France - Page 2390
Les maires ruraux se fâchent contre les EPCI et livrent une série de propositions
L’association des maires ruraux de France vient de publier 10 propositions « pour une intercommunalité choisie » et prépare un « livre noir et blanc de l’intercommunalité ». L'occasion de faire entendre leur mécontentement à quelques mois de leur congrès alors qu'elle estime que les EPCI veulent "tuer" les communes.
La mission Richard-Bur réfléchit à une « contribution citoyenne »
Dans le cadre de ses travaux sur la fiscalité locale, la mission conduite par Alain Richard et Dominique Bur envisage de proposer la création d’un "impôt local citoyen". D’un montant "modéré", cette contribution serait assise sur les revenus des habitants, et permettrait ainsi de ne pas faire reposer la fiscalité communale sur les seuls ...
Olivier Dussopt joue les équilibristes devant les députés avant la journée du 22 mars
Auditionné par la commission des lois de l’Assemblée nationale le 20 mars, le secrétaire d’Etat est venu présenter devant une vingtaine de députés la réforme de la fonction publique, dont la traduction législative est prévue pour début 2019. Il a assuré de la bonne tenue du dialogue social et de la concertation. Un avis que ne ...
Dématérialisation : ce que vous devez faire avant le 1er octobre 2018
La dématérialisation va bousculer les habitudes en propulsant la commande publique dans l’ère du 3.0. Données essentielles, e-Dume, profil d’acheteur, signature électronique : décryptage en quatre points clés.
Des assises de l’aérien pour réfléchir aux rôles des Régions en matière d’aéroport
La Ministre des transports vient de donner le coup d’envoi des Assises de l’aérien qui vont durer six mois. Un sujet important pour les régions qui ont désormais un rôle dans les aéroports intermédiaires et qui pose plus largement le sujet de l'aménagement du territoire.
Taxe d’aménagement : plutôt communale ou intercommunale ?
La part « locale » de la taxe d'aménagement est soit communale, soit intercommunale. Les deux ne peuvent pas se cumuler. Des modalités de reversement entre communes et EPCI doivent, en principe, être déterminées en fonction des charges respectives en matière d'équipements publics. L'absence injustifiée de reversement, dans un sens comme ...
Jean-Pierre Raffarin : « La République des algorithmes crée un certain désarroi »
Il y a tout juste quinze ans, le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin jetait les bases de la République décentralisée. Une révision constitutionnelle que, depuis, l’Etat a en partie vidée de sa substance.
Cet article fait partie du dossier :
Que reste-t-il de la République décentralisée ?
L’AATF ouvre un débat sur la gestion du cadre d’emplois des administrateurs territoriaux
A la veille du chamboule-tout « Action publique 2022 », une réflexion s’engage parmi les administrateurs territoriaux pour tracer un nouveau cap et donner de nouveaux moyens à la haute fonction publique.
« L’organisation spatiale des villes est à l’origine du phénomène d’îlots de chaleur urbain »
Pour la première fois, des chercheurs sont parvenus à démontrer que l’organisation des villes avait un impact sur les îlots de chaleur urbains. Rolland Pellenq, membre de l’équipe scientifique, a expliqué au Club Techni.Cités quelles sont les conséquences de cette découverte.
Cet article fait partie du dossier :
Comment garder la tête froide face aux îlots de chaleur
Les conservateurs de musées, des managers comme les autres
Les conservateurs du patrimoine directeurs de musées territoriaux sont-ils prêts à sortir de leur posture d’expert pour assumer des fonctions de management et comment les directions RH et culture des collectivités peuvent-elles les accompagner ?
