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Equipements sportifs - Page 594

Environnement 23/03/2007

Pour la Commission, les États membres doivent faire plus pour la qualité de l’eau

La Commission européenne a publié le 22 mars, date de la Journée mondiale de l'eau, un rapport présentant les résultats obtenus par les États membres de l'Union en ce qui concerne la mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau. Sa finalité est d'assurer, d'ici à 2015, un niveau élevé de qualité des eaux dans l'Union européenne ...

Marchés publics 23/03/2007

Dans la lettre du MINEFI dédiée aux collectivités locales – Fiches techniques pour le code des marchés publics 2006

Dix fiches techniques rédigées par la direction des Affaires juridiques du ministère de l'Economie, des finances et de l'industrie commentent diverses notions présentées dans le nouveau code des marchés publics. - La notion de "pouvoir adjudicateur" - Les pouvoirs adjudicateurs soumis aux dispositions du code des marchés publics - Les ...

Environnement 22/03/2007

Midi-Pyrénées. Le bassin Adour-Garonne doit faire face à la sécheresse

Depuis l'automne 2006 le bassin Adour Garonne est confronté à un déficit pluviométrique important. Pour mettre en place des mesures de restriction le préfet de région Midi-Pyrénées a réuni le 19 mars le comité sécheresse Adour Garonne. L'année 2007 s'annonce difficile sur le massif pyrénéen, la Garonne amont, l'Ariège, le système ...

Environnement 22/03/2007

Ile-de-France. Le livre blanc des parisiens, 1ère étape dans la construction du plan climat de la capitale

Le "livre blanc", contribution des Parisiens à l'élaboration du "plan climat" qu'examinera en juillet le Conseil de Paris, avec l'objectif de diviser par quatre les gaz à effet de serre à l'horizon 2050, propose un "plan Marshall" pour le parc immobilier existant. Ce "livre blanc", a-t-on indiqué à la mairie de Paris, est une "première ...

Environnement 21/03/2007

La Commission décide de saisir la Cour dans l’affaire de la pollution des eaux en Bretagne

La Commission européenne a décidé de poursuivre une seconde fois la France devant la Cour de justice européenne en raison de la pollution par les nitrates de sources d'eau potable en Bretagne. La France ne s'est en effet pas conformée à un arrêt de la Cour de justice de 2001 la condamnant pour infraction à la réglementation communautaire ...

Environnement 20/03/2007

Rhône-Alpes. Le préfet de l’Isère met en demeure la société Tredi de respecter les valeurs limites de rejet des dioxines pour ses fours d’incinération du site de Salaise-sur-Sanne

Tout est parti d'un contrôle inopiné, effectué le 2 février par la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE), sur les fours d'incinération du site de Salaise-sur-Sanne, gérés par la société Tredi. Les résultats, connus un mois plus tard, ont fait apparaître le non-respect des normes fixées par ...

Environnement 20/03/2007

Bilan « insuffisant » de l’action de la France pour la biodiversité, selon l’UICN

Le bilan de l'action de la France pour protéger la diversité de la vie animale et végétale demeure "globalement insuffisant", estime le 20 mars le comité français de l'Union mondiale pour la nature (UICN). Depuis novembre 2005, dix plans d'action ont été adoptés dans le cadre de la stratégie nationale pour la biodiversité mobilisant ...

Environnement 16/03/2007

Prise de conscience collective d’élus du monde entier de la nécessité à agir contre le réchauffement climatique

Les 200 maires ou élus du monde entier réunis durant deux jours à Paris dans le cadre de l'association CGLU (Cités et gouvernements locaux unis) partagent "totalement la prise de conscience sur le réchauffement climatique", a indiqué le 16 mars le maire de Paris Bertrand Delanoë. "Nous demandons aux gouvernements de respecter le protocole ...

Marchés publics 16/03/2007

Dans la lettre du MINEFI dédiée aux collectivités locales. Projet de CCAG

Un nouveau projet de cahier des clauses administratives générales (CCAG) est soumis à la concertation. Ce quatrième CCAG est relatif aux prestations intellectuelles. Accédez au projet de texte. Par ailleurs, la concertation en ligne continue.

Environnement 16/03/2007

Sur le site du ministère de l’Ecologie. Bilan de la qualité de l’air

Le bilan national de la qualité de l'air en France en 2006 vient d'être publié par le ministère de l'Ecologie et du Développement durable sur son site Internet.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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