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Energie - Page 587
Le Sénat vote les crédits du Ministère de l’Ecologie
Le Sénat a adopté vendredi les crédits du ministère de l'Ecologie et du Développement durable, qui s'établissent pour 2004 à 856 millions d'euros.Compte tenu de la budgétisation, pour la première fois, du Fonds national de solidarité sur l'eau (FNSE), et de divers transferts d'emplois, ce budget s'inscrit, selon le mode de calcul, en ...
Incinérateurs non conformes : Roselyne Bachelot promet une grande fermeté
La ministre de l'Ecologie, Roselyne Bachelot, a promis de faire preuve de 'grande fermeté' à l'égard des incinérateurs qui ne respecteront pas les normes d'émissions de dioxines valables à partir de fin 2005.Les émissions de dioxines des incinérateurs doivent être ramenées fin 2005 à 0,1 nanogramme par m3 de fumées d'incinération ...
Les Villes Nouvelles diffusent le management environnemental
Le Syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart (Seine-et-Marne) est le chef de file du projet 'Encourage', qui vise à renforcer la prise en compte de l'environnement dans l'aménagement et la gestion des parcs d'activité. Montée dans le cadre du programme Interreg III B, cette opération associe d'autres villes nouvelles du nord-ouest ...
Les Villes Nouvelles diffusent le management environnemental
Le Syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart (Seine-et-Marne) est le chef de file du projet 'Encourage', qui vise à renforcer la prise en compte de l'environnement dans l'aménagement et la gestion des parcs d'activité. Montée dans le cadre du programme Interreg III B, cette opération associe d'autres villes nouvelles du nord-ouest ...
Piles : vers un recyclage généralisé
La Commission européenne vient d'adopter une proposition de directive qui impose la collecte et le recyclage de toutes les piles mises sur le marché européen. Ce gisement représente 800 000 tonnes de batteries automobiles, 190 000 tonnes d'accumulateurs industriels et 160 000 tonnes de piles portables (grand public). Si les produits ...
Piles : vers un recyclage généralisé
La Commission européenne vient d'adopter une proposition de directive qui impose la collecte et le recyclage de toutes les piles mises sur le marché européen. Ce gisement représente 800 000 tonnes de batteries automobiles, 190 000 tonnes d'accumulateurs industriels et 160 000 tonnes de piles portables (grand public). Si les produits ...
Collectif de défense des communes minières de Lorraine : conclusions de la consultation des Lorrains
Près de 25.000 Lorrains se sont prononcés pour une meilleure indemnisation des dégâts miniers et contre l'ennoyage (inondation) des galeries minières à l'abandon, lors d'une consultation organisée entre le 10 et le 23 novembre par le collectif de défense des communes minières de Lorraine, a-t-on appris jeudi auprès du collectif.Sur les ...
Collectif de défense des communes minières de Lorraine : conclusions de la consultation des Lorrains
Près de 25.000 Lorrains se sont prononcés pour une meilleure indemnisation des dégâts miniers et contre l'ennoyage (inondation) des galeries minières à l'abandon, lors d'une consultation organisée entre le 10 et le 23 novembre par le collectif de défense des communes minières de Lorraine, a-t-on appris jeudi auprès du collectif.Sur les ...
L’Etat et la ville de Bollène reconnus coupables des inondations de 1993
La cour administrative d'appel de Marseille a admis la responsabilité de l'Etat et de la commune de Bollène (Vaucluse) dans les inondations qui ont provoqué d'importants dégâts en 1993 lors de la crue de la rivière Le Lez.La cour a retenu vingt-cinq requérants dont une mutuelle d'assurance. "Elle a retenu à 35% la responsabilité de la ...
Contrat de concession entre EDF et les communes de l’ouest guyanais
La communauté de communes de l'ouest guyanais (8 communes : 37.000 habitantsrépartis sur 40.0000 km2) a signé le 16 novembre un contrat de concessionavec EDF pour la desserte de 5 communes isolées. En raison de l'étendue du territoire, d'une faible densité de la population qui se concentre sur le littoral, EDF a limité son réseau ...
