaire d'Etat à la Transition écologique et solidaire, Brune Poirson. La raison : l'opposition farouche des collectivités au retour de la consigne, dont se sont ...
Logement
Aides à la rénovation énergétique : une simplification bien compliquée
Bien que largement critiqué, le projet gouvernemental de réforme du Crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE) est finalisé aujourd'hui. Il entrera progressivement en œuvre à partir de 2020.
Bâtiment-énergie
Dix conseils pour lutter contre la précarité énergétique
L’Observatoire national de la précarité énergétique publie un guide pratique "Comment mettre en œuvre des projets de lutte contre la précarité énergétique : bonnes pratiques et étapes clés". Ce document est bâti à partir des retours terrain, des enseignements tirés de douze dispositifs français exemplaires en matière de lutte ...
Mobilité
Comment Grand Paris Sud va faciliter et optimiser les déplacements
L’agglomération du sud de l’Ile-de-France a attribué à la start-up Parking Map le développement d’une application mobile d’itinéraire multimodal et de cartographie du stationnement automobile pour optimiser les trajets quotidiens de ses habitants.
Aménagement numérique
Financement du tout fibre : les élus solliciteront le président de la République
Plus de quatre millions de prises FTTH seront construites d'ici la fin de l'année. À ce rythme, chacun accédera au très haut débit en 2022 (plus des trois quarts en fibre optique, le reste grâce à un mix technologique, satellite, radio...). Pour atteindre l'objectif du tout fibre en 2025 fixé par le président de la République, il manque ...
économie circulaire
Retour de la consigne : le Sénat bride le projet du gouvernement
Le dispositif de consigne voulu par le gouvernement a été particulièrement encadré par la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat. Ses membres ont en effet amendé le projet de loi économie circulaire qui comporte, il faut le rappeler, tout une autre série de mesures. Décryptage des principales ...
Eau
Gemapi : les règles relatives aux ouvrages de prévention évoluent
Les collectivités compétentes en Gemapi avaient demandé des adaptations aux règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations pour faciliter leur mise en œuvre : un report des délais pour les demandes d'autorisation des ouvrages existants, des études de danger adaptées aux aménagements hydrauliques, des simplifications et de ...
Mobilité
« Touche pas au versement transport ! », le cri du coeur de Louis Nègre
Les collectivités sont très attachées au versement transport, qui est la principale source de financement de la mobilité sur leurs territoires. A l'occasion de la journée des transports publics, qui se tient le 24 septembre prochain, Louis Nègre, président du Gart, présente les enjeux de cette taxe et son importance pour maintenir le ...
Aménagement du littoral
Port de plaisance en Vendée : un projet explosif autorisé par l’Etat
C’est un cas unique en France. Un projet comme on n’en fait plus. La création d’un port de plaisance ex nihilo sur un milieu naturel. Le préfet de Vendée a déclaré d’utilité publique le projet de port de plaisance de Brétignolles-sur-Mer. Un projet qui divise fortement les habitants depuis 16 ans.
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Déchets
Déchets sauvages : agir sur tous les fronts
La difficulté des collectivités locales à prévenir, résorber et sanctionner les dépôts sauvages est manifeste. Afin de lutter contre ces mauvaises pratiques, des actions préventives et de communication doivent être couplées à des sanctions répressives et aux opérations de nettoyage. Seule une grande volonté, une bonne connaissance ...
[EXCLUSIF] Economie circulaire
Mise en place de la consigne : Brune Poirson recadre Citeo
Dans un courrier que s'est procuré La Gazette, la secrétaire d'Etat à la Transition écologique et solidaire, Brune Poirson, a tenu à rappeler à l'ordre l'éco-organisme Citeo : si la consigne est bien mise en place, il devra maintenir le montant de ses soutiens financiers aux collectivités.
Mobilité
L’Ile-de-France lance son service de location de vélos électriques
La région démarre son service de location longue durée de vélos à assistance électrique Véligo Location dans l’objectif de favoriser sa pratique et d’inciter les franciliens à s’y convertir pour leurs trajets quotidiens domicile-travail.
Déchets
Les collectivités seront au centre de la mise en oeuvre de la consigne
Lors de son audition devant la commission de l’Aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, Brune Poirson s’est employée à rassurer les élus sur la mise en œuvre de la consigne : les territoires seront associés à sa mise en œuvre. Qui n’est pas prévue avant 2022.
Risques naturels
Prévention des inondations : s’appuyer sur les expériences passées
Adopter et structurer une démarche d’amélioration continue des politiques publiques : c'est l'objectif du guide méthodologique intitulé « Après inondation » et publié fin août par le ministère de la Transition écologique et solidaire. Boite à outils, il présente l'organisation de cette démarche, sa gouvernance et donne toutes les ...
Mobilité
Le free-floating cherche sa place
L’arrivée de véhicules en libre accès sans station a bouleversé les habitudes dans les grandes villes. Si la plupart des collectivités attendent la loi Mobilités pour encadrer cette activité, sur le terrain, il faut s’adapter.
Eau
Pourquoi les arrêtés sécheresse ne sont pas à la hauteur des enjeux
2019 est une année record d’arrêtés sécheresse. A ce jour, pas moins de 87 départements sont concernés par des limitations d’usages de l’eau. Mais comment ces arrêtés sont-ils pris, appliqués et contrôlés sur le terrain ? Entre discours officiels, annonces du ministre de l’Agriculture et réalités observées sur le terrain, la ...
Urbanisme
Une dose de santé dans l’aménagement urbain
Pour mettre la santé au cœur de ses politiques publiques, Rennes Métropole a déployé une approche globale sur l’aménagement durable de son territoire qui se concrétise jusque dans son PLUi. Son objectif : hisser la santé comme un réflexe dans les démarches d’urbanisme.
