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Equipements sportifs - Page 594

Marchés publics 28/06/2007

Trois procédures d’infraction contre la France

La Commission de Bruxelles a adressé le 26 juin à la France trois "avis motivés" concernant le non respect du droit communautaire en matière de marchés publics. Paris a deux mois pour répondre faute de quoi la Commission pourrait saisir la Cour de justice des communautés.La Commission rappelle que la procédure des marchés de définition ...

Environnement 28/06/2007

Languedoc-Roussillon. Une serre amazonienne ouvre ses portes à Montpellier

La ville de Montpellier inaugure le 30 juin une serre amazonienne située dans l'enceinte de son zoo. D'une surface de 2 900 m2, haute de 14,5 m, cette réalisation unique en France reconstitue l'écosystème amazonien au travers de sept zones climatiques et cinq biotopes (mangrove, forêt dense, forêt inondée…). Un orage est déclenché chaque ...

Environnement 27/06/2007

Champagne-Ardenne. Une station d’épuration novatrice à Epernay

La communauté de communes Epernay, pays de Champagne vient d'inaugurer une station d'épuration des eaux usées nouvelle par le procédé technique utilisé et son mode de financement. Les boues sont traitées par oxydation par voie humide. Soumises à une pression de 54 bars et chauffées à 250 degrés dans un réacteur contenant de l'oxygène ...

Environnement 25/06/2007

Bretagne. La région redoute des sanctions de Bruxelles pour la pollution aux nitrates

Agriculteurs et pouvoirs publics bretons attendent avec inquiétude l'ouverture probable, le 27 juin, d'une procédure de sanctions contre la France concernantle dossier des rivières polluées aux nitrates. Un contentieux qui date de quinze ans. La Commission européenne pourrait saisir la Cour européenne de justice (CEJ) pour lui demander ...

sports 25/06/2007

Bretagne. Le Morbihan confirme son titre au Challenge des mairies

La onzième édition du Challenge des mairies et des collectivités territoriales, qui se déroulait à Concarneau (Finistère) du 22 au 24 juin, a été remportée pour la deuxième année consécutive par l'équipage du conseil général du Morbihan. La deuxième place du podium est occupée par la ville de Toulon, suivie de la ville d'Arcachon ...

Environnement 22/06/2007

Aquitaine. Le conseil général adopte le plan départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés

Réunis en assemblée plénière depuis le 20 juin, les conseillers généraux de la Dordogne ont adopté le 21 juin à Périgueux le plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés. Cette fois, le sujet n'a pas suscité de débats. En effet, la décision des élus met fin à deux années d'incertitudes provoquées par leur ...

Marchés publics 22/06/2007

Dans la lettre d’ETD – Commande publique responsable, une obligation pour les collectivités

«La Stratégie Nationale du développement durable, le Plan National d'action pour des achats publics responsables, mais aussi le nouveau Code des Marchés Publics encouragent et facilitent la prise en compte de critères environnementaux et sociaux dans la commande publique. L'enjeu est fort : les achats publics représentent en France entre 16 ...

Environnement 22/06/2007

Sur le site de du ministère de l’Environnement – Plans climat territoriaux

La mission interministérielle de l'effet de serre publie le premier recueil d'expériences de 21 collectivités qui témoignent de leur engagement et présentent leur démarche de développement durable. Téléchargez le recueil.

Environnement 21/06/2007

Ile-de-France. Le « plan climat » en octobre au Conseil de Paris

Le "plan climat" pour lutter contre le réchauffement climatique ne sera pas débattu au Conseil de Paris en juillet comme initialement prévu, mais à la session du début octobre, a annoncé le 21 juin René Dutrey, président du groupe des Verts au Conseil de Paris."Globalement, le dossier n'était pas mûr", a-t-il indiqué, soulignant que ...

Environnement 21/06/2007

Le Groupe Tiru lance un manifeste pour l’incinération

Suite au dépôt, en mars dernier, d'une demande de moratoire contre l'incinération par l'Alliance pour la Planète, relayée par le Centre national d'information indépendante sur les déchets (CNIID) qui a publié «Les raisons d'un moratoire», le Groupe Tiru (51 % EDF), opérateur européen sur le secteur du traitement des ordures ménagères ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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