Environnement

Méthanisation

Valorisation des déchets résiduels : le Tarn a choisi le biogaz

Déjà engagé dans la valorisation du biogaz issu de la méthanisation des ordures ménagères, Trifyl investit dans une usine hors sol très performante. Ce nouvel équipement permettra de diminuer la quantité de déchets à enfouir, extraire de grandes quantités de biogaz et l’injecter dans le réseau de transport de gaz existant. 

Voirie

Bruit routier : l’Etat et la région Ile-de-France testent de nouveaux revêtements

Entre 2017 et 2019, l’Etat et la Région Ile-de-France rénovent 25 km de revêtements routiers, pour réduire les nuisances sonores à l’aide de nouveaux procédés. Deux opérations s’achèvent en ce mois d’octobre sur les autoroutes A3 et A115, en Seine-Saint-Denis et dans le Val d’Oise.

Energie

Serre-Ponçon : quand les collectivités se réapproprient leur barrage

Au-delà de la production d’énergie, les installations hydroélectriques marquent les territoires de leur empreinte. Et les acteurs locaux sont sans doute les mieux à-même d’aménager les installations non électriques. Illustration à Serre-Ponçon dont le lac est à la fois une réserve d’énergie pour EDF et  le moteur de ...

Eau

Face à la Gemapi et au changement climatique, la gestion de l’eau doit être plus solidaire

« L’eau, c’est politique ! » Tel était le thème du colloque organisé les 18 et 19 octobre, et focalisé sur les enjeux pesant sur la ressource en eau. Face au changement climatique ainsi qu'au développement de la Gemapi, les intervenants ont souligné l'importance d'une plus grande solidarité à l'échelle des bassins versants. Un ...

Déchets

Pourquoi une réforme de la REP textiles s’impose

Au vu des résultats peu satisfaisants de la filière REP pour les TLC, l'Etat avait commandité un rapport au CGEDD pour la refondre et la dynamiser. Après analyse des résultats techniques, des débouchés, de l'organisation et du pilotage, le rapport recommande de fiabiliser les données sur les coûts, d'unifier la communication, de ...

FICHE PRATIQUE TECHNIQUE

Les missions de contrôle des Spanc

Suite aux arrêtés de 2012 et de 2015, un certain nombre de points de vigilance doivent être pris en compte dans les missions de contrôle exercées par les services publics d’assainissement non collectif. Conformité et dimensionnement des installations existantes, fréquence de contrôle, prise en compte ou non du risque avéré de pollution ...

Déchets

Hausse de la TGAP : des mesures compensatoires à la hauteur ? (2/3)

Deuxième volet de cet article au long cours consacré à la réforme de la fiscalité des déchets. Après nous être intéressé à la hausse de la TGAP, regardons maintenant si les mesures proposées par le gouvernement pour compenser cette hausse des coûts pour les collectivités sont à la hauteur des enjeux. Cela concernera la baisse de la ...

Environnement

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Comment la pression financière sur les agences de l’eau va impacter les collectivités

C'est une certitude. Les agences de l'eau vont devoir faire plus avec moins. Leur champ d'intervention s'étend, alors que l'Etat commet un (nouveau) hold-up sur leur budget. Conséquence possible : l'envol du prix de l'eau.

Déchets

Hausse de la TGAP : avis de tempête entre l’Etat et les collectivités (1/3)

La donne est en train de changer en matière de fiscalité sur les déchets. Et les collectivités vont être directement impactées par ces mesures qui seront discutées dans le cadre du projet de loi de finances 2019. Premier volet de cet article en trois parties : les estimations de la hausse de la TGAP vues par le ministère de la Transition ...

fiscalité locale

Taxe Gemapi : une nouvelle vague en 2019

Après une année consacrée à l’état des lieux sur leur nouvelle compétence, un grand nombre d’EPCI ont passé le gué en adoptant la taxe Gemapi.

Energie

Barrages : comment les territoires pourront profiter du renouvellement des concessions hydroélectriques

Les exploitants historiques des barrages d’État pourraient être contraints de céder la main à de nouveaux entrants - une question qui, au-delà de l’énergie, touche à l’aménagement du territoire. Qu’elles choisissent ou non de participer au mouvement en créant des sociétés d’économie mixte, les collectivités attendent de ...

Gestion des risques

Après les inondations dans l’Aude, comment améliorer les systèmes d’alerte des populations ?

Après les inondations dans l'Aude qui ont fait au moins 14 morts, Alix Roumagnac, président de Predict Services, spécialiste de la veille hydrométéorologique, de la prévention et gestion des risques naturels, estime nécessaire de mieux diffuser la "culture du risque".

Risques naturels

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Inondation dans l’Aude : « Les politiques publiques ne sont pas à la hauteur des enjeux »

Alors que le département de l’Aude est lourdement frappé par les inondations, des voix discordantes se font entendre pour tenter d’expliquer ce phénomène et de dégager des responsabilités. Du changement climatique à l’aménagement du territoire, du manque d’anticipation des autorités au déni du risque par les populations, quelle ...

Gestion de l'eau

Sdage et Sage : évolutions autour de la participation du public et des instances consultées

Mettre en cohérence la réglementation avec les évolutions législatives concernant la consultation du public pour l'élaboration des Sdage et des Sage est un des objectifs du décret paru le 6 octobre. Et il permet de préciser la notion de détérioration des masses d'eau et de faciliter la prise en compte des plans de gestion des poissons ...

Espaces verts

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Un parc pour évaluer le bien-être et la santé

Comment évaluer l’influence des espaces verts sur le bien-être et la santé des habitants d’une zone urbaine ? Le parc Zénith, inauguré en juin à Lyon, tente de répondre à cette question notamment à travers un programme impulsé par l’Organisation mondiale de la santé.

Eaux usées

Coup d’arrêt aux subventions à l’assainissement non collectif

Nouveau coup de tonnerre dans le petit monde de l’assainissement non collectif ! Alors que les Assises de l’ANC se déroulent ces mercredi et jeudi à Dunkerque, toutes les agences de l’eau ont voté (ou s'apprêtent à le faire) la disparition totale des aides à l’ANC, dans leurs XIe programmes d’intervention (2019-2024).

Qualité de l'air

Pollution de l’air : la surveillance des polluants émergents en question

En France, la surveillance réglementaire de l’air ambiant vise douze polluants atmosphériques sur lesquels des valeurs limites ont été fixées au niveau européen. Mais des polluants émergents sont également suivis. Il s’agit alors d’en améliorer la connaissance pour anticiper un éventuel renforcement réglementaire.

Développement durable

La croisade tous azimuts des territoires contre le plastique

L’urgence à agir pour le climat et la biodiversité conduit à s’interroger sur la production et la valorisation de déchets plastiques. Objectif : 100 % de recyclage en 2025. Les collectivités ont un rôle à jouer pour que les ménages trient plus. Des alternatives à la poubelle jaune peuvent être trouvées dans les territoires les moins ...