Discipline - Page 4
Interview de Didier Delignières, président de la Conférence des directeurs et doyens Staps
Que représentent aujourd'hui les Staps? Les sciences et techniques des activités physiques et sportives (Staps) sont une discipline universitaire créée dans les années 1970. À l'heure actuelle, les Staps sont présentes dans une cinquantaine d'universités françaises, de la ...
Discipline : obligation pour l’administration d’informer l’agent de son droit à prendre copie de son dossier
Le droit à la communication du dossier comporte pour l'agent intéressé celui d'en prendre copie, à moins que sa demande ne présente un caractère abusif. Toutefois, les dispositions prévoyant l'obligation pour l'administration, dans le cadre d'une procédure disciplinaire, d'informer l'intéressé de ...
Forces et faiblesses de la Cour de discipline budgétaire et financière
Pourtant joint à chaque rapport annuel de la Cour des comptes, le rapport de la Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF) fait l'objet de peu de commentaires. Il offre pourtant l'occasion de rappeler son rôle et ses missions et de s'interroger sur l'adéquation du droit budgétaire local aux nouvelles réalités économiques des ...
Les hydrogéologues font surface
L’hydrogéologie, jeune discipline scientifique, a connu ses premiers postes opérationnels dans les services de l’État. Aujourd’hui présents dans les collectivités, les hydrogéologues voient leur champ d’intervention s’élargir et prennent une part croissante dans les projets des services techniques.
Sports de plage : à chacun son sable
D'abord discipline estivale et fun, le beach-volley - qui compte en France quelque 2500 licenciés - a pris du galon pour s'élever au rang de discipline olympique. Un succès que d'autres fédérations ont médité depuis. Un terrain de beach-tennis a même été ...
La “quenelle” considérée comme une faute professionnelle à la mairie de Châlons-en-Champagne
Le maire a mis à pied trois employées municipales prises en photo sur leur lieu de travail en train de faire ce geste controversé, et qui avaient posté le cliché sur le site de Dieudonné. Le photographe supposé a également été sanctionné.
Fiche n° 7 : La Cour de discipline budgétaire et financière
Créée par la loi du 25 septembre 1948, la Cour a été réformée à plusieurs reprises. Aujourd’hui, les textes la régissant sont rassemblés dans le livre III du code des juridictions financières.
Cet article fait partie du dossier :
Les institutions financièresOrganisation et discipline
Un décret institue le livre V du code de l'éducation, intitulé « la vie scolaire ». Il fixe les droits et obligations des élèves du second degré, l'organisation du temps et de l'espace scolaire, les différentes aides à la scolarité, les règles concernant les activités périscolaires...
