Territoires numériques

ESPACES VERTS

Les sels de déneigement, un poison pour les végétaux

En hiver, le froid et les précipitations peuvent causer des dégâts sur les plantes, en particulier sur les végétaux ligneux, arbres et arbustes dont tout ou partie reste exposé aux intempéries. Mais plus dangereux encore, il y a les sels de déneigement qui provoquent des dommages à retardement.

MOBILITÉ

Politique de stationnement : Les enseignements de la dernière enquête nationale

Le stationnement public est un élément clé du report modal à intégrer aux politiques urbaines, au travers notamment des PDU. La dernière enquête sur le stationnement public menée par le Certu fait le point sur les pratiques observées localement : communication, politique tarifaire, réglementation, surveillance, services associés… Et ...

Environnement - Risques

La prévention de la pénibilité au travail

Dans le cadre du recul de l’âge légal de départ en retraite, porté à 62 ans à partir de 2017, la prévention de la pénibilité au travail et l’anticipation de l’usure professionnelle deviennent des enjeux majeurs pour l’autorité territoriale. Il s’agit à la fois de prévenir les maladies professionnelles, en particulier les ...

Études - Marchés - Méthodes

Les sociétés publiques locales (SPL)

La loi du 28 mai 2010 a institué les SPL (Sociétés publiques locales), sociétés au capital entièrement public, qui peuvent s’ouvrir à toutes les compétences des collectivités. Cette Fiche pratique technique a pour objet d’en présenter leur organisation et leur fonctionnement, leur cadre d’intervention, leur différence par rapport ...

Études - Marchés - Méthodes

Marchés publics : le choix des offres

Les dispositions du Code des marchés publics 2006 concernant la sélection des offres ont fait évoluer le contour de l’offre économiquement la plus avantageuse avec des critères d’attribution complétés et leur pondération affirmée. Dans un contexte économique tendu, l’objet de cette fiche est d’en rappeler les dispositions avec un ...

Assainissement

Nantes métropole (Loire-Atlantique) : Les boues d’épuration sèchent au soleil

L’énergie solaire déshydrate près d’un quart du gisement de boues issues du traitement des eaux usées de l’agglomération. A la clé : des gains énergétiques sur le transport, à l’issue d’un investissement élevé.

Chauffage urbain

Chauffage : Metz-Chambière passe au bois

Le réseau de chaleur de Metz délaisse en partie le charbon et le gaz au profit de la biomasse. Le combustible représente 30 % de l’approvisionnement d’une centrale qui produit par ailleurs 10 MW d’électricité.

ANALYSE

Réseau initiative publique très haut débit

La nouvelle génération des réseaux d’initiative publique lancée par les collectivités, à très haut débit en fibre optique jusqu’à l’usager final, est soumise à un certain nombre de règles, voire de contraintes particulières. Elle nécessite une vigilance accrue sur certains points.

Développer la coopération « public-public »

Sous l’impulsion de la Cour de justice de l’Union européenne est né le concept de coopération « public-public ». Échappant au droit de la commande publique « institutionnalisée » ou « contractuelle », cette coopération constitue un des outils de la mutualisation.

Management

Revaloriser les métiers d’entretien de l’espace public : un axe essentiel pour l’amélioration du service

Dans les collectivités territoriales, les effectifs mobilisés sur des missions « propreté et nettoiement » sont souvent très importants. Pourtant, tant en interne à la collectivité qu’en externe – au niveau du grand public, des citoyens et usagers bénéficiaires – ces métiers ne sont pas considérés. Les agents eux-mêmes semblent ...

Performance énergétique

Lyon Smart Community : objectif zéro carbone

Le Grand Lyon et le japonais Nedo ambitionnent de faire du quartier de Confluence un site européen exemplaire en matière d’efficience énergétique, grâce aux nouvelles technologies. Cette ancienne friche industrielle, située sur une presqu’île en coeur de ville, s’étend sur 150 hectares.

Environnement - Risques

Les registres obligatoires dans la fonction publique territoriale

L’autorité territoriale doit veiller à la santé et à la sécurité de ses agents. Pour cela, le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale prévoit l’existence de deux registres mis à ...

Voirie - Éclairage public et espaces verts

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La dénomination et la numérotation des voies

Bien qu’elle ne soit obligatoire que pour les zones agglomérées de plus de 10 000 habitants, la dénomination et la numérotation des voies a tendance à se généraliser. Les objectifs, les règles de base et les modalités de mise en œuvre sont développés dans cette fiche.

Ingénierie publique

Vendée : Une société publique locale pour pallier le désengagement de l’État

Le conseil général de Vendée a créé une SPL pour apporter son assistance technique aux communes. Elle doit pallier la fin de l’ingénierie publique réalisée à ce jour par les services déconcentrés de l’État.

Accessibilité

Un « Kiosk » à journaux numérique en médiathèque

Alors qu’elle fête ses quinze ans, la médiathèque de Guebwiller (Haut-Rhin) innove constamment dans le numérique. Déjà équipée d’un Ipad et de deux liseuses, cette médiathèque, qui dessert un bassin de population d’environ 36 000 habitants, propose depuis septembre un accès à un bouquet de presse. L’abonnement (8 ...