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Patrimoine bâti - Page 814

Environnement 19/06/2009

Sur le site du ministère de l’Ecologie – Impact du Grenelle

Le ministère de l'Ecologie met en ligne une étude du Boston Consulting Group sur l'impact des mesures du Grenelle de l'environnement - Juin 2009

15/06/2009

Les comportements éthyliques

ADEQUATION - Préfets et maires disposent de pouvoirs de police pour prévenir les conséquences liées à une consommation excessive d’alcool et peuvent les utiliser dès lors que les mesures prises sont nécessaires et en adéquation aux objectifs recherchés. JUSTIFICATION - Les restrictions ou interdictions édictées, quels qu’en soient ...

Environnement 12/06/2009

Sur le site de l’Ademe – Plan climat territorial

L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) met en ligne un guide à destination des collectivités «Construire et mettre en oeuvre un plan climat territorial» - Mai 2009

Environnement 12/06/2009

Sur le site de la Documentation française – Conclusions du Grenelle de la mer

La Documentation française met en ligne les quatre rapports du Grenelle de la mer groupe 1 «La délicate rencontre entre la terre et la mer», groupe 2 «Entre menaces et potentiels : une mer fragile et promesse d'avenir», groupe 3 «Partage la passion de la mer» et groupe 4 «Planète mer : inventer de nouvelles régulations» - Juin 2009

Environnement 11/06/2009

Le «Grenelle de la mer» se penche sur la gouvernance maritime européenne

Le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo, s'est vu remettre, mardi 9 juin à Paris, quatre rapports élaborés dans le cadre du «Grenelle de la mer», vaste mouvement de réflexion sur la mer et le littoral côtier élaboré à la suite du «Grenelle de l'environnement». L'un d'eux contient nombre de propositions européennes. Même si ce ...

Environnement 05/06/2009

Une conférence permanente du littoral pour la Haute-Normandie et la Picardie

Réunis à Cayeux-sur-Mer dans la Somme le 4 juin, les présidents des régions Haute-Normandie et Picardie on décidé d'installer une «conférence permanente du littoral normand et picard».

Environnement 05/06/2009

Sur le site de l’Assemblée nationale – Pesticides

L'Assemblée nationale met en ligne le rapport d'information d'Alain Gest sur les pesticides en France - Juin 2009

Sécurité 04/06/2009

François Fillon confirme un plan national de prévention de la délinquance pour septembre

Une semaine après le discours prononcé sur la sécurité publique par le chef de l'Etat, le Premier ministre, François Fillon, a confirmé le 4 juin qu'un "plan national de prévention de la délinquance et d'aide aux victimes" serait préparé "pour septembre prochain". Pour ce faire, le chef du gouvernement a indiqué qu'il ferait procéder ...

Logement 03/06/2009

La Somme dénonce les manquements de l’Etat en matière de développement durable

La colère gronde chez les élus du conseil général de la Somme. A tel point que le 28 mai dernier, ils ont adopté, à l'unanimité, un voeu intitulé «Plan de relance : des efforts pour le développement durable».

Environnement 03/06/2009

Languedoc-Roussillon, Rhône-Alpes, Midi-Pyrénées. Le territoire Causses et Cévennes candidat à l’inscription au patrimoine mondial

Le Comité du patrimoine mondial de l'Unesco, qui tiendra sa 33e session à Séville (Espagne) du 22 au 30 juin, examinera à cette occasion la candidature du territoire des Causses et des Cévennes. Cet ensemble de hautes terres de 6.400 km2, où vivent 231.000 habitants, vise une inscription au patrimoine mondial au titre des paysages culturels ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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