Régions - Page 595
L’Oise maintient ses dispositifs en faveur des communes
En 2011, l’Oise active le levier de l’emprunt afin de maintenir ses capacités d’investissement.
Nîmes maintient ses investissements avec une fiscalité stable
Le budget 2011 voté le 18 décembre par la ville de Nîmes s’élève à 325,4 millions d’euros. La collectivité contient ses dépenses de fonctionnement, maintient ses investissements et poursuit son désendettement.
Agglomération de Perpignan doit rembourser 26 millions d’euros au CG des Pyrénées-Orientales
La cour administrative d’appel de Marseille annule le 20 janvier 2011, « pour erreur manifeste d’appréciation », un arbitrage préfectoral de 2004 qui fixait la compensation due par le conseil général des Pyrénées-Orientales pour le service de transports scolaires de la communauté d’agglomération Perpignan Méditerranée. Cette ...
Adhésion contrariée de Saint-Pierre-de-Clairac à l’agglomération agenaise
Le préfet de Lot-et-Garonne a refusé de valider la demande d'adhésion à la communauté d'agglomération d'Agen de Saint-Pierre-de-Clairac. La commune isolée a saisi la justice.
Après le «pacte» breton, la région PACA lance son «Grenelle» électrique
Réputée pour sa fragilité électrique, l’est de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur (PACA) se mobilise pour éviter un black-out.
Un nouveau directeur de cabinet à la communauté urbaine
Plus d’un mois après l’éviction de Franck Dumontel, la communauté urbaine Marseille Provence Métropole (MPM) a annoncé, le 21 janvier 2011, avoir recruté un nouveau directeur de cabinet. C’est Jean-Paul Giraud, consultant en gestion de services public locaux, par ailleurs élu (PS) de Grenoble entre 1983 et 2008, qui a été choisi ...
Le conseil général d’Eure-et-Loir toujours confronté aux hausses des dépenses sociales
Le budget primitif voté le 15 décembre 2010 s’élève à 523,1 millions d’euros est marqué par une bonne tenue des recettes de fonctionnement.
Le conseil général d’Indre-et-Loire augmente sa fiscalité
Le budget primitif voté le 21 janvier 2011 atteint 568,7 millions d’euros et s’équilibre notamment avec la hausse du taux de l’impôt foncier.
Gestion de l’eau : la région veut s’appuyer sur les SAGE
A l’occasion du Carrefour des gestions locales de l’eau, qui se tient à Rennes les 26 et 27 janvier 2011, le conseil régional de Bretagne intervient dans le débat sur l’eau.
Chartres : un projet reporté à cause de la nouvelle taxe sur les HLM
Le bailleur social l'Habitat Eurélien a décidé le 21 janvier d’annuler une vente de logements HLM à l'office municipal Chartres Habitat de peur d’être taxé par le prélèvement institué par la loi de finances.
