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Patrimoine bâti - Page 899

Environnement 13/01/2006

Incinérateur à Fos: 44.000 électeurs consultés dimanche

Près de 44.000 électeurs de l'agglomération de Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône) sont appelés dimanche à donner leur avis sur l'implantation d'un incinérateur à déchets de la communauté urbaine de Marseille, à l'invitation de leurs élus farouchement opposés à ce projet.Les électeurs de Fos, Istres et Port-Saint-Louis-du-Rhône, trois ...

Environnement 11/01/2006

Arrêté de catastrophe naturelle pour des communes de six départements

Un arrêté de catastrophe naturelle, concernant des inondations et des coulées de boue en 2004 et en 2005 dans des communes de six départements, est paru mardi au Journal officiel.Les six départements concernés sont les suivants : Ardèche (une commune), Loire (dix), Haute-Marne (trois), Meurthe-et-Moselle (trois), Savoie (une), Haute-Savoie ...

Environnement 10/01/2006

Environnement : 2 milliards de dépenses régionales et départementales

Plus de 2 milliards d'euros ont été dépensés en 2002 pour l'environnement par les départements (1,325 milliard) et les régions (692 millions), selon une étude de l'Institut français de l'environnement (Ifen). L'environnement représente 3,1 % de la dépense totale des départements et 4,3 % de celle des régions (quand l'Etat y alloue ...

Sécurité 06/01/2006

Interdiction partielle de la consommation d’alcool par le maire de Ploermel

Le maire de Ploermel (Morbihan) a interdit la consommation de boissons alcoolisées de 15H00 à 04H00 dans certaines rues du centre de la commune de 7.500 habitants pour maintenir l'ordre public.L'arrêté, daté du 27 décembre, a pour objectif "la tranquilité publique", a indiqué André Robert, adjoint à la sécurité du maire Paul Anselin ...

Sécurité 03/01/2006

Levée de l’état d’urgence à partir de mercredi

Le Conseil des ministres a adopté mardi un décret levant à partir de mercredi l'état d'urgence instauré le 8 novembre pour faire face aux violences dans les banlieues.L'état d'urgence, une mesure exceptionnelle datant du début de la guerre d'Algérie, avait été décidé par le chef de l'Etat. La loi du 3 avril 1955 permet notamment ...

Environnement 15/12/2005

Mikhaïl Gorbatchev à Rennes pour le partage de l’eau

Mickhaïl Gorbatchev, ancien président de l'Union Soviétique et fondateur de l'ONG Green Cross International, s'est rendu à Rennes le 12 décembre pour évoquer la solidarité internationale en matière d'accès à l'eau pour tous.La région Bretagne et la ville de Rennes se sont associées à sa démarche visant à engager une coopération ...

Environnement 13/12/2005

Sécheresse de 2003, arrêté de catastrophe naturelle pour 770 communes

Un arrêté de catastrophe naturelle, concernant des mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse de l'été 2003 et concernant 770 communes, est paru au Journal officiel.Les départements les plus concernés sont la Haute-Garonne (123 communes), la Gironde (75), la Dordogne (73), la Moselle (44), la Charente (38), le Gers (36), le Jura ...

Sécurité 09/12/2005

Charleville-Mézières. Réorganisation contestée de la police municipale

La nouvelle organisation, liée au regroupement des 19 agents de la police municipale de Charleville-Mézières (Ardennes) se confronte à l'hostilité des syndicats. A partir du mois de janvier, les équipes ne fonctionneront plus selon un découpage géographique, mais par mission (stationnement, circulation, îlotage…). Les syndicats ...

Environnement 07/12/2005

Une usine pour traiter les déchets électroménagers et électroniques à Angers

La communauté d'agglomération d'Angers s'associe avec des industriels pour construire une unité de valorisation des déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E). Le projet a pour cadre l'introduction en droit français, depuis le 13 août 2005, des directives européennes sur les D3E créant de nouvelles obligations de ...

Sécurité 07/12/2005

Rhône-Alpes: création d’un service régional de sécurité dans les transports

Un service régional de police des transports a été créé le 5 décembre en Rhône-Alpes, mobilisant une centaine de policiers afin de lutter contre la délinquance et l'insécurité dans le métro lyonnais et les trains express régionaux (TER). Les policiers patrouilleront en tenue, par équipe de quatre, équipés de pistolets à impulsion ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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