Club Techni.Cités
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 8 au 14 novembre 2024
Notre sélection de textes officiels et jurisprudence intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 8 et le 14 novembre 2024.
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Littoral
Submersion marine : un camping déplacé et une route modifiée pour reconnecter le fleuve à son estuaire
Pour s’adapter au changement climatique et à la submersion marine, la commune de Quiberville-sur-Mer a déplacé son camping municipal.
Energie
Malgré une bonne dynamique, les réseaux de chaleur entrent dans l’inconnu
La dynamique de développement des réseaux de chaleur s’est confirmée en 2023, mais un coup de frein est désormais redouté.
Bâtiment
Construire moins, réhabiliter plus
Les contraintes pesant sur la construction neuve se multiplient : ZAN, neutralité carbone, recours des riverains contre les projets neufs. Dans ce cadre, a réhabilitation offre des avantages indéniables, comme la décarbonation, le recyclage des matériaux, la remise à niveau de patrimoines immobiliers devenus obsolètes, notamment sur le ...
Prévention des risques
Paris dévoile sa nouvelle stratégie de résilience
C'est la seconde fois que la ville de Paris se prête à l'élaboration de sa stratégie de résilience. Plus complète que la précédente, cette stratégie imagine des parades aux risques émergents.
Déchets
« Le malus à la performance serait une double peine » – Corentin Duprey, président du Syctom
Corentin Duprey, président du Syctom de l’agglomération parisienne, l’agence métropolitaine des déchets ménagers couvrant 82 communes franciliennes, soit 5,7 millions d’habitants, tire la sonnette d’alarme sur les impacts délétères d’un malus qui pénaliserait les collectivités peu performantes en matière de tri des emballages ...
Transition écologique
Adaptation au changement climatique : quelles dispositions pour le patrimoine ?
Mis en consultation, le nouveau plan national d’adaptation au changement climatique n’a pas oublié le secteur culturel. Au menu : évaluation des risques, anticipation, formation et réflexion sur les normes de conservation.
Energie
“ Tripler le rythme de baisse des émissions de gaz à effet de serre ”
Nantes Métropole, en Loire-Atlantique, a adopté un nouveau plan climat visant la neutralité carbone en 2050. Soit une baisse des émissions de gaz à effet de serre de 46 % d’ici à 2030, contre 15 % dans la trajectoire précédente. Elle a aussi adopté fin 2023 une cible de 100 % d’énergies renouvelables en 2050. Son ...
Énergie
Photovoltaïque : ancrer des projets dans les territoires
Dans les énergies renouvelables, il est souvent question de massifier les capacités installées. Mais souvent, le principal défi reste de développer des projets adaptés à leurs territoires. C’est particulièrement vrai pour le photovoltaïque, qui offre de multiples possibilités. Pour les ancrer localement, trois sujets clés sont à ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE Bâtiment - Patrimoine - Énergie
Les toitures-terrasses végétalisées (1)
Les enjeux d'adaptation au changement climatique, de rafraîchissement et de préservation de la biodiversité encouragent à développer de nouvelles techniques dans l'espace urbain. En bâtiment, c'est le cas des toitures-terrasses végétalisées, qui peuvent être utilisées comme un espace de vie, de convivialité ou de loisir. Faisons le ...
Webinaire
Collecte des déchets zéro émission : la piste électrique
La réglementation se resserre sur les émissions des poids lourds, y compris les bennes de collecte des déchets. Tout savoir avec le replay de notre webinaire.
Espaces verts
Les services espaces verts ont bien digéré le zéro phyto
Sept ans après l’entrée en vigueur légale du zéro phyto dans les espaces verts et voiries des collectivités locales, Techni.Cités a voulu en savoir plus sur les adaptations qui ont été nécessaires de la part des services.
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Mobilité
Coup de frein au plan vélo
La recherche d'économies budgétaires fait une nouvelle victime : le « fonds de mobilités actives » reste gelé pour 2024 et ne sera pas reconduit en 2025. Réunies à Vannes pour les Rencontres Vélos et Territoires, les collectivités sont furieuses. Et appellent les élus à signer une lettre ouverte au gouvernement, en vue du Congrès des ...
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 1er au 7 novembre 2024
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 1er et le 7 novembre 2024.
Déchets
France Biodéchets, une association pour fédérer les pros des biodéchets
Créée il y a quelques mois, France Biodéchets présentait, ce 6 octobre, son plan d’actions. Objectif : lever les freins à la collecte et à la valorisation de ces déchets putrescibles.
Révocation
Le chantage à la revalorisation salariale
Un agent doté de responsabilités techniques importantes ne peut cacher un danger pour la sécurité des bâtiments de la commune en vue d’obtenir un avantage salarial. Une telle attitude constitue une atteinte justifiant une mesure de révocation.
Logement
Précarité énergétique : face à une situation qui se dégrade les collectivités innovent
Avant la 4e Journée nationale de lutte contre la précarité énergétique qui se tiendra le 12 novembre prochain, les organisations à l’initiative de cet évènement ont souhaité rappeler que la précarité énergétique touche 12 millions de Français et que le problème affecte de plus en plus de foyers. Les collectivités locales, à ...
Ressources humaines
Aligner les jours de carence dans la fonction publique sur le privé : une mesure surtout idéologique ?
Aligner le délai de carence du public sur le privé comme le propose le gouvernement Barnier, la mesure a tout de l’évidence. Et pourtant elle ignore les nombreuses recherches qui montrent qu’en la matière le soi-disant « bon sens » n’est pas la solution. En effet, les dégâts du présentéisme doivent être intégrés à la ...
décryptage
Les schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables
Un décret du 10 juillet 2024 traduit, dans la partie réglementaire du code de l’énergie, les modifications du régime des schémas régionaux de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3RENR). Le texte détaille le régime applicable aux producteurs dont les ouvrages de raccordement ne sont pas prévus par le schéma en ...
Bâtiment
Effinergie RE2020 : « Les exigences pour les bureaux et bâtiments d’enseignement scolaire »
La responsable technique de l’association Effinergie, Angélique Sage, nous explique le nouveau label Effinergie RE2020 pour les bureaux et bâtiments scolaires.
