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Equipements sportifs - Page 641

Environnement 28/01/2004

Une charte sur l’implantation de la téléphonie mobile dans les Hauts-de-Seine

La plupart des maires des Hauts-de-Seine et l'association française des opérateurs mobiles ont signé lundi à Nanterre une charte sur les procédures d'implantation de relais de téléphonie mobile.Cette charte a pour but de coordonner l'action des mairies, des différents services d'Etat et des trois opérateurs oeuvrant dans le département ...

Environnement 28/01/2004

Une charte sur l’implantation de la téléphonie mobile dans les Hauts-de-Seine

La plupart des maires des Hauts-de-Seine et l'association française des opérateurs mobiles ont signé lundi à Nanterre une charte sur les procédures d'implantation de relais de téléphonie mobile.Cette charte a pour but de coordonner l'action des mairies, des différents services d'Etat et des trois opérateurs oeuvrant dans le département ...

Environnement 21/01/2004

Le débat parlementaire sur la Charte de l’environnement repoussé en avril

L'examen de la Charte de l'environnement par les députés, qui devait avoir lieu en février, a été repoussé aux 13, 14 et 15 avril, a annoncé mercredi la rapporteure du projet de loi Nathalie Kosciusko-Morizet lors d'auditions publiques en commission des lois.Le report serait dû à l'encombrement du calendrier parlementaire avant la ...

Environnement 16/01/2004

Un établissement unique pour gérer les digues du Rhône

Cette structure coordonnera l'intervention des acteurs locaux sous l'autorité du Préfet du Rhône.Un "établissement unique" va être prochainement chargé de la gestion du Rhône et de ses affluents, après les inondations de décembre dans le Sud-Est, a annoncé la Fédération régionale des syndicats des exploitants agricoles du Midi, le 14 ...

Environnement 16/01/2004

Un établissement unique pour gérer les digues du Rhône

Cette structure coordonnera l'intervention des acteurs locaux sous l'autorité du Préfet du Rhône.Un "établissement unique" va être prochainement chargé de la gestion du Rhône et de ses affluents, après les inondations de décembre dans le Sud-Est, a annoncé la Fédération régionale des syndicats des exploitants agricoles du Midi, le 14 ...

Environnement 16/01/2004

Inondation – Le Rhin corseté depuis des décennies, aménagé pour retrouver son lit

Les fleuves français canalisés, endigués et remodelés se rebellent contre ces interventions de l'homme en provoquant des inondations dévastatrices: en Alsace, des aménagements doivent permettre au Rhin de retrouver une partie de son ancien lit en cas de crue importante.La mise en eau d'une zone artificielle de rétention des crues pouvant ...

Marchés publics 09/01/2004

Code des marchés publics : les points clés de la réforme

Le nouveau code des marchés a été publié au journal officiel du 8 janvier 2004 pour une application au 10 janvier. Simplification, libéralisation, mais aussi responsabilisation, sont les maîtres mots de cette réforme. 10 points pour mieux comprendre ces nouvelles règles applicable à la commande publique.1 - Renforcement de principes ...

Marchés publics 07/01/2004

Le nouveau code des marchés publics en vigueur le 9 janvier

Le nouveau code des marchés publics, qui assouplit considérablement les procédures d'achat de l'Etat et des collectivités locales, entrera en vigueur le 9 janvier.Il résultera d'un décret et d'une circulaire d'application publiés en même temps.Le décret, qui anticipe la directive européenne sur les marchés publics attendue pour fin ...

Environnement 06/01/2004

Légionellose : 22 villes du Pas de Calais portent plainte

L'extension de l'épidémie de légionellose autour de l'usine Noroxo de Harnes, près de Lens (Pas-de-Calais) suscite une grande émotion dans les territoires concernés. Depuis le mois de novembre, 59 personnes ont été atteintes (à la date du 6 janvier) et 7 d'entre elles sont décédées. 22 mairies de la zone touchée, ont décidé de ...

Environnement 05/01/2004

Réouverture de l’école maternelle Franklin-Roosevelt à Vincennes

L'école maternelle Franklin-Roosevelt de Vincennes (Val-de-Marne), située sur l'emplacement des anciennes usines Kodak, a rouvert lundi après deux ans et demi de fermeture.La mairie de Vincennes a suivi l'avis favorable de la Direction générale de la santé après une longue série d'études scientifiques sous l'égide d'un comité ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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