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Equipements sportifs - Page 502
L’amiante (3) : la prévention et la surveillance des expositions à l’amiante au travail
Aujourd’hui encore, malgré l’interdiction de la vente ou la transformation de produits contenant de l’amiante en 1997, les agents des collectivités sont susceptibles d’être exposés aux fibres d’amiante dans de nombreux secteurs d’activité. La présente fiche a pour objectif d’informer et de conseiller tous les intervenants ...
Vente d’un immeuble à un prix inférieur : la responsabilité du maire
Bien que la procédure soit grandement facilitée par le fait que la vente du domaine privé communal soit soumise à un régime de droit privé et n’a pas à être transmise au représentant de l’État dans le département, des erreurs flagrantes dans la fixation du prix peuvent être la source de nombreux contentieux. Certes, le conseil ...
Educateurs territoriaux des activités physiques et sportives
Un arrêté annonce l’ouverture par le centre de gestion d’Ille – et – Vilaine du concours externe, interne et de troisième voie sur épreuves pour l'accès au cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de 2e classe au titre de l'année 2012 pour les collectivités territoriales et établissements ...
Les villes au cœur de la lutte contre le changement climatique
Une étude de CDC Climat et de l’OCDE préconise un recours accru aux marchés du carbone afin de financer des projets de réduction des émissions de CO2 dans les zones urbaines.
Maïs OGM : le recours du Gers est rejeté par la Cour européenne
La Cour de Justice de l’UE a débouté le Gers de son recours visant à interdire la commercialisation de six variétés de maïs transgéniques.
Le Puy-de-Dôme se recentre sur ses compétences
Les élus du conseil général du Puy-de-Dôme ont adopté mercredi 20 avril 2011 un budget en baisse de 1,43 % avec le choix de recentrer l’action du département sur ses compétences de base.
Contre le Grenelle, la Commission des normes montre les dents
La Commission consultative d’évaluation des normes (CCEN) a rendu le 7 avril 2011 un avis défavorable sur un projet de décret rendant obligatoire l’élaboration d’un bilan des émissions de gaz à effet de serre.
Nucléaire : EDF veut créer une force d’intervention rapide en cas d’accident et refuse toute fermeture
Electricité de France (EDF), premier exploitant de centrales nucléaires au monde, veut mettre en place une force d'intervention rapide capable de réagir en 24 à 48 heures à un accident du type de celui intervenu à Fukushima au Japon, a annoncé le groupe jeudi. Henri Proglio exclut de fermer la centrale de Fessenheim, comme le demandent ...
Gaz de schistes : Les hydrocarbures de roche-mère en France – Rapport provisoire
La ministre de l'environnement a rendu public, le 21 avril, un rapport provisoire sur les hydrocarbures de roche-mère, ou gaz de schistes.
Deux vallées du bassin de la Dordogne reconnues zone Natura 2000
Epidor a été choisi pour accompagner l'élaboration de documents d'objectifs sur les vallées de l’Isle et de la Dronne, labellisées Natura 2000.
