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Equipements sportifs - Page 546
Le maire et la lutte contre le bruit
CARENCE FAUTIVE - En sa qualité d’autorité de police, le maire doit prendre les mesures pour empêcher les bruits excessifs et assurer le respect de la réglementation édictée à cet effet. La carence à faire usage de ses pouvoirs de police et son refus de faire assurer des mesures d’interdiction ou de limitation sont constitutifs de ...
Sur le site du ministère de l’Ecologie – Stratégie nationale de développement durable 2003-2008
Le ministère de l'Ecologie met en ligne le point du Commissariat général du développement durable sur le rapport sur la mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable (SNDD) 2003-2008 - Juin 2009
La Commission européenne envoie une demande formelle au Royaume-Uni
Le 25 juin, la commission a envoyé au Royaume-Uni une demande formelle concernant la passation d'un contrat d'aménagement à York. Le conseil municipal a attribué ce marché sans procédure d'appel d'offres. Or, selon la Commission, ce marché constitue une concession de travaux publics qui requière la publication d'un avis et la mise en ...
Rhône-Alpes. Saint-Etienne Métropole va rénover le stade Geoffroy-Guichard pour 70 millions d’euros
Saint-Etienne Métropole ne construira pas un nouveau stade de football mais s'engagera dans la rénovation de l'actuel stade Geoffroy-Guichard. Selon Maurice Vincent, le président de Saint-Etienne Métropole, «les études engagées par la métropole démontrent que la rénovation est une bonne réponse économique et urbanistique, sans oublier ...
Languedoc-Roussillon. Un observatoire pour mesurer consommations et émissions de gaz à effets de serre
Le Languedoc-Roussillon dispose désormais d'un observatoire régional de l'énergie, créé officiellement le 30 juin par le conseil régional, l'Etat et l'Ademe,L'outil a pour vocation d'«observer les tendances régionales en matière de consommations d'énergie et d'émissions de gaz à effet de serre, ainsi que les évolutions économiques et ...
Pays-de-la-Loire. Mauvais élève, la Loire-Atlantique s’attaque à ses déchets
La Loire-Atlantique a de sérieux efforts à fournir en matière de déchets ménagers : chaque habitant en produit en moyenne 615 kg (tous types confondus) par an contre 577 kg au niveau national et le quart d'entre eux est «exporté» en dehors du territoire, principalement vers le site du groupe Séché Environnement près de Laval (Mayenne) ...
Paca. Marseille et la France placent le «droit d’accès à la ressource» au coeur du 6e Forum mondial de l’eau 2012
Le maire de Marseille, Jean-Claude Gaudin, et la secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, Chantal Jouanno, se sont félicités, le 26 juin à Marseille, de la décision prise par le Conseil mondial de l'eau d'organiser le 6e Forum mondial de l'eau dans la cité phocéenne en 2012. Cette manifestation, qui devrait rassembler dans la métropole ...
Sur le site de l’Ifen – Production et traitement des déchets en France 2006 (juin 2009)
Le commissariat général au développement durable publie une étude portant sur la production et le traitement des déchets en France, en 2006. Etudes et documents, juin 2009.
Sur le site du ministère de l’Ecologie – Impact du Grenelle
Le ministère de l'Ecologie met en ligne une étude du Boston Consulting Group sur l'impact des mesures du Grenelle de l'environnement - Juin 2009
Rhône-Alpes. Effia va gérer la fourrière automobile de Lyon
Lyon a désigné, après appel d'offre, Effia, filiale de la SNCF et seule entreprise candidate, comme gestionnaire de son service de fourrière "municipale". Le contrat de délégation de service public est prévu pour cinq ans à partir du 1er août 2009 et portera sur l'ensemble des prestations inhérentes à ce genre d'activité (22.000 ...
