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Equipements sportifs - Page 457

SERVICE PUBLIC 22/10/2012

Le rôle des actionnaires d’une société publique locale

Pour une collectivité ou un groupement de collectivités, devenir actionnaire d’une société publique locale signifie entretenir, tout au long de la vie de la société créée, d’étroits rapports avec cette dernière.

1 CONGRès de l'ARF 19/10/2012

Des régions pionnières vont tester la rénovation énergétique des bâtiments en 2013

« Nous allons retenir quatre ou cinq régions pour expérimenter le dispositif de rénovation des bâtiments du Grenelle de l’environnement », a lancé Philippe Pelletier, président du Plan Bâtiment Grenelle (PBG), lors d’une table-ronde sur la transition énergétique organisée pendant le congrès de l’Association des régions de ...

Urbanisme 17/10/2012

La Cu de Bordeaux vote l’ébauche de son «PLU-Grenelle»

Une délibération est venue entériner le vendredi 12 octobre 2012 les trois objectifs et les dix leviers retenus par la collectivité pour bâtir le projet d'aménagement et de développement durables, le PADD des 27 communes membres de la Communauté urbaine de Bordeaux qui rassemble 960.000 habitants.,

Emploi 17/10/2012

Plus d’un Francilien sur deux envisagent de quitter la région

Le sondage CSA/Provemploi, divulgué à l’occasion de la 5e édition du salon Provemploi, qui se tient mardi 16 octobre 2012 à Paris (Espace Champerret), permet de mieux connaître les aspirations des Franciliens en matière de cadre de vie.

Algues vertes 17/10/2012

Les élus bretons doivent-ils soutenir des entreprises désireuses de valoriser les algues ?

Peut-on valoriser les algues vertes dans un système économique durable compatible avec le plan de lutte contre les algues vertes ? « Les marées vertes sont un fléau, monter une filière de valorisation des algues vertes est contraire à l’esprit du plan de lutte, répond Thierry Burlot, vice-président du conseil régional de Bretagne ...

Environnement 16/10/2012

Algues vertes et pesticides : une charte lie agriculteurs et défenseurs de l’environnement (FNE)

A la suite de la médiation qui s’est tenue fin septembre 2012 à l’Assemblée nationale, une charte de médiation vient d'être adressée le 5 octobre aux représentants de l'Agriculture (Farre) et à ceux de l'environnement (FNE).

Pouvoir de police 15/10/2012

Quels sont les pouvoirs du maire en matière de circulation motorisée dans les espaces naturels?

Le maire peut agir à plusieurs niveaux.

Symbole de la justice
Copyright : Fotolia
11/10/2012

Un an de jurisprudences en Prévention-Sécurité

Les principales jurisprudences intervenues dans le domaine de la prévention-sécurité depuis septembre 2011 sont présentées ci-après de façon thématique.

6 Energie 11/10/2012

Linky : le projet du compteur électrique intelligent réapparaît, le mystère demeure

Le gouvernement va « reprendre le projet (Linky) pour faire aboutir le déploiement de ce compteur (électrique) intelligent ». L’annonce faite mardi 9 octobre 2012 par la ministre de l’écologie et de l’énergie Delphine Batho lors de son audition par la commission des affaires économiques du Sénat a surpris du côté des associations ...

1 Inondations 10/10/2012

Risque inondation : prévenir plutôt qu’indemniser

Une mission d'information sénatoriale, qui a rendu public son rapport lundi 8 octobre 2012, analyse la gestion des inondations dans le Var de juin 2010 et novembre 2011, et profite de l'occasion pour demander de repenser toute la logique en la matière. En misant davantage sur la prévention que sur l'indemnisation, en impliquant davantage élus ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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