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Equipements sportifs - Page 475

1 environnement 10/02/2012

Décret sur l’affichage publicitaire : « Des restrictions infimes au regard des nouvelles possibilités »

La Gazette a interrogé Jean-Philippe Strebler, maître de conférences en droit public, associé à l'université de Strasbourg, au sujet du décret du 30 janvier 2012 relatif à l’affichage publicitaire.

Normalisation 08/02/2012

Doligé, Warsmann : où en sont les propositions de lois de simplification du droit ?

La proposition de loi Doligé de simplification des normes applicables aux collectivités locales qui débute, le 8 février 2012, son long parcours parlementaire, la proposition de loi Warsmann relative à la simplification du droit et à l’allègement des démarches administratives qui l’achève, méritent un petit bilan d’étape à ...

Environnement 08/02/2012

Grenelle 2 : près de neuf décrets sur dix adoptés ou à la signature

L’Assemblée nationale a comptabilisé l’avancement des décrets d’application de la loi portant engagement national pour l’environnement, dont elle juge qu’ils respectent « plutôt bien » le texte voté en juillet 2010.

Commande publique 08/02/2012

Albertville mise sur les ventes aux enchères

Plus d’une centaine de collectivités – surtout des villes et des conseils généraux – vendent aujourd’hui régulièrement leurs matériels déclassés par enchères électroniques. Albertville fait figure de pionnière par le biais d’Agorastore, un service mis en oeuvre en 2005 d’abord pour la ville de Lyon puis ...

Bâtiment 08/02/2012

L’isolation par l’extérieur, une aubaine pour la réhabilitation

Dans le contexte de renforcement des performances technique du bâtiment (BBC, RT 2012…), l’isolation par l’extérieur rencontre de plus en plus de succès, mais pâtit d’un déficit d’information manifeste. Est-elle financièrement plus avantageuse ? Est-elle techniquement plus complexe à mettre en œuvre ? La sécurité incendie est ...

Energie 08/02/2012

Bordeaux : quatre piscines certifiées Iso 50001

Prestataire des piscines bordelaises, Cofely s’est engagé dans la démarche de management de l’énergie pour valoriser son savoir-faire et structurer son action. De nouveaux indicateurs lui permettent d’identifier plus facilement ses marges de progrès.

4 Mobilité 07/02/2012

Comment libérer le périurbain et le rural de la voiture

Le Centre d'analyse stratégique (CAS) a publié, le 7 février 2012, un rapport pour accroître la mobilité en périphérie des villes et à la campagne. Cinq recommandations visent à desserrer l'étau "voiture" sans ruiner les finances publiques.

2 énergie 07/02/2012

L’AMF et RTE appellent les communes à la modération électrique

L’Association des maires de France (AMF) et Réseau de transport d’électricité (RTE) demandent aux communes de « poursuivre leurs efforts de maîtrise de la consommation d’électricité aux heures de pointe ». Un appel lancé lundi 6 février 2012 alors que la France, comme l’ensemble de l’Europe, connaît une vague de froid ...

Environnement 06/02/2012

Les schémas régionaux du climat, de l’air et de l’énergie

Un décret du 16 juin 2011 définit le contenu des schémas régionaux du climat, de l’air et de l’énergie.

3 Eau et assainissement 03/02/2012

Réseaux : les collectivités vont devoir doubler leurs investissements

Le décret publié fin janvier qui organise l'optimisation de la gestion des réseaux d'eau et d'assainissement par les collectivités territoriales impose des conditions très lourdes pour les gestionnaires. Au plan technique comme financier.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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