Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Patrimoine bâti - Page 804

1 Déchets 18/02/2010

Touraine : le projet d’incinérateur à Chinon sème le trouble

Le 15 février, les élus du Smictom du Chinonais (Indre-et-Loire) auraient dû voter la création d’une unité de valorisation énergétique à Saint-Benoît-la-Forêt en périphérie de Chinon. Ce projet mobilise les défenseurs de l’environnement qui considèrent comme « aberrant » que l’on construise un incinérateur juste à côté de ...

Capot de voiture de police
Copyright : PHOVOIR
7 Sécurité publique 16/02/2010

Ce que la Loppsi prévoit pour les collectivités locales

Police municipale, vidéosurveillance, partenariat local… Le texte adopté le 16 février par les députés comporte de nombreuses dispositions intéressant les collectivités.

Sénat 12/02/2010

Forêts : coûts de gestion – Rapport d’information

Commission des Finances - Rapport d'information n°54 - L'ONF à la croisée des chemins - 21 octobre 2009

12/02/2010

Pamiers teste les horloges astronomiques

Précurseur en matière de développement durable avec des innovations telles que « La cantine du terroir » ou l’opération « zéro phyto », la municipalité de Pamiers teste aujourd’hui les horloges astronomiques, un dispositif d’éclairage public réglé sur l’éphéméride. Elles doivent permettre des économies d'énergie.

Plan d'action 12/02/2010

Algues vertes – Dossier de synthèse

Porte-parole du Gouvernement - Le plan d’action sur les algues vertes - Dossier de synthèse - 8 février 2010

2 Handicap 11/02/2010

Le gouvernement dresse un bilan de l’accessibilité

A l’occasion du 5ème anniversaire de la loi Handicap du 11 février 2005, l’Observatoire interministériel de l’accessibilité, attendu depuis plusieurs mois, a été installé, le 11 février 2010, auprès de Nadine Morano, secrétaire d’Etat chargée de la Famille et de la Solidarité.

Eoliennes vaches et champs
Copyright : PHOVOIR
4 Grenelle de l'environnement 11/02/2010

Grenelle de l’environnement : 88% des objectifs tenus en 2009, selon le ministère de l’Ecologie

Alors que la discussion du projet de loi Engagement national pour l’environnement, dit «Grenelle 2», a commencé en commission à l’Assemblée nationale, Jean–Louis Borloo a présenté le 11 février 2010 un bilan plutôt positif de la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement.

7 Justice 11/02/2010

6 policiers municipaux condamnés pour malversations dans le Bas-Rhin

La chambre correctionnelle du TGI de Strasbourg a condamné mercredi 10 février, 6 policiers de la petite ville bas-rhinoise de Bischwiller, pour des faits commis dans l’exercice de leurs fonctions.

Police municipale 11/02/2010

Toulouse : fin de service à minuit

Sur fond de nouvelle convention avec la police nationale, la ville de Toulouse veut arrêter les rondes de nuits des agents municipaux pour mieux limiter leur intervention à un rôle de prévention.

1 Sécurité 10/02/2010

L’Assemblée examine à la veille des régionales un nouveau texte sur la sécurité

Les députés ont entamé le 9 février, à cinq semaines des régionales, l'examen du projet de loi sur la sécurité intérieure (Loppsi 2), un texte "audacieux et fondamental" pour la majorité, mais "fourre-tout" voire dénotant une "paranoïa sécuritaire" selon l'opposition.

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement