Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Patrimoine bâti - Page 814

31/07/2009

L’essentiel – Comment développer le logement social HQE et les écoquartiers

Avec l'adoption définitive du projet de loi Grenelle 1, les maîtres d'ouvrage vont concentrer leurs efforts dans le domaine de la construction et de l'énergie : les chantiers devraient réduire de 25% la consommation d'énergie fossile de la France d'ici 2020. Ils devraient permettre aussi de maintenir ou de créer plus de 600 000 emplois sur ...

Sécurité 23/07/2009

Paca. A Martigues, une cellule de veille unique traque les dysfonctionnements sur les sites balnéaires

Pour la cinquième année consécutive, la ville de Martigues (Bouches-du-Rhône) a mis en place, au début de l'été, une organisation exceptionnelle pour surveiller les plages, les calanques et les ports de plaisance présents sur le territoire communal. Le dispositif piloté par Bernard Cincotta, directeur du pôle ...

Sécurité 22/07/2009

Ile-de-France. Le décret sur le « Grand Paris de la police » adopté en Conseil des ministres

Le ministre de l'Intérieur Brice Hortefeux a présenté le 22 juillet en Conseil des ministres le décret qui place sous l'autorité du préfet de police de Paris les forces de sécurité chargées de l'ordre public dans la capitale et ses trois départements limitrophes.Ce décret "élargit aux trois départements de la petite couronne ...

Police municipale 22/07/2009

Amiens recentre les missions de sa police municipale

A l'occasion de la présentation le 21 juillet du dispositif «tranquillité vacances», Emilie Thérouin, l'adjointe au maire d'Amiens en charge à la sécurité et à la prévention des risques urbains, a annoncé le recentrage à la rentrée prochaine des missions de la police municipale.

Environnement 17/07/2009

Sur le site du ministère de l’écologie – Dossier sur le Grenelle de la mer

Le ministère de l'écologie publie un dossier complet qui fait suite aux travaux du Grenelle de la mer, juillet 2009.

Environnement 17/07/2009

La Commission européenne ordonne la fermeture des décharges non conformes

La Commission a annoncé la fermeture des décharges implantées dans l'UE qui ne répondent pas aux normes, dans un communiqué de presse du 16 juillet 2009.La période de mise en conformité de 8 ans avec les règles communautaires des décharges implantées dans l'Union européenne qui ne répondent pas aux normes vient de s'achever. Ces ...

Sécurité 10/07/2009

Sur le site du Certu – Guidage des mal-voyants

Le Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (Certu) met en ligne une étude sur les dispositifs directionnels de guidage ou de repérages sur passages piétons ou trottoirs pour les personnes aveugles et mal-voyantes - Juillet 2009

Gestion locale 08/07/2009

Eure-et-Loir : la qualité de l’eau bloque des PLU

Faute d'interconnexion des réseaux d'eau potable pour solutionner les problèmes de pollution, certains PLU vont être gelés en Eure-et-Loir.C'est ce qu'a rappelé le 7 juillet la préfecture du département en s'appuyant sur une décision déjà affirmée en janvier : en l'absence d'échéancier précis de travaux d'interconnexion des réseaux ...

Sécurité 07/07/2009

Prix français de prévention de la délinquance 2009 : la date d’inscription prolongée jusqu’au 24 juillet

Le Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU) indique avoir prolongé les délais d'inscription au Prix français de prévention de la délinquance. «En raison de l'intérêt suscité par l'édition 2009 du Prix, et suite aux nombreuses demandes de prolongation du délai d'introduction des dossiers, l'équipe technique du FFSU a décidé ...

06/07/2009

Le maire et la lutte contre le bruit

CARENCE FAUTIVE - En sa qualité d’autorité de police, le maire doit prendre les mesures pour empêcher les bruits excessifs et assurer le respect de la réglementation édictée à cet effet. La carence à faire usage de ses pouvoirs de police et son refus de faire assurer des mesures d’interdiction ou de limitation sont constitutifs de ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement