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Equipements sportifs - Page 304
La raquette à neige rentre dans la norme
Dans la mesure où, à l'instar du ski de randonnée, la raquette à neige ne nécessite aucune infrastructure, elle ne répondait jusqu'à présent à aucune obligation en matière de sécurité ou d'encadrement (sauf en cas de prestation payante). Pourtant, afin ...
Effet de serre : le PLU préféré au plan climat pour réduire les émissions
Alléger l’empreinte carbone passe plus par le plan local d’urbanisme que le plan climat, jugent les communes. Tant mieux : cet outil structurant permet d’agir sur les principaux secteurs émetteurs, transports et bâtiment.
Le bail rural « administratif »
Les communes ou leurs groupements sont propriétaires de biens immobiliers ruraux. Pour éviter leur transformation en friche, ils sont donnés « à bail », ce contrat relevant du code rural et du statut du fermage. Après l'analyse des principales dispositions du « bail à ferme » de droit commun, la présente fiche examine les conditions ...
Introduction – Maîtriser son foncier
Ce dossier juridique précise les principaux outils dont disposent les collectivités territoriales afin de maîtriser le foncier. Le droit de préemption et l'expropriation sont les deux procédures les plus utilisées.
Euro 2016 : les villes hôtes restent mobilisées pour sécuriser les fans zones
Malgré la menace terroriste, le maintien des fans zones annoncé le 24 novembre par le gouvernement est justifié selon le Club des villes hôtes. Leur niveau de sécurisation sera renforcé, notamment par des agents de sécurité privés, et réévalué au cas par cas.
Un cimetière, trois zones, zéro phyto
À Brétigny-sur-Orge, commune de l’Essonne de quelque 23 000 habitants, le cimetière est entretenu sans pesticides. Avec ses trois zones distinctes – minérale, arborée, engazonnée –, il offre un exemple de gestion « zéro phyto » différenciée selon les profils de cimetières.
Crématoriums : comment combiner filtration des polluants et économies d’énergie ?
La Ville de Paris a mis en place un dispositif innovant de filtration des rejets dans l'air, ainsi qu'un système de récupération de chaleur pour le crématorium de Champigny-sur-Marne. Une initiative pionnière dans l'Hexagone.
Les points clés de la procédure d’expropriation
La loi du 8 mars 1810 a posé des principes qui régissent toujours la procédure d’expropriation en la divisant en deux phases distinctes, l’une administrative, relative aux opérations préparatoires, et l’autre judiciaire, concernant le transfert de propriété et l’indemnisation. Cinq étapes essentielles apparaissent.
L’autoconsommation : l’autre façon de consommer de l’électricité solaire
L'autoconsommation de l'électricité solaire produite sur place, est une solution que certaines collectivités étudient de près, en tant qu'alternative à la vente EDF. Plusieurs régions se sont déjà lancées dans cette voie.
Cet article fait partie du dossier :
Autoconsommation : vers un autre modèle énergétique ?
Gaz à effet de serre : les entreprises, des partenaires à ne pas négliger
Pour être significative, la baisse des émissions de gaz à effet de serre doit résulter d'un effort conjoint de tous les acteurs du territoire. Les collectivités ont donc tout à gagner à impliquer les acteurs économiques dans cette démarche.
