Environnement
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Le guide local du réemploi
L’élaboration d’un guide local du réemploi s’inscrit logiquement dans un programme local de prévention des déchets, devenu obligatoire depuis le 1er janvier 2012. Elle nécessite la mobilisation des acteurs locaux concernés ainsi qu’une rigueur dans leur référencement et dans le contenu des informations. Enfin, la mise en oeuvre ...
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Administration locale
Mutualiser les services techniques territoriaux : une question d’échelle
L’idée de « mutualiser » s’impose quand il est nécessaire d’élever des outils techniques à une échelle pertinente. Dans la conjoncture actuelle, il s’agira de pallier la disparition des services déconcentrés de l’État et de se mobiliser sur les actions que les collectivités ne peuvent plus exercer de façon esseulée. Mais pas ...
Traitement des déchets
Seulement 7% de refus pour le nouveau centre de tri de Kerval Centre Armor
A Ploufragan (Côtes-d’Armor), Kerval Centre Armor (ex Smettral, 153 communes, 320 000 habitants) a inauguré, le 5 novembre, sa nouvelle usine de tri des déchets. Au terme d’un investissement de 5,37 millions d’euros, Kerval valorise désormais 93% de sa collecte sélective, 9 points de plus que la moyenne nationale.
Eau et assainissement
Prix du mètre cube d’eau : le «palmarès discutable» de Que choisir
L’édition de novembre 2013 du mensuel Que choisir consacre un dossier aux factures d’eau, objets d’« écarts injustifiables ». Pour la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), les faiblesses méthodologiques de l’étude fragilisent ses conclusions. Et le prix ne saurait être l’unique critère ...
Environnement
Rennes localise ses zones calmes
Pour répondre aux aspirations croissantes de bien-être des citadins, des lieux calmes et apaisés doivent leur être accessibles. Pour atteindre cet objectif, Rennes Métropole – avec l’appui de l’agence d’urbanisme de Rennes – élabore depuis 2011 une méthode novatrice pour identifier et préserver ses zones calmes.
Biodiversité
Algues vertes : les impacts avérés du ramassage sur l’écosystème
Le parc naturel marin d’Iroise a présenté le 5 novembre à son conseil de gestion une note sur les impacts du ramassage des algues vertes. Conclusion : des mortalités non négligeables sur les poissons plats et les tellines.
Assainissement non collectif
Spanc : la CLCV appelle l’Etat à reprendre la main
Sous le titre évocateur «Un service public en manque de contrôle», l'association de consommateurs CLCV vient de publier un second rapport très critique sur les Spanc. Il dénonce à nouveau les disparités et demande à l’État de se réapproprier la maîtrise du dispositif.
Energie/Environnement
Gaz de houille : première évaluation sur le risque pour les nappes phréatiques
En janvier 2013, Arnaud Montebourg s’était déclaré favorable à l’exploitation du gaz de houille. A la demande du ministère de l’Ecologie, l’Ineris et le BRGM publient un rapport synthétisant les risques de son exploitation sur l’environnement.
Evaluation environnementale
Un éco-comparateur dédié aux chantiers de canalisations
Un outil d’évaluation des émissions de GES des chantiers de canalisations, baptisée Canopée, vient d’être mis en ligne par l’organisation professionnelle Canalisateurs de France. Accessible aux maîtres d’ouvrage, il permet de comparer plusieurs solutions pour la réalisation d’un ouvrage sur le plan de leur impact environnemental.
Emissions de GES des services eau et assainissement : un guide en ligne
Réalisée par l’Astee en partenariat avec l’Ademe, la 3e édition du " guide méthodologique d'évaluation des émissions de gaz à effet de serre (GES) des services de l'eau et de l'assainissement " est désormais consultable en ligne.
Biodiversité
Dans l’agglomération de Thau, les sternes recolonisent les îles artificielles, élevées sur d’anciens salins
L’intercommunalité aménage des îlots sur d’anciens salins pour protéger des espèces d’oiseaux menacés. Deux de ces sites ont accueilli 10 % de la population nationale des sternes caugek en 2012, 20 % en 2013.
Eco-construction
Bâtiment durable : la démarche BDM essaime dans les régions
L’association BDM (Bâtiments durables méditerranéens), qui gère la démarche du même nom en Provence-Alpes-Côte-d’Azur, a noué un partenariat en Languedoc-Roussillon. Elle est également en contact avec quatre autres régions intéressées par ce système participatif de garantie appliqué aux exigences environnementales du bâtiment.
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Energie/Assainissement
Le biogaz des stations d’épuration bientôt en réseau
Les pouvoirs publics vont certainement autoriser les stations d’épuration à injecter leur biométhane dans le réseau de gaz naturel. Vingt-cinq d’entre elles sont prêtes à se lancer. La production pourrait atteindre 0,5 TWh par an en 2020.
Billet
Suspension de l’écotaxe : esprit, es-tu là ?
Alors qu’elle a été reportée à plusieurs reprises, l’écotaxe poids lourds est désormais suspendue au niveau national et sans limite de durée. L’esprit de cette taxe, né avec le Grenelle de l’environnement, sera-t-il assez fort pour éviter sa suppression ?
Eau/Agriculture
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Irrigation : les projets concernés par la levée du moratoire
Suite au rétablissement, décidé par le ministre de l’Ecologie Philippe Martin, des aides financières pour la création de retenues de substitution agricoles, plusieurs projets à l’étude vont se concrétiser en 2014. Bonne nouvelle pour le maïs.
Environnement
Aide à l’acquisition de véhicules propres
Le dispositif d'aide à l'acquisition de véhicules propres, dit « bonus écologique », est modifié dans le sens d'un soutien renforcé aux véhicules hybrides et électriques. Les aides destinées aux véhicules thermiques sont quant à elles diminuées et ne concernent désormais que les véhicules les plus vertueux. Pour les véhicules ...
[Billet] Protection de l'environnement
Vers une évolution du principe pollueur-payeur
Déjà plus que rempli, le projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) a encore été lesté au Sénat d’un bon pavé, celui de la responsabilité des sols pollués.Le Sénat a en effet adopté le 26 octobre l’amendement soutenu par le sénateur René Vandierendonck qui introduit un article 84 bis au texte. Comme ...
Textes officiels
Indices-index – Textes de référence
Cet article regroupe l’ensemble des textes de référence concernant les index BT, TP et Espace verts.
Commande publique
Pollutions maritimes : 30% d’économies sur les plans Polmar de l’Ouest de la France
Comment anticiper la gestion d’une marée noire ? Mardi 22 octobre 2013, Françoise Souliman, préfet de la zone de défense et de sécurité de l’Ouest a passé, pour quatre années, 193 marchés avec huit entreprises afin, en cas de sinistre, d’appuyer sans délai, les services de l’Etat.
Aménagement du territoire
L’Etat relance le contournement autoroutier de Strasbourg
Le rapport réalisé par François Renvoisé et Jean Panhaleux, inspecteurs généraux du Conseil général de l'environnement et du développement durable, conclut le 29 octobre 2013 à la pertinence d’un contournement autoroutier de Strasbourg et au réaménagement de sa rocade actuelle (A 35).
