Club Techni.Cités
DÉCHETS
Évacuation ou remblaiement de terre : la solution Soldating
La plateforme en ligne Soldating relie les chantiers ayant de la terre à évacuer avec ceux qui ont besoin de remblaiement. Traçabilité, écologie et économies sont au rendez-vous depuis mai 2015.
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Assainissement
Autosurveillance des systèmes d’assainissement : un nouveau guide pour passer à la pratique
L'arrêté du 21 juillet 2015 a fait évoluer les mesures d'autosurveillance, en particulier pour la surveillance des points de déversement et le suivi des rejets directs des réseaux de collecte. Pour les mettre en œuvre, l’agence de l’eau Loire-Bretagne vient de publier un guide technique et pratique, qui aborde les points clés : rappel ...
Bâtiment
RT 2012 : les surcoûts de construction sont-ils compensés par les économies d’énergie ?
Une étude du Commissariat général au développement durable (CGDD) portant sur l'impact de la réglementation thermique RT 2012 vient d'être publiée. Elle a pour objectif de vérifier si les surcoûts induits par ces nouvelles obligations peuvent ou non être compensés par les gains sur les factures d'énergie. Plusieurs cas-types sont ...
Prévention des risques
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« Si c’est rentable, on peut s’adapter à l’élévation du niveau de la mer »
Pour Laurent Labeyrie, membre du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) et élu local à Arzon (Morbihan), les collectivités peuvent s’adapter aux risques de submersion et à l’érosion du littoral. A condition de ne protéger la côte que si l’enjeu économique ou culturel surpasse l’élévation du niveau ...
Eau-Biodiversité
Onema : les priorités du nouveau directeur pour 2016
Paul Michelet est le nouveau directeur général de l'Onema depuis le 1er novembre 2015. Pour le Club technique, il explore les grands chantiers qui l'attendent et en particulier celui de l’intégration de l’Onema au sein de la future Agence française de la biodiversité (AFB).
Economie circulaire
La production de biocarburant local a-t-elle un avenir en France ?
Transformer de l’huile de friture usagée en biodiesel, voilà une bonne idée permettant à la fois de recycler un déchet et de favoriser l’émergence d’une filière locale. Une telle démarche est en cours de test, en Charente-Maritime, mais malheureusement, rouler avec ce biocarburant est aujourd’hui interdit. Ce type de projet a-t-il ...
Energie
Les réseaux de chaleur face à la baisse du prix du gaz et au défi du facteur 5
Les 11èmes Rencontres des réseaux de chaleur ont donné l'occasion aux acteurs publics et privés de de revenir sur le nouvel objectif de multiplication par cinq de la chaleur (et du froid) renouvelable distribuée par ces réseaux. Ce qui va demander un vrai changement de braquet aux porteurs de projets, alors même que ceux ci doivent faire ...
Transports
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La mobilité, premier chantier de la métropole Aix-Marseille-Provence
La métropole, qui a vu officiellement le jour 1er janvier 2016 après moult rebondissements, s’attachera prioritairement au dossier des transports, politiquement consensuel et visible pour les citoyens.
SÉCURITÉ SANITAIRE
Les laboratoires départementaux d’analyse en première ligne face aux épidémies animales
Alors que les élevages de 19 départements métropolitains sont affectés par des épidémies de grippe aviaire et de fièvre catharale ovine, les laboratoires départementaux d’analyses (LDA) sont en première ligne. C’est dans ce contexte que le Cantal, la Corrèze, la Creuse, la Loire, la Haute-Loire et le Puy-de-Dôme mutualisent leurs ...
CEE – Véhicules électriques – Bâtiment – ONF – Sécurité – ANC – Loi Macron – Métro – Economie circulaire – Froid du futur…
La synthèse de l'actualité du 15 au 21 décembre 2015 sur les thématiques qui intéressent l'ingénierie publique : bâtiment, transports, biodiversité, énergie…
Statut
Ingénieurs territoriaux et infirmiers de sapeurs-pompiers au menu du CSFPT de décembre
Les membres du conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) ont examiné en séance plénière le 16 décembre, une douzaine de textes réglementaires.
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 18 décembre 2015
Notre sélection des textes officiels, analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 14 et le 18 décembre 2015.
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Assainissement non collectif
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Les industriels de l’ANC s’attaquent à l’agence de l’eau Loire-Bretagne
C’est un véritable séisme qui secoue le monde de l’assainissement non collectif. La cause : l’agence de l’eau Loire-Bretagne vient de modifier les critères d’attribution de ses aides. Aussitôt, le syndicat des industries et entreprises du secteur (IFAA) est monté au créneau. Il a saisi le 15 décembre le tribunal administratif pour ...
Développement économique
Economie circulaire : un potentiel de 500 000 emplois en France
Découpler la croissance économique de la consommation de matières premières est payant en termes d’emploi, de rejets de gaz à effet de serre et de balance commerciale, selon un rapport du Club de Rome présenté, le 15 décembre 2015, par l’Institut de l’économie circulaire.
Numérique
Protection des données : quel impact aura le nouveau règlement européen sur les collectivités ?
L’UE s’est enfin mis d’accord sur un nouveau texte encadrant la protection des données personnelles, d’application début 2018. Il renforce le contrôle des citoyens sur leurs données, jurent les négociateurs. Au centre du système : les “délégués à la protection des données”, l’équivalent des correspondants informatique et ...
Logement
Les intercos montent doucement en compétence sur les politiques de l’habitat
Au printemps dernier, le ministère du Logement a créé deux clubs dédiés aux intercommunalités, afin de les aider à s'approprier les différentes réformes de la loi ALUR. Quelques mois plus tard, le bilan est positif, estime-t-on au ministère, même si la concrétisation des différents outils prendra du temps.
Energie
Fin des TRV : de rafistolage en rattrapage
A moins de deux semaines de la disparition des tarifs réglementés de vente (TRV) d’électricité jaunes et verts, environ 40% des collectivités et des professionnels concernés n’ont toujours pas rempli leur obligation réglementaire. Ce scénario, prévisible, pose un problème juridique pour les dizaines de milliers de sites publics ...
Bâtiment
Démontrer qu’une filière bois locale est possible
Utiliser du bois en provenance de ses communes pour construire des logements individuels, c'est ce qu'a entrepris la communauté de communes de Sauer-Pechelbronn. Objectif ? Démontrer qu’une filière locale est possible.
Déchets
Comment valoriser ses déchets de fête ?
Alors que la période des fêtes approche à grands pas, la question de savoir comment valoriser ses déchets de fête peut se poser. A cela, la communauté de communes de Grand Lieu a déjà trouvé une solution simple à mettre en place vis-à-vis des coquillages, en optant pour une collecte séparée de ces derniers.
Développement économique
Sites Seveso : des contraintes assouplies, des modalités à inventer
Une ordonnance relative aux plans de prévention des risques technologiques, a été promulguée le 22 octobre 2015. Elle permet aux entreprises riveraines de sites Seveso une plus grande souplesse pour gérer le risque et permettre à celles visées par des mesures foncières (expropriation, délaissement), de bénéficier d'un financement pour ...
