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Equipements sportifs - Page 587

Marchés publics 22/06/2007

Dans la lettre d’ETD – Commande publique responsable, une obligation pour les collectivités

«La Stratégie Nationale du développement durable, le Plan National d'action pour des achats publics responsables, mais aussi le nouveau Code des Marchés Publics encouragent et facilitent la prise en compte de critères environnementaux et sociaux dans la commande publique. L'enjeu est fort : les achats publics représentent en France entre 16 ...

Environnement 21/06/2007

Ile-de-France. Le « plan climat » en octobre au Conseil de Paris

Le "plan climat" pour lutter contre le réchauffement climatique ne sera pas débattu au Conseil de Paris en juillet comme initialement prévu, mais à la session du début octobre, a annoncé le 21 juin René Dutrey, président du groupe des Verts au Conseil de Paris."Globalement, le dossier n'était pas mûr", a-t-il indiqué, soulignant que ...

Environnement 21/06/2007

Le Groupe Tiru lance un manifeste pour l’incinération

Suite au dépôt, en mars dernier, d'une demande de moratoire contre l'incinération par l'Alliance pour la Planète, relayée par le Centre national d'information indépendante sur les déchets (CNIID) qui a publié «Les raisons d'un moratoire», le Groupe Tiru (51 % EDF), opérateur européen sur le secteur du traitement des ordures ménagères ...

Environnement 20/06/2007

Rhône-Alpes. La région s’alarme de la pollution du fleuve

Après l'interdiction de consommer des poissons du Rhône, décidée par les préfets de la Drôme et de l'Ardèche, le président (PS) du conseil régional Rhône-Alpes, Jean-Jacques Queyranne, a demandé au préfet de région d'organiser "dans les meilleurs délais" une rencontre avec les élus des territoires concernés par la contamination du ...

Environnement 19/06/2007

Paca. La communauté du pays d’Aix table sur une collecte de 1400 tonnes de déchets électroniques et électriques par an

«Depuis le mois de mai 2007, toutes les déchetteries du pays d'Aix sont en mesure de recevoir les déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E)», annonce la communauté d'agglomération du pays d'Aix, dans un communiqué du 19 juin. L'objectif est de récupérer ainsi, chaque année, quelque 1 400 tonnes (4 kg/an/hab) de D3E sur ...

Environnement 19/06/2007

Aquitaine. Le conseil général de Dordogne aide les communes rurales à préserver l’eau

Dans le contexte des nouvelles directives européennes sur l'eau et le traitement des eaux usées (directive ERU pour l'assainissement), la signature, le 18 juin à Périgueux, du troisième accord-cadre (2007-2012) entre l'agence de l'eau Adour-Garonne et le conseil général de la Dordogne comprend un protocole particulier relatif à l'eau ...

Environnement 15/06/2007

Arrêtés de catastrophe naturelle dans six départements

Un arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle, concernant des inondations et des coulées de boue en 2005 ou 2006 dans six départements a été publié le 15 juin au Journal officiel. Cet arrêté concerne les départements suivants : Alpes-Maritimes, Nord, Hautes-Pyrénées, Bas-Rhin, Vienne, Val-d'Oise. Ces arrêtés permettent le ...

Marchés publics 15/06/2007

Sur le site du Minefi – Guides sur le chauffage, les systèmes de vidéocommunication et la nutrition

Les groupes d'étude des marchés (GEM) de l'Observatoire économique de l'achat public viennent de publier plusieurs guides et recommandations afin d'aider les acheteurs publics à rédiger leurs cahiers des charges pour les marchés publics d'exploitation des installations de chauffage et d'eau-chaude, d'équipements des systèmes audiovisuels ...

Environnement 15/06/2007

Pays-de-la-Loire. L’énergie éolienne en butte aux incohérences administratives en Loire-Atlantique

Le conseil général de Loire-Atlantique monte au créneau pour défendre ses projets éoliens. La collectivité s'interroge sur la volonté de l'Etat d'encourager le développement des énergies renouvelables alors que deux dossiers ont été retoqués à la dernière minute après des années d'instruction. L'un, démarré en 2001, a été ...

Environnement 14/06/2007

Arrêté de catastrophe naturelle dans 14 départements

Un arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle, concernant des inondations et coulées de boue en 2006 ou en 2007, dans des communes de 14 départements, a été publié le 14 juin au «Journal officiel». Ce texte concerne les départements suivants : Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Haute-Garonne, Hérault, Indre-et-Loire ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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