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Equipements sportifs - Page 591

Environnement 20/04/2007

Dans la lettre ETD Projet de Territoire – La Bretagne se dote d’un schéma régional

Le conseil régional de Bretagne vient de publier son schéma régional du patrimoine naturel et de la biodiversité. Ce schéma constitue une première démarche de concertation et d'évaluation des politiques locales ou sectorielles affectant le patrimoine naturel. Il prévoit 24 actions destinées à améliorer l'état des connaissances en ...

Marchés publics 20/04/2007

Dans la lettre du Minefi – Projet de CCAG « travaux »

Un nouveau projet de cahier des clauses administratives générales (CCAG) est soumis à la concertation. Ce cinquième CCAG est relatif aux travaux. Participez aussi à l'élaboration de chacun de ces nouveaux CCAG en faisant part, à cette adresse, de vos observations dans le délai imparti pour chaque CCAG.

Marchés publics 20/04/2007

Lancement de l’expérimentation « 100% dématérialisation » de la procédure de passation des marchés publics

Un arrêté du 12 mars, publié le 18 avril au JO, permet aux administrations de se préparer à la dématérialisation de passation des marchés publics de 2010. «Concrètement, cet arrêté permet de déroger aux dispositions réglementaires du code des marchés publics et, dans le cadre d'une expérimentation, donne la possibilité aux ...

Environnement 19/04/2007

Rhône-Alpes. Le Grand Lyon lance la collecte des déchets électriques et électroniques (DEEE) dans 17 sites

Le nouveau dispositif de collecte et de traitement DEEE du Grand Lyon est assuré par ERP (European Recycling Platform), l'un des trois éco-organismes (avec Ecologic et Eco-Systèmes) agréés pour les DEEE hors lampes.Conformément à la réglementation européenne, la collectivité a mis en place cette collecte sélective dans ses 17 ...

Marchés publics 13/04/2007

Ile-de-France. Nouveau recours en justice de Clear Channel contre l’attribution à JCDecaux du marché des vélos en libre-service à Paris

Le groupe américain d'affichage et de mobilier urbain Clear Channel a saisi une nouvelle fois le tribunal administratif de Paris pour contester l'attribution à JCDecaux du marché d'affichage et de vélos en libre-service de la capitale, a-t-il annoncé le 13 avril. Dénonçant "une procédure de passation d'un marché public entachée de ...

Marchés publics 13/04/2007

Dans la lettre du Minefi – Fiches techniques

Rédigées par la direction des Affaires juridiques du ministère de l'Economie, des finances et de l'industrie, cinq nouvelles fiches techniques détaillent plusieurs notions présentes dans le nouveau Code des marchés publics : les acomptes, les avances, l'exemplaire unique ou certificat de cessibilité, le prix du marché et le dépassement de ...

Environnement 10/04/2007

Sécheresse : la situation s’améliore mais gare à un printemps chaud

La situation s'est améliorée sur le front de la sécheresse en France grâce aux pluies tombées en mars, mais le gouvernement appelle à la vigilance, craignant un printemps chaud. Le ministère de l'Ecologie qui craignait fin février une nouvelle sécheresse importante pour l'été 2007 comme en 2005, envisage désormais l'avenir avec un peu ...

Environnement 06/04/2007

Outre-mer. Fausse alerte au volcan pour un village du sud de l’île de la Réunion

Les habitants du village réunionnais du Tremblet ont été autorisés le 6 avril à regagner leur domicile moins de deux heures après leur évacuation, la coulée de lave censée les menacer n'étant qu'une fausse alerte, a-t-on appris auprès des autorités. "La population est autorisée à regagner son domicile", a déclaré le sous-préfet de ...

Environnement 06/04/2007

L’AMF se dotera d’une charte de l’environnement

L'Association des maires de France (AMF) se dotera d'une charte de l'environnement, a annoncé Jacques Pélissard, sont président, a l'occasion d'un déplacement à Chalon-sur-Saône le 4 avril. La charte, «élément fédérateur permettant de mutualiser les expériences», selon les termes de Jacques Pélissard, sera présentée lors du ...

Environnement 05/04/2007

Outre-mer. Préparation d’évacuation d’un village réunionnais en cas d’éruption volcanique

Les habitants du village du Tremblet (Saint-Philippe) ont été informés le 5 avril par les autorités de l'île de se "tenir prêts à évacuer" leur domicile en cas de menace de l'éruption du volcan, une hypothèse qui n'est toutefois pas privilégiée pour l'instant par l'Observatoire volcanologique de la Réunion. "Les pouvoirs publics ont ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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