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Equipements sportifs - Page 555
Bercy consulte sur le manuel d’application du code des marchés publics
Depuis le 8 juin, le ministère du Budget a mis en ligne un projet de circulaire portant manuel d'application du code des marchés publics afin de recueillir avis et remarques sur celui-ci.Jusqu'au 22 juin, il est donc possible à tous d'envoyer via une boîte aux lettres électroniques points de vue et suggestions vis-à-vis de ce projet de ...
Le «Grenelle de la mer» se penche sur la gouvernance maritime européenne
Le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo, s'est vu remettre, mardi 9 juin à Paris, quatre rapports élaborés dans le cadre du «Grenelle de la mer», vaste mouvement de réflexion sur la mer et le littoral côtier élaboré à la suite du «Grenelle de l'environnement». L'un d'eux contient nombre de propositions européennes. Même si ce ...
Une circulaire pour répondre aux inquiétudes des acheteurs publics – Interview audio de Catherine Bergeal
La direction des affaires juridique (DAJ) du ministère de l'Économie, des Finances et de l'Emploi (Minefe) vient de mettre en ligne sur son site internet le projet de manuel d'application du Code des marchés publics (*) et sollicite l'avis de l'ensemble des praticiens de la commande publique. Selon Catherine Bergeal, Directrice des affaires ...
Sur le site de l’Assemblée nationale – Pesticides
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport d'information d'Alain Gest sur les pesticides en France - Juin 2009
Une conférence permanente du littoral pour la Haute-Normandie et la Picardie
Réunis à Cayeux-sur-Mer dans la Somme le 4 juin, les présidents des régions Haute-Normandie et Picardie on décidé d'installer une «conférence permanente du littoral normand et picard».
La Somme dénonce les manquements de l’Etat en matière de développement durable
La colère gronde chez les élus du conseil général de la Somme. A tel point que le 28 mai dernier, ils ont adopté, à l'unanimité, un voeu intitulé «Plan de relance : des efforts pour le développement durable».
Languedoc-Roussillon, Rhône-Alpes, Midi-Pyrénées. Le territoire Causses et Cévennes candidat à l’inscription au patrimoine mondial
Le Comité du patrimoine mondial de l'Unesco, qui tiendra sa 33e session à Séville (Espagne) du 22 au 30 juin, examinera à cette occasion la candidature du territoire des Causses et des Cévennes. Cet ensemble de hautes terres de 6.400 km2, où vivent 231.000 habitants, vise une inscription au patrimoine mondial au titre des paysages culturels ...
Nord-Pas-de-Calais. Le grand Stade de Lille, locomotive de la candidature à l’Euro 2016
Les présidents de la fédération française et de la ligue de football, Jean Pierre Escalettes et Frédéric Thiriez ont démarré à Lille un tour de France en vue de l'Euro 2016. La France a posé sa candidature pour cette compétition majeure, pour laquelle l'UEFA demande 14 stades aux normes, dont au moins deux de 50.000 places et deux de ...
Paca. Une réserve d’actifs naturels pour compenser les atteintes à la biodiversité dans les Bouches-du-Rhône
Plantée de milliers de pêchers dans les années 1970, maillée d'infrastructures hydrauliques et de pistes pour engins agricoles, le verger de Cossure présentait, il y a encore quelques mois, un paysage singulièrement travaillé au coeur de l'immense steppe sèche de la Crau. Cette ancienne exploitation située sur la commune de Saint-Martin ...
Le référé contractuel n’aggrave pas la sécurité juridique des contrats selon Mathieu Heintz, avocat / Interview audio
Suite à la parution de l'ordonnance du 7 mai 2009 transposant la directive 2007/66/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2007 « Recours », Mathieu Heintz Avocat spécialiste en droit public au sein de la SCP Seban et associés a répondu aux questions de la Gazette des communes.Il analyse les implications de cette ordonnance ...
