Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Patrimoine bâti - Page 915

Environnement 28/09/2004

Fos réaffirme son opposition à l’incinérateur des déchets de Marseille

La ville de Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône) et les six communes de la communauté de Ouest-Provence ont décidé de saisir la Commission nationale du débat public (CNDP) à propos de la question controversée de l'implantation à Fos-sur-mer de l'incinérateur de déchets de Marseille.Cette décision fait suite aux "déclarations provocatr ...

Environnement 22/09/2004

TGV Est: démission de la présidente du parc naturel régional de Reims

La présidente du parc naturel régional de la Montagne de Reims a annoncé mardi qu'elle démissionnait après la décision gouvernementale de faire passer par ce parc la ligne électrique du futur TGV Est."Je me dois, à titre personnel, de démissionner de mon poste de présidente", a déclaré Françoise Férat, également sénatrice UDF de la ...

Environnement 20/09/2004

Campagne anti-graffiti à Limoges

Une campagne de dégraffitage des façades privatives par hydro-gommage a été lancée par la ville de Limoges, à titre expérimental, dans trois secteurs particulièrement touchés. Les premiers résultats étant apparus concluants à l'Observatoire de la propreté, cette initiative sera étendue à un secteur plus large. Les immeubles taggés ...

Environnement 16/09/2004

Agriculture : Jean-Yves Le Drian dit « chiche ! » à Hervé Gaymard

Le président du conseil régional de Bretagne adhère à la démarche proposée par le ministre de l'Agriculture Hervé Gaymard, qui exhorte l'agriculture bretonne « à relever le défi de la valeur ajoutée ». « Je lui dis chiche ! », a indiqué le 15 septembre Jean-Yves Le Drian, qui s'exprimait dans le cadre du salon des productions ...

Environnement 14/09/2004

Pyrénées-Orientales: unanimité contre un projet de ligne très haute tension

Réseau de Transport d'Electricité (RTE) s'apprête à rendre public jeudi un nouveau projet de ligne de 400.000 volts (très haute tension-THT) d'exportation de courant en Catalogne espagnole, qui se heurte déjà à l'opposition unanime des Catalans français et de leurs élus.Le nouveau projet devrait passer par le Vallespir, en amont ...

Environnement 14/09/2004

Loi sur les risques: les décrets d’application toujours en suspens

Trois ans après la catastrophe d'AZF et plus d'un an après l'adoption de la loi sur les risques industriels et naturels, l'application de ce texte se fait toujours attendre et seul un décret d'application mineur a été pris.Le texte signé oblige les communes ou les syndicats de communes à faire un recensement des cavités souterraines et des ...

Environnement 14/09/2004

Cayenne se lance dans la collecte différenciée des déchets

La commune, qui produit 36.000 tonnes de déchets par an, adopte en septembre un nouveau système de collecte, consistant à différencier les ordures ménagères des encombrants et des déchets verts. Ces derniers seront acheminées vers la nouvelle plate-forme de compostage. Le marché est réparti en trois lots (collecte des déchets ...

Environnement 10/09/2004

Réseaux de chaleur : pas de TVA à taux réduit à court terme

Reçus au ministère de l'Economie, le 7 septembre, les professionnels des réseaux de chaleur sont sortis dépités de la réunion : à court terme, la TVA sur les abonnements au chauffage urbain ne sera pas abaissée à 5,5 %, un taux pourtant appliqué au gaz et à l'électricité. Bercy pose en effet comme préalable l'adoption de la directive ...

Sécurité 09/09/2004

Prévention de la délinquance

Le ministre de l'Intérieur, Dominique de Villepin, a lancé le 6 septembre un appel à "reproduire" les "expériences, les bonnes pratiques" dans les quartiers sensibles pour préparer la future loi sur la prévention de la délinquance d'ici la fin 2004. A l'issue de la visite des quartiers sensibles du Vert-Bois à Saint-Dizier (Haute-Marne) et ...

Environnement 03/09/2004

Le gouvernement va amender la loi littoral

Le gouvernement présentera , le 14 septembre, lors d'un Comité interministériel d'aménagement du territoire (CIADT) des propositions d'aménagement de la politique de protection du littoral. Le 1er septembre, les ministres de l'Ecologie Serge Lepeltier et de l'Equipement Gilles de Robien ont présenté une communication en Conseil des ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement