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Insertion sociale - Page 744

Social 09/01/2009

Sur le site du CNFPT – Guide du 5e risque de protection sociale

La première partie retrace les enjeux actuels et prospectifs et les contours des réformes en cours. La seconde partie propose des orientations en matière de formation, particulièrement en ce qui concerne les cadres dirigeants des collectivités. Téléchargez l'étude complète

Social 09/01/2009

Languedoc-Roussillon. Les policiers municipaux nîmois menacent de perturber la visite de Nicolas Sarkozy

Les policiers municipaux nîmois ont déposé un préavis de grève pour les 13 et 14 janvier 2009. Les deux dates n'ont pas été choisies au hasard. La première est celle de la visite annoncée de Nicolas Sarkozy, qui présentera ce jour-là à Nîmes ses voeux au monde de la culture, la seconde sera marquée par les voeux du maire au personnel ...

Emploi 07/01/2009

Centre. Les éboueurs de l’agglomération d’Orléans en grève depuis le 26 décembre

Le ramassage des ordures ménagères est bloqué dans 6 des 22 communes de l'agglomération d'Orléans (Loiret) à la suite d'un mouvement de grève des personnels lancé le 26 décembre 2008. Ces personnels, soutenus par le seul syndicat CGT, demandent notamment une prime mensuelle de 100 euros nets pour tous les personnels de catégorie C. Le ...

01/01/2009

10 questions sur la tarification sociale du gaz et de l’électricité

La tarification sociale, qui existait déjà en matière de fourniture d'électricité pour les personnes en situation de précarité, est désormais applicable au gaz.Quelles sont les bases juridiques de la tarification sociale du gaz ?L'article L.115-3 du Code de l'action sociale et des familles a ...

Politique de la ville 22/12/2008

Un CIV pour « tirer un premier bilan du plan espoirs banlieues » se réunira le 20 janvier 2009

Initialement prévu en décembre, le prochain Comité interministériel des villes (CIV) devrait se réunir le 20 janvier à Paris, sous l'autorité du Premier ministre, François Fillon. C'est du moins ce qu'a indiqué le 22 décembre le secrétariat d'Etat chargé de la politique de la ville. « Ce CIV permettra de tirer un premier bilan du plan ...

19/12/2008

Ressources des Ehpad (art. 62 à 64)

Certaines caisses d'assurance maladie remboursent des soins de ville à des patients alors même qu'elles versent déjà une somme pour ces dépenses à l'établissement hébergeant des personnes âgées dépendantes (Ehpad) qui accueille ces personnes. La caisse pivot est donc autorisée à déduire les ...

Social 09/12/2008

RSA : les CCAS et les conseils généraux sont condamnés à s’entendre, selon Martin Hirsch

"Les CCAS ont deux siècles d'existence et veulent, plus que jamais, mettre leur expertise au service des plus démunis", affirme Patrick Kanner, président de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (Unccas), le 9 décembre 2008, en ouverture du Congrès national de l'Union (3.600 adhérents), à Périgueux (Dordogne). En ...

RSA 04/12/2008

Loi généralisant le revenu de solidarité active (RSA) – Deuxième partie

Présentation de la loi généralisant le revenu de solidarité active (RSA) - Deuxième partie.

RSA 04/12/2008

Loi généralisant le revenu de solidarité active (RSA) – Première partie

Présentation de la loi généralisant le revenu de solidarité active (RSA). Première partie.

Emploi 03/12/2008

Languedoc-Roussillon. La commune de Mende s’inquiète de futures suppressions d’emplois publics

Le maire socialiste de Mende, Alain Bertrand, élu en mars 2008, dénonce les suppressions d'emplois publics que va subir «dans les mois à venir» le chef-lieu de la Lozère, où 35% de l'emploi est public. Dans un courrier adressé le 26 novembre aux Mendois, il évalue de 100 à 200 ces suppressions de postes. Il mentionne des coupes à ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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