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Equipements sportifs - Page 679

Environnement 21/07/2000

Validation de la loi chasse

Le Conseil constitutionnel a déclaré, le 20 juillet, conforme à la Constitution, l'essentiel de la loi relative à la chasse. Il a cependant invalidé plusieurs dispositions, pour des raisons de forme ou de fond. Ainsi l'article 3, relatif à la réintroduction volontaire des animaux sauvages, est invalidé pour non respect des règles ...

Environnement 26/06/2000

Champagne-Ardenne : la région en pointe pour la cartographie de la qualité de l’air

L'Arsqa - association régionale pour la surveillance de la qualité de l'air en Champagne-Ardenne - vient de présenter les résultats de la première étude sur la qualité de l'air, en phase d'hiver, portant spécifiquement sur les pollutions de l'air au dioxyde d'azote. Financée à 50% (soit 125 000 francs) par le conseil régional de ...

Environnement 26/06/2000

De l’or dans les poubelles du Havre

Organisé dans le cadre des Assises des déchets ménagers et assimilés qui se tiendront à Agen les 28 et 29 juin prochains, le 3è prix de l'Eco-citoyenneté "Geste d'or" récompense une collectivité qui s'est distinguée en matière de communication environnementale. Il sera décerné cette année à la ville du Havre, qui s'est distinguée ...

Environnement 20/06/2000

L’Ademe et EDF s’associent pour développer les énergies renouvelables

Pierre Radanne, président de l'Ademe, et François Roussely, président d'EDF, ont signé, la semaine dernière, une nouvelle convention de partenariat pour 3 ans. Cet accord vise à renforcer la coopération de ces deux organismes dans les domaines de l'efficacité énergétique, de la qualité de l'environnement et des énergies renouvelables ...

Environnement 19/06/2000

Eco-Emballages sous contrat avec 190 collectivités dans le Sud-Est

Lors du Forum Eco-Emballages Sud-Est (Rhône-Alpes, Bourgogne, PACA) qui s'est tenu à Lyon, la société spécialisée dans la valorisation des emballages ménagers a annoncé qu'elle était sous contrat avec 190 collectivités locales, principalement des regroupements intercommunaux, représentant 65% de la population. Sur le Sud-Est, 40 centres ...

sports 16/06/2000

Appel à projets pour bénéficier des recettes de la coupe du monde

La prochaine réunion du conseil de gestion du "Fonds Fernand Sastre", chargé d'affecter les recettes issues de la coupe du monde de football, se tiendra le 6 septembre. D'ci là, les clubs et les communes sont invités à se rapprocher des différentes fédérations de football ou des directions départementales de la jeunesse et des sports ...

Environnement 08/06/2000

Les plages polluées par l’Erika sous haute surveillance

Les pouvoirs publics fixent les conditions d'ouvertures des plages polluées par les hydrocarbures à la suite du naufrage de l'Erika. Dans les cinq départements concernés (1), le secrétariat d'Etat à la santé et le ministère de l'environnement ont fait procéder à une évaluation des risques sanitaires. En fonction de ces résultats les ...

Environnement 07/06/2000

Le plan régional pour la qualité de l’air de la région d’Ile de France approuvé

Par un arrêté du 31 mai 2000, Jean-Pierre Duport, préfet de la région d'Ile de France a approuvé le plan régional pour la qualité de l'air. Désormais, ce plan d'action résume la stratégie des autorités publiques en matière de qualité de l'air en Ile de France. Soumis à l'enquête publique à l'automne dernier, il a été depuis ...

Environnement 06/06/2000

Rhône-Alpes crée le Parc Régional des Monts d’Ardèche

La région Rhône-Alpes vient de créer le Parc naturel régional des Monts d'Ardèche, le 5ème parc existant en totalité sur son territoire, et a entériné la constitution d'un syndicat mixte de gestion (SMPMA). Ce dernier est composé de 176 délégués représentant la région, le département de l'Ardèche, les 132 communes sur le ...

Environnement 31/05/2000

Les enfants veulent mieux protéger l’eau des rivières

Le 7ème Parlement des enfants qui s'est tenu à l'Assemblée nationale le 27 mai, a adopté une proposition de loi visant à l'amélioration de la protection de l'eau des rivières. La proposition de loi retenue a vocation à devenir une loi de la République, les députés reprenant désormais traditionnellement les propositions du Parlement des ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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