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Equipements sportifs - Page 538

Logement 08/01/2010

Précarité énergétique – Rapport

Philippe Pelletier, Président du comité stratégique du Plan Bâtiment Grenelle, Alain De Quero (Agence Nationale de l'Habitat) et Bertrand Lapostolet (Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Défavorisés) ont rendu public le 6 janvier leur rapport sur la précarité énergétique.

5 Disparition 07/01/2010

Philippe Séguin, un homme en colère

Le premier président de la Cour des Comptes, ancien maire d'Epinal, avait multiplié ces dernières semaines, les tableaux au vitriol contre la façon dont l'Etat mène ses politiques publiques.

1 Contrôle sanitaire 07/01/2010

Cinq laboratoires publics s’associent dans l’Ouest

Quatre départements et la communauté urbaine de Brest mutualiseront des services face à une concurrence de plus en plus importante du secteur privé.

Construction 06/01/2010

Le conseil général de Côte-d’Or en litige avec Bouygues

Le conseil général de Côte-d’Or a porté plainte contre le groupe Bouygues, auprès duquel il a acquis en VEFA l’immeuble Jean-Bouhey, à Dijon, où 250 de ses agents sont installés depuis novembre 2007.

Climat 06/01/2010

La feuille de route des collectivités inchangée en 2010 pour les négociations climatiques

Absente de la rapide déclaration adoptée à Copenhague au mois de décembre, les collectivités territoriales reprendront leur lobbying en 2O1O. Après que les pays industrialisés se seront positionnés sur leur réduction d'émission de CO2.

Marchés publics 04/01/2010

Le nouveau régime des avances

Le plan de relance a assoupli, pour l’année 2009, les conditions de versements d’avances aux titulaires de marchés publics. Les collectivités pourraient continuer à s’en inspirer au-delà de 2009.

Les députés examineront le texte le 9 février.
Copyright : Riou pour La Gazette des communes
Loi de finances 2010 04/01/2010

Le Conseil constitutionnel annule la taxe carbone mais valide la taxe professionnelle

Coup de théâtre le 29 décembre 2009 au soir : en statuant sur la loi de finances 2010, le Conseil constitutionnel a invalidé la taxe carbone et, plus accessoirement, l'article 116 qui offrait une possibilité de dévolution du patrimoine monumental de l'État aux collectivités volontaires. La taxe professionnelle, elle, sort indemne de cet ...

Sommet Climat 22/12/2009

Les autorités locales doublement déçues après Copenhague

Le texte adopté par une partie seulement des Etats participant au sommet ne fait pas mention du rôle des autorités locales dans la lutte contre le changement climatique.

Energies renouvelables 22/12/2009

La région Languedoc-Roussillon va lancer un appel à projets pour couvrir tous ses lycées de toits photovoltaïques

La région Languedoc-Roussillon veut faire couvrir de panneaux photovoltaïques 1 million de mètres carrés de bâtiments, dont les lycées, par des opérateurs tiers investisseurs d’ici à 2014.

Urbanisme 22/12/2009

L’Agglo de Rouen lance un ambitieux projet d’éco quartier

L’Agglo de Rouen élargit son centre avec un éco-quartier construit sur des friches industrielles.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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