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Equipements sportifs - Page 551
Sur le site du ministère du Budget – La CCMP
Le ministère du Budget met en ligne une note sur «la commission consultative des marchés publics (CCMP) au service des acheteurs publics» - Octobre 2009
Nouveaux seuils pour les marchés publics au 1er janvier
La direction des affaires juridiques (DAJ) de Bercy rappelle sur son site internet que les seuils des directives européennes sur les marchés publics seront révisés par la Commission européenne et seront applicables à partir du 1er Janvier 2010. Un nouveau règlement de la Commission devrait en effet fixer prochainement ces nouveaux seuils ...
13 nouveaux projets français subventionnés par Life
Les projets du parc naturel régional de Camargue, de la ville de Strasbourg ou encore du conseil régional de Lorraine ont également été sélectionnés font partie des 13 nouveaux projets français été retenus dans le cadre du programme européen Life. La communauté d'agglomération Rennes Métropole compte également parmi les lauréats et ...
Sur le site de l’Ademe – Noël éco-responsable
L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) met en ligne un guide des bonnes pratiques pour l'organisation éco-responsable des fêtes de fin d'année par les collectivités - Octobre 2009
Le conseil régional vote contre le projet de Sdage Loire-Bretagne
Le conseil régional de Bretagne a voté contre le nouveau schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) Loire-Bretagne le 15 octobre. Son homologue des Pays de la Loire a fait de même.
Décryptage du nouveau CCAG travaux – Interview de Jérôme Michon, professeur en droit des marchés publics et privés
Document important dans l'exécution des marchés publics, le cahier des clauses administratives générales (CCAG) travaux constitue un cadre dans ce domaine. Cette refonte, longtemps attendue, est décryptée, en exclusivité, par Jérôme Michon, professeur en droit des marchés publics et privés à l'école spéciale des travaux publics, du ...
Sur le site du ministère du Budget – PPP
Le ministère du Budget met en ligne deux documents relatifs à l'environnement fiscal du contrat de partenariat et au traitement des subventions accordées à des projets de contrats de partenariat - Octobre 2009
Grenelle 2 : les moyens n’y sont pas, selon Amorce
Le projet de loi d'«engagement national pour l'environnement» (Grenelle 2) est porteur de «contre-messages» par rapport à la loi de programme (Grenelle 1), adoptée le 23 juillet, considère l'association Amorce (372 collectivités, représentant 85 % de la population). «Le Grenelle 1 énonce les objectifs ; le Grenelle 2 n'y met pas les ...
Haute-Normandie. Le Havre revendique le premier grand stade français à énergie positive
La communauté d'agglomération du Havre (17 communes, 258.514 habitants) a officiellement présenté le 9 septembre son futur grand stade «dont l'un des points forts sera d'être le premier de l'Hexagone à fonctionner en énergie positive, avec ses 1.500 m2 de capteurs photovoltaïques, à savoir consommer moins d'énergie qu'il n'en ...
Pays de la Loire. La ville de Nantes déclare forfait pour l’Euro 2016 de football
La ville de Nantes renonce à se porter candidate pour accueillir des rencontres de l'Euro 2016 de football au cas où la France serait le pays organisateur. Trop cher ont déclaré en substance le maire, Jean-Marc Ayrault, et son adjointe aux sports, la députée Marie-Françoise Clergeau, le 7 septembre. La mise aux normes UEFA du stade de la ...
