AMÉNAGEMENT Innovations et Territoires

Un jeu collectif sur le ZAN qui casse des briques

Un outil d’aide à la décision ludique et pédagogique permet aux élus, agents et habitants de la métropole de Rennes de projeter les objectifs de zéro artificialisation nette. ...

URBANISME Actu juridique, France

ZAN : les députés appellent l’Etat à resserrer les boulons

Mathilde Hignet et Bastien Marchive publient un premier bilan de la mise en application de la loi dite ZAN du 20 juillet 2023. Ils appellent à un meilleur accompagnement des acteurs ...

DÉCRYPTAGE Actu juridique, Analyses juridiques, France

ZAN : décryptage des décrets du 27 novembre 2023

Dans cette analyse, Emmanuelle Baron et Marie Gautier, avocates au cabinet Seban et associés, décryptent les dispositions des trois décrets "ZAN" du 27 novembre 2023 d'application des ...

FINANCEMENT A la une, A la Une finances, Actu experts finances, actus experts technique, France

Le Sénat revient à la charge sur la question du financement du ZAN

En dépit du vote de la loi « zéro artificialisation nette des sols », les élus locaux s'interrogent toujours sur le financement du ZAN et sa fiscalité. Après plusieurs initiatives ...

[EDITORIAL] AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE France

Zaneries

Laurent Wauquiez appliquera finalement le dispositif du zéro artificialisation nette. Le président de la région Auvergne - Rhône-Alpes explique ce rétropédalage par le contentieux ...

FONCIER Actu juridique, Actualité Club Techni.Cités, France, Textes officiels, TO parus au JO

Une circulaire du 31 janvier 2024 détaille les modalités de territorialisation des objectifs du zéro artificialisation nette. Elle précise certains points, comme le décompte de la ...

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE actus experts technique, France

ZAN : les collectivités en attente active des décrets d’application

A l’approche du congrès de l’AMF, qui s’ouvre ce mardi 21 novembre 2023 à Paris, les acteurs de l’aménagement et de l’urbanisme attendent toujours les deux décrets ...

AMÉNAGEMENT Réponses ministérielles, Réponses ministérielles

Dans l’optique du Zan, y aura-t-il des dérogations concernant l’alignement des constructions ?

Réponse du ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires : Pour faciliter la mise en œuvre de l'objectif de zéro artificialisation nette (ZAN) des sols d'ici ...

AMÉNAGEMENT Réponses ministérielles, Réponses ministérielles

Le ZAN va-t-il remettre en question les projets d’extension des stations d’épuration ?

Réponse du ministère chargé des Collectivités territoriales et de la ruralité : La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement ...

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Actu juridique, France, Jurisprudence

ZAN : la nomenclature des sols artificialisés en partie annulée

Le Conseil d'Etat s'est prononcé dans deux décisions du 4 octobre 2023 sur la légalité des deux décrets d'application de la loi "climat et résilience" relatifs au zéro ...