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Patrimoine bâti - Page 799
Plans Climat-énergie territoriaux – Site internet
Le Grenelle 2, en cours de débat à l’Assemblée nationale, prévoit que l’ensemble des régions, départements, communes et groupements de plus de 50.000 habitants devront établir des Plans Climat-Energie Territoriaux (PCET). L’Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) a annoncé en janvier 2010 la création ...
La ville de Venelles met en place un bonus fiscal calculé sur la performance énergétique des logements
La ville de Venelles (Bouches-du-Rhône) est engagée depuis plusieurs mois dans un vaste programme de lutte contre les gaz à effet de serre et vient de mettre en place un bonus fiscal calculé sur la performance énergétiques des logements.
Le gouvernement retire la taxe carbone, les ONG crient au scandale
François Fillon a annoncé le 23 mars 2010, lors d'une réunion de députés UMP, que la taxe carbone ne pourra être mise en place qu'au niveau européen pour ne pas nuire à la "compétitivité" des entreprises françaises, sans cependant prononcer le mot d'abandon, selon plusieurs participants.
Manifestations éphémères : les maires face à leurs obligations de sécurité
Dans notre société où les loisirs prennent une place importante, nombreuses sont les associations sportives ou culturelles, les professionnels du spectacle, ou les particuliers qui sollicitent les autorités territoriales, pour proposer l’organisation d’une manifestation, d’un événement à but lucratif ou non, ayant vocation à attirer ...
Chartes forestières de territoires – Rapport d’évaluation
Sous le pilotage du comité national de suivi des Chartes forestières de territoires (CFT), et avec le soutien financier du Ministère en charge des forêts (MAAP), de la DATAR, du MEEDDM et de l’ONF, la Fédération nationale des communes forestières (FNCoFor) présente un rapport qui présente : les principaux éléments de contexte ...
Le Grand Lyon crée son eau de marque pour modifier les modes de consommation
A l’occasion de la journée mondiale de l’eau le 22 mars prochain, le Grand Lyon va lancer “Grand’O de Lyon”, la marque de l’eau de robinet de l’agglomération lyonnaise.
Le Raspaillou, pain bio 100 % gardois soutenu par le conseil général, cherche à se régionaliser
Le Raspaillou, une initiative du Civam Bio et de l’Union des maîtres artisans boulangers du Gard soutenue par le « Plan d’actions bio » du conseil général, devrait s’exporter dans l’Hérault et l’Aude.
Le ministère de l’Intérieur sollicite les collectivités dans la lutte contre les bandes
Une circulaire évoque la mise en œuvre d’un "suivi individualisé des perturbateurs en liaison avec les mairies".
Le SCOT de l’Ouest élaboré à l’aune du Grenelle de l’environnement
Le territoire compris entre la baie de Cannes et le haut pays Grassois a été choisi par l’Etat pour conjuguer cohérence territoriale et respect des équilibres naturels
La Mutuelle nationale des territoriaux débloque une aide d’urgence
Jusqu’à 500 euros par adhérent, tel est le montant de l’aide d’urgence débloquée par la Mutuelle nationale territoriale (MNT) pour les agents territoriaux sinistrés.
