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Equipements sportifs - Page 590

Environnement 24/07/2007

Paca. Premières restrictions d’eau dans les Alpes-Maritimes

La préfecture des Alpes-Maritimes a annoncé, le 24 juillet, des mesures de restriction d'eau pour plusieurs communes de l'ouest du département, en raison des déficits pluviométriques. Les mesures concernent les secteurs des cours d'eau de la Brague et de la Cagne, où la situation est la plus préoccupante. L'arrêté préfectoral interdit ...

Environnement 20/07/2007

Bretagne. Michel Barnier inflexible face aux agriculteurs bretons sur le dossier des nitrates

Le ministre de l'Agriculture, Michel Barnier, s'est efforcé le 20 juillet de convaincre les agriculteurs bretons de la nécessité impérieuse de se mettre en conformité d'ici fin septembre avec la directive européenne sur la qualité des eaux, sous peine d'une forte amende.La Commission a donné à la France jusqu'à la fin septembre pour se ...

Environnement 20/07/2007

Bretagne. Polémique autour d’un vaste projet d’épandage de lisier

Eleveurs de porcs et défenseurs de l'environnement s'opposent autour d'un vaste projet de transfert de fortes quantités de déjections animales (lisier) dans l'est de la Bretagne, région très sensibilisée aux problèmes de pollution des eaux.Contenant de l'azote, baptisée plus communément nitrate, le lisier est utile jusqu'à une certaine ...

Environnement 20/07/2007

Midi-Pyrénées. Les 15.200 hectares de maïs OGM génèrent des craintes pour les filières d’excellence

Le groupe PS du conseil régional de Midi-Pyrénées s'est inquiété le 20 juillet de l'accroissement de la production de maïs génétiquement modifié représentant 72% des surfaces nationales de cultures OGM et de son influence sur les filières d'excellence développées par la région."Aujourd'hui l'absence d'évaluation des risques ...

Marchés publics 20/07/2007

Le revirement du Conseil d’Etat sur l’ouverture au tiers des recours est confirmé par la CJCE

Un arrêt du 18 juillet de la Cour de Justice des communautés européennes (CJCE) a confirmé le revirement du Conseil d'Etat du 16 juillet qui ouvrait aux tiers évincés d'un contrat une voie de recours nouvelle. Cette jurisprudence confirme les récents propos du Commissaire du gouvernement Casas, qui, dans ses conclusions sur l'arrêt du 16 ...

Environnement 18/07/2007

Languedoc-Roussillon. Un appel à projets régional pour économiser l’eau

La région Languedoc-Roussillon, l'Etat et l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse lancent, conjointement, l'appel à projets «Gestion durable : économisons et préservons nos ressources en eau». Il concerne non seulement les collectivités locales et leurs groupements, mais aussi les établissements publics, les bailleurs sociaux, voire ...

Environnement 17/07/2007

Rhône-Alpes. Le conseil régional s’inquiète des cultures d’OGM dans la première région bio de France

Par la voix de son président Jean-Jack Queyranne (PS), le conseil régional Rhône-Alpes dénonce de récentes mises en culture de maïs OGM dans 5 départements. "Ces 270 hectares de maïs transgéniques font peser un risque par dissémination pour l'agriculture biologique et les filières de qualité, avance-t-il. C'est une menace pour ...

Aménagement du territoire 16/07/2007

Haute-Normandie. Rouen à la reconquête de ses quais pour renouer avec la Seine

Des restaurants, des commerces et des salles de sports remplacent progressivement les hangars désaffectés, sur les quais de Rouen. La ville devenue "la belle endormie" ces dernières décennies, a décidé de réveiller les bords de la Seine. "Nous voulons que les quais redeviennent le coeur battant de la cité, comme sur les gravures des XVIIIe ...

Marchés publics 16/07/2007

Le recours des tiers est ouvert !

Le Conseil d'Etat a renversé le 16 juillet une jurisprudence plus que centenaire sur le contentieux des contrats publics (marché public, délégation de service public...) en statuant qu'un tiers, comme par exemple un concurrent évincé, pourra demander directement à la justice administrative son annulation ou sa suspension. Jusqu'à ce ...

Environnement 16/07/2007

Bretagne. Au-delà des questions agricoles, les OGM concernent tous les Bretons, s’insurge le conseil régional

La publication par les services de l'Etat, le 5 juillet, de la liste des parcelles susceptibles d'abriter des plantations d'OGM alimente la polémique en Bretagne, où trois cantons - Hédé et Redon (Ille-et-Vilaine) et Rochefort-en-Terre (Morbihan) - sont concernés par des champs de maïs génétiquement modifiés. Le conseil régional de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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