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Evénements - Développement économique - Page 644
Les CCAS impliqués dans l’instruction du RSA
Les résultats d'une enquête de l'Union nationale des CCAS/CIAS (Unccas) sur l'implication des centres communaux/intercommunaux d'action sociale dans le RSA ont été présentés, le 2 juin 2009, à Martin Hirsch par Patrick Kanner, président de l'UNCCAS. Dès lors qu'ils ont choisi d'exercer cette compétence, les CCAS/CIAS peuvent en effet ...
Sur le site du Sénat – L’Europe sociale, état des lieux et perspectives
Le Sénat met en ligne le rapport d'information de Richard Yung «L'Europe sociale, état des lieux et perspectives» - Mai 2009
Tempête Klaus : La Commission européenne autorise les prêts à la filière bois
Le 3 juin, la Commission européenne a annoncé accepter les aides sous forme de prêts bonifiés prévues par l'Etat français pour soutenir la filière bois à la suite de la tempête Klaus qui avait ravagé les massifs forestiers du Sud-Ouest en janvier 2009.Bruxelles a notamment considéré que «vu sa magnitude et sa force dévastatrice ...
Les salariés de Goodyear reçoivent l’appui des élus locaux
La mise en oeuvre, attendue, d'un plan social de grande ampleur chez l'équipementier automobile Goodyear Dunlop d'Amiens a suscité de vives réactions chez les élus locaux.
Haute Normandie. Travail dominical : le maire de Tourville-la-Rivière s’oppose à la déréglementation
Avant le nouvel examen en juillet à l'Assemblée de la proposition de loi du député UMP Richard Maillié visant à redéfinir la réglementation du repos dominical, le maire communiste de Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime), Noël Levillain, en appelle aux élus de villes disposant de grands centres commerciaux comme Tourville-la-Rivière ...
Sur le site de la Miviludes – Rapport 2008
La Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) met en ligne son rapport 2008 - Mai 2009
Sur le site de la Documentation française – Droits connexes locaux dans le cadre de la généralisation du RSA
La Documentation française met en ligne le rapport de la sénatrice Sylvie Demarescaux sur les droits dits «connexes» aux minima sociaux attribués par les collectivités territoriales et les caisses de sécurité sociale - Mai 2009
Sur le site de la Documentation française – Evaluation des expérimentations du RSA
La Documentation française met en ligne le rapport final sur l'évaluation des expérimentations du RSA du comité d'évaluation des expérimentations - Mai 2009
Sur le site de l’Onzus – Les disparités sociales et territoriales de santé dans les quartiers sensibles
L'Observatoire national des zones urbaines sensibles met en ligne une étude sur les disparités sociales et territoriales de santé dans les quartiers sensibles - Mai 2009
Sur le site du Premier ministre – RSA dans les DOM
Matignon met en ligne le rapport du député René-Paul Victoria sur la mise en oeuvre du RSA dans les DOM - Mai 2009
