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Equipements sportifs - Page 542

Environnement 08/12/2009

L’agglomération de Chartres maintient son projet de station d’épuration contre l’avis du préfet

L'agglomération de Chartres métropole vient de décider de maintenir son projet de nouvelle station et de relancer les démarches administratives début 2010 en vue d'obtenir une nouvelle Déclaration d'utilité publique (DUP).

Marchés publics 04/12/2009

Commande publique : les éclaircissements de Bercy

La Direction des affaires juridique de (DAJ) de Bercy vient de mettre en ligne une fiche explicative sur le nouveau décret du 27 novembre 2009, relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique qui achève la transposition de la directive « Recours ». Cette fiche clarifie le champ d'application du texte, les ...

Environnement 04/12/2009

Office international de l’eau – réglementaton assainissement

Les nouveautés de la réglementation de l'assainissement non collectif (1ère partie : le contrôle) - Dossier - 23 novembre 2009

Marchés publics 04/12/2009

Sur le site du Minefi – Commande publique : les éclaircissements de Bercy

La Direction des affaires juridique de (DAJ) de Bercy vient de mettre en ligne une fiche explicative sur le nouveau décret du 27 novembre 2009, relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique qui achève la transposition de la directive « Recours ». Cette fiche clarifie le champ d'application du texte, les ...

Energie 02/12/2009

Issoudun : Une SEM pour viser l’autonomie énergétique

La communauté de communes du pays d'Issoudun (Indre, 13 communes 23.000 habitants) a décidé le 27 novembre de créer une société d'économie mixte afin de racheter un parc éolien.

Développement économique 02/12/2009

La région lance une coopérative pour l’agriculture biologique

Le conseil régional du Centre a décidé de lancer une Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) afin de soutenir l'approvisionnement des restaurants des lycées en produits biologiques.

01/12/2009

Commune Caluire-et-Cuire

01/12/2009

Commune Aubergenville

Environnement 01/12/2009

Lille Métropole sensibilise sa population au développement durable

La communauté urbaine de Lille a tenu le 27 novembre un grand débat consacré au développement durable, à quelques jours du sommet de Copenhague.

01/12/2009

Département Vienne

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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