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Energie - Page 491
Sur le site du ministère de l’Ecologie – Impact du Grenelle
Le ministère de l'Ecologie met en ligne une étude du Boston Consulting Group sur l'impact des mesures du Grenelle de l'environnement - Juin 2009
La FNCCR craint que les collectivités ne doivent à l’avenir acheter l’électricité sur le marché libre
La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) a fait part, le 17 juin, de ses réserves sur les conclusions de la commission Champsaur chargée de réfléchir à l'organisation du marché de l'électricité et dont le rapport a été remis le 24 avril au gouvernement. Elle s'inquiète dans son rapport que la ...
Eolienne : Les procédures administratives préalables à l’implantation
Le service des études juridiques du Sénat a rendu public le 12 juin une étude de législation comparée sur les procédures préalables à l'implantation des éoliennes dans cinq pays européens : l'Allemagne, le Danemark, l'Espagne, le Royaume-Uni et la Suisse.Dans tous les pays les procédures d'implantation d'éoliennes sont longues et ...
Midi-Pyrénées. Colomiers dépose un Certificat d’économie d’Energie
Après avoir été la première ville de Midi-Pyrénées à participer à la campagne européenne Display et obtenir une récompense pour ses actions en faveur des économies d'énergie, Colomiers, commune de 35 000 habitants située dans la banlieue toulousaine, affiche un nouveau palmarès : elle est la première municipalité de la région à ...
Sur le site du Sénat – Procédures d’implantation des éoliennes
Le Sénat met en ligne une étude de législation comparée sur les procédures administratives préalables à l'implantation des éoliennes - Juin 2009
Sur le site de l’Ademe – Plan climat territorial
L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) met en ligne un guide à destination des collectivités «Construire et mettre en oeuvre un plan climat territorial» - Mai 2009
Sur le site de la Documentation française – Conclusions du Grenelle de la mer
La Documentation française met en ligne les quatre rapports du Grenelle de la mer groupe 1 «La délicate rencontre entre la terre et la mer», groupe 2 «Entre menaces et potentiels : une mer fragile et promesse d'avenir», groupe 3 «Partage la passion de la mer» et groupe 4 «Planète mer : inventer de nouvelles régulations» - Juin 2009
Le «Grenelle de la mer» se penche sur la gouvernance maritime européenne
Le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo, s'est vu remettre, mardi 9 juin à Paris, quatre rapports élaborés dans le cadre du «Grenelle de la mer», vaste mouvement de réflexion sur la mer et le littoral côtier élaboré à la suite du «Grenelle de l'environnement». L'un d'eux contient nombre de propositions européennes. Même si ce ...
Une conférence permanente du littoral pour la Haute-Normandie et la Picardie
Réunis à Cayeux-sur-Mer dans la Somme le 4 juin, les présidents des régions Haute-Normandie et Picardie on décidé d'installer une «conférence permanente du littoral normand et picard».
Sur le site de l’Assemblée nationale – Pesticides
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport d'information d'Alain Gest sur les pesticides en France - Juin 2009
