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Mobilité - Page 384

2 Aménagement du territoire 19/09/2012

Lyon-Turin : regain d’optimisme pour l’avancée du projet

Les comités Transalpine et Transpadana se réjouissent du projet de liaison ferroviaire considéré comme projet-clé du Réseau central de transport de l’Union européenne. Ils misent sur la rencontre des chefs d’état et de gouvernement de la France et d’Italie en décembre 2012 à Lyon pour signer les derniers accords afin de commencer ...

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Copyright : Philippe Minisini - Fotolia.com
Politique de la ville 18/09/2012

François Lamy s’entoure d’intellectuels pour repenser la ville

Le ministre délégué chargé de la politique de la ville, François Lamy, a annoncé lundi 17 septembre la constitution d'un groupe de réflexion sur lequel il s'appuiera pour aborder "sans aucun tabou" les questions qui ont trait à la vie de la cité : éducation, sécurité, religions, urbanisme, immigration, démocratie, économie, etc...

Eau potable 18/09/2012

« Fixer un objectif national de rendement des réseaux est stupide » – Jean-Luc Trancart, professeur à l’Ecole nationale des Ponts et chaussées

Un litre d’eau potable sur quatre se perd dans le réseau « fuyard » et n’arrive pas au robinet : ce fut l’un des enseignements majeurs du rapport de l’Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement, rendu public au Forum mondial de l’eau de Marseille en mars 2012. Un chiffre saisissant mais toutefois à relativiser ...

Politique de la ville 18/09/2012

François Lamy s’entoure d’intellectuels pour repenser la ville

Le ministre délégué chargé de la politique de la ville, François Lamy, a annoncé lundi 17 septembre la constitution d'un groupe de réflexion sur lequel il s'appuiera pour aborder "sans aucun tabou" les questions qui ont trait à la vie de la cité: éducation, sécurité, religions, urbanisme, immigration, démocratie, économie, etc...

Culture 18/09/2012

« N’ayez pas peur du mécénat culturel ! » – Marianne Camus-Bouziane, déléguée de l’Admical en Rhône-Alpes

A la veille du séminaire sur le mécénat culturel, organisé à Paris, le 19 septembre 2012, par l’Observatoire des politiques culturelles (OPC) et Territorial, la Gazette a interviewé Marianne Camus-Bouziane, consultante et déléguée de l’Admical ( l'Association pour le développement du mécénat), en Rhône-Alpes.

Transports 17/09/2012

Le conseil général de La Dordogne sanctionne par une pénalité l’oubli d’un enfant dans un bus scolaire

L'oubli d'une petite fille dans le bus scolaire le 6 septembre 2012 a relancé le débat en Dordogne sur l'organisation des transports scolaires. Pour le conseil général de la Dordogne, autorité organisatrice des transports, c'est une faute du conducteur et à ce titre la société de transport doit payer une pénalité.

Sécurité 14/09/2012

Un agrément préfectoral est-il encore nécessaire pour les agents verbalisateurs d’un service de transport public régulier de voyageurs ?

Non. Suite à l’entrée en vigueur du code des transports, seule l’assermentation (et dans certains cas l’agrément du procureur) est nécessaire.

13/09/2012

Les modalités de détermination de la durée initiale des conventions de délégation de service public

Selon une jurisprudence récente, la durée maximale d’une convention de délégation de service public doit être déterminée en additionnant la durée de réalisation des travaux à la charge du délégataire et la durée d’amortissement de ces investissements. Si ces modalités ont pu faire penser que la durée initiale de la convention de ...

1 transport aérien 12/09/2012

Aéroport de Notre-Dame-des-Landes : la fermeture de la piste à Nantes bat de l’aile

Réaffirmée à plusieurs reprises par les collectivités de Loire-Atlantique, la fermeture de l'aéroport de Nantes Atlantique après l'ouverture de Notre-Dame-des-Landes, annoncée pour 2017, a du plomb dans l'aile : la mesure serait de nature à remettre en cause la pérennité de l'usine Airbus en pleine expansion.

Code de la route 12/09/2012

Qu’appelle-t-on « Places de courtoisie » ? Sont-elles réglementaires ?

Il s’agit de places destinées à certains automobilistes ayant des difficultés à se déplacer par exemple, mais elles ne sont pas réglementaires.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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