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Energie - Page 448
Les verres actifs, ces méconnus
Vitrages opacifiants, chauffants, multifonctions, autonettoyants… la technologie verrière évolue pour s’adapter aux exigences nouvelles du monde de demain. Certains produits sont déjà anciens et pourtant mal connus alors qu’ils pourraient répondre aux contraintes des nouvelles règles environnementales.
Agrocombustibles : ces communes qui se chauffent grâce à leurs ressources locales
Les agrocombustibles concernent deux types de filières distinctes : les cultures plantées spécifiquement et l’exploitation des résidus. Dans ce second cas, l’enjeu est également de trouver un débouché local aux produits d’entretien des espaces naturels. Même si cette voie reste encore marginale, plusieurs collectivités y ont déjà ...
Précisions sur les modalités de surveillance de la qualité de l’air dans certains ERP
Un décret est relatif à l'évaluation des moyens d'aération et à la mesure des polluants effectuées au titre de la surveillance de la qualité de l'air intérieur de certains établissements recevant du public.
Audit sur les centrales françaises : ni fermeture, ni statu quo
L’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a rendu public son rapport sur l’état du parc français mardi 3 janvier 2012. Elle n’impose aucun arrêt de réacteur – et notamment pas ceux de Fessenheim (Haut-Rhin), la plus ancienne centrale en activité. Mais exige des exploitants des investissements se chiffrant en dizaines de milliards ...
Programme Espon-Orate 2013 – Rapport de synthèse
L'Union européenne a produit une synthèse des résultats obtenus à l’issue des premiers grands projets de recherche appliquée, dans le cadre du programme européen ESPON-ORATE 2013 (Observatoire en réseau de l'aménagement du territoire européen) ."Les premières recherches se sont concentrées sur : la fonctionnalité des agglomérations ...
Les chiffres clés de l’énergie en France – Décembre 2011
Rapport du Commissariat général du développement durable (ministère de l'Ecologie, de l'énergie, du développement durable, des transports et du logement) donnant les chiffres clés de l'énergie en France arrêtés au 30 juin 2011 et mis à jour le 29 décembre 2011.
Les éoliennes dans le champ des installations classées
Depuis la loi du 12 juillet 2010, dite « Grenelle 2 », les éoliennes relèvent du régime des installations classées. En août 2011, les textes réglementaires relatifs au régime applicable à l’implantation des éoliennes (deux décrets et trois arrêtés) ont été publiés au « Journal officiel » et une circulaire est venue apporter ...
Le bail emphytéotique administratif (BEA)
Parmi les instruments juridiques dont disposent les collectivités territoriales, le bail emphytéotique administratif est un outil important pour mettre à disposition son bien foncier pour la construction d’un ouvrage par exemple. L’objet de cette fiche est d’examiner le régime juridique de ce type d’accord, ses modalités ...
Le Code des marchés publics (2) : les procédures
Depuis le Code des marchés publics 2006, les acheteurs publics peuvent bénéficier d’une plus grande liberté dans le choix des procédures. Mais, cette liberté repose sur une plus grande transparence, celle-ci devant garantir une véritable mise en concurrence ainsi qu’une réelle traçabilité pendant la passation et la justification du ...
Les bassins de Reims et d’Epernay s’associent pour développer les énergies renouvelables
Une étude conjointe, rendue publique le 6 décembre 2011, a été menée pour dresser un état des lieux, connaître le potentiel des deux territoires et mettre en place une stratégie commune.
