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Territoires numériques - Page 380

white city bus
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Voeux 2014 14/01/2014

Transport : AOT et exploitants sur la même longueur d’ondes

Les traditionnels discours de vœux ont été l’occasion pour les présidents du Gart et de l’UTP d’exprimer leurs principales satisfactions, leurs regrets et leurs attentes pour l’année qui démarre. Sans surprise, l’appel à projets TCSP et la dépénalisation du stationnement suscitent autant l’enthousiasme des élus que des ...

1 Données géographiques 13/01/2014

“Les données d’autorité restent un instrument de souveraineté”- Pascal Berteaud, DG de l’IGN

Alors qu’aucune communication officielle n’a encore été faite, Pascal Berteaud, directeur général de l’IGN, a accepté de partager, avec les lecteurs de la Gazette, sa vision du nouveau modèle économique de l’établissement, confronté à une réduction de 30% de ses recettes liées aux données depuis 2009 et à l’émergence de ...

Pile de dossiers
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Performance 13/01/2014

Pourquoi faut-il passer à la dématérialisation

Désormais, les collectivités peuvent adresser à la DGFIP, à l’appui de leurs opérations comptables, des fichiers numériques plutôt que des kilos de papier.« La Gazette » décompose le chantier en tirant parti, régulièrement, des astuces imaginées par les collectivités pionnières.

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Virements et prélèvements automatiques 10/01/2014

6 mois de plus pour déployer SEPA

La Commission européenne a adopté, le 9 janvier 2014, une proposition afin d'instaurer une période de transition supplémentaire de 6 mois pour la migration de SEPA (Espace unique de paiements en euros). Bonne surprise pour toutes les collectivités utilisant les prélèvements automatiques, car les délais pour tester l'outil de Bercy étaient ...

Télécommunications 09/01/2014

Piraté, le site du CNFPT a réparé ses failles

L’information s’est propagée le 9 janvier 2014 sur Twitter... avec un mois de retard : le CNFPT a été piraté. En fait, l’attaque s’est déroulée les 7 et 8 décembre 2013, touchant un serveur sur 20, dont celui qui héberge le site de l’Inet. Mais “Il n’y a pas d’impact pour les collectivités, les données ne sont pas ...

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[Club Technique] 09/01/2014

Ingénierie publique, eau, déchets, bâtiment, énergie, réseaux… : tout ce qui a changé au 1er janvier 2014

L’arrêt de l’Atesat et la création concomitante du Cerema, le 1er janvier, constituent des étapes importantes pour l’ingénierie publique. Mais de nombreux autres changements réglementaires sont intervenus en ce début d’année, touchant à peu près tous les domaines dans lesquels interviennent les cadres techniques territoriaux ...

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Copyright : arquiplay77 - Fotolia
Réglementation 09/01/2014

Ingénierie publique : tout ce qui a changé au 1er janvier 2014

L’arrêt de l’Atesat et la création concomitante du Cerema, au 1er janvier 2014, constituent des étapes importantes pour l’ingénierie publique. Mais de nombreux autres changements réglementaires sont intervenus en ce début d’année, touchant à peu près tous les domaines dans lesquels interviennent les cadres techniques territoriaux ...

Dossiers clés de 2014 08/01/2014

Réforme de l’Etat : La MAP monte en puissance

La modernisation de l’action publique (MAP), lancée par le gouvernement « Ayrault », se déploie cette année. Douze nouvelles évaluations de politiques publiques ont été annoncées lors du quatrième comité interministériel pour la MAP (Cimap), le 18 décembre.

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Energie 07/01/2014

La difficile percée des réseaux de froid

Très efficace, la production centralisée d’eau glacée est assez peu répandue sur le territoire car elle nécessite des investissements importants. Plusieurs villes testent des alternatives pour rafraîchir les bâtiments, notamment en s’appuyant sur les réseaux de chaleur existants.

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[Décryptage] Fiscalité 06/01/2014

Eau et assainissement : la TVA dans tous ses états

Les taux de TVA applicables aux opérations menées par les services de l’eau et de l’assainissement ont été modifiés depuis le 1er janvier 2014. Les modalités de mise en œuvre ne sont pas toujours simples...Explications en détails.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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