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France - Page 3506

archéologie préventive 21/06/2012

L’Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) souhaite multiplier les conventions avec les collectivités

A l’occasion des 3e Journées nationales de l’archéologie, organisées du 22 au 24 juin 2012 dans toute la France par l’Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap), la Gazette, partenaire de l’événement, fait le point sur les relations entre les acteurs de ce secteur, archéologues, collectivités et ...

1 Déchets 21/06/2012

Environ 20 000 tonnes sont jetées dans la nature chaque année

Les déchets sauvages pèsent entre 15 000 et 20 000 tonnes par an, selon une estimation de Vacances propres rendue publique le 20 juin. L’association, qui lance sa campagne pour la saison 2012, estime que les 2,5 millions de sacs de collecte qu’elle vend à un millier de collectivités en récupèrent quelque 50 000 tonnes, contribuant à ...

Affaires, contrat, accord
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1 gouvernement 21/06/2012

Entre collectivités et ministères, les transferts de territoriaux battent leur plein

Certains ministres du gouvernement Ayrault I n’ont pas manqué « d’emporter » avec eux des collaborateurs venus des territoires.

Développement durable 21/06/2012

Le sommet Rio+20 déçoit mais affiche des points d’avancée notables

Les négociations entres les représentants des Etats dans le cadre du Sommet de la Terre à Rio ont abouti à la publication d'un projet de déclaration jugé décevant par de nombreux observateurs français, mercredi 20 juin 2012. Et si la logique de consensus lors de ces négociations n'a pas permis de porter ses fruits sur des sujets ...

Métiers 20/06/2012

Politique de la ville : quels métiers pour demain ?

L’Inter-réseau des professionnels du développement social urbain s’est penché le 23 mars dernier à Metz sur l’évolution des missions des professionnels de la politique de la ville et leur avenir. La Gazette, partenaire de la manifestation, en diffuse aujourd’hui les actes.

Conseil_etat_une_juridique
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[Billet] Commande publique 20/06/2012

Marchés publics : petites piqûres de rappel en guise de sécurisation

En matière de marchés publics, tous les projecteurs sont actuellement braqués sur les clauses sociales. Mais, à côté de cela, malgré un printemps juridiquement assez timide dans le domaine, d’autres points d’actualité refont surface avec force. Tant du point de vue règlementaire que jurisprudentiel, le droit des marchés publics ...

[Club Finances] 20/06/2012

La Banque postale lance son offre de crédit court terme

La Banque postale annonce, le 20 juin 2012, lancer une nouvelle offre de crédit court terme attendue par les acteurs publics locaux qui rencontrent d'importants problèmes de financement. « Composée d’une ligne de trésorerie par tirage inférieure à un an, cette offre s’adressera dans un premier temps aux collectivités locales. »

1 Décentralisation 20/06/2012

Les administrateurs pour des intercos «collectivités de plein exercice»

Dans son « Manifeste de la décentralisation » publié lors de son congrès les 21 et 22 juin 2012 à Rennes, l’Association des administrateurs territoriaux de France (AATF) souhaite que les collectivités puissent disposer d’une « capacité normative de niveau règlementaire et législatif ».

droits de l'homme 19/06/2012

Le Sénat donne sa définition du harcèlement sexuel

Alors qu’une dizaine de propositions de lois sénatoriales visant à définir le harcèlement sexuel ont été déposées depuis que le Conseil constitutionnel a déclaré contraire à la Constitution la définition posée par l’article 222-33 du code pénal, le 4 mai dernier, le groupe de travail sur le harcèlement sexuel a remis son rapport ...

Sécurité 19/06/2012

Appel à candidatures pour le Prix « prévention de la délinquance » 2012

Organisée par le Forum français pour la sécurité urbaine, la 5ème édition du Prix français de prévention de la délinquance cible la mobilisation citoyenne.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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