Club Techni.Cités
Déchets
Barême F : le futur cahier des charges pénalise fortement les collectivités
Le texte régulant la prochaine période d’agrément des éco-organismes d’emballages, était proposé, le 9 septembre, au vote des parties prenantes. Les collectivités s’en sortiront avec une enveloppe alourdie s’il est publié en l’état.
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Revue de presse
Bus propres – Barême F – loi TECV – Agence pour la biodiversité… l’actualité de la semaine
Retrouvez l'actualité du 06 au 12 septembre 2016 sur les thèmes qui concernent le club Techni.Cités : transports, déchets, biodiversité, eau-assainissement ...
Biodiversité
Christophe Aubel, directeur de l’AFB : « Les agences régionales peuvent démultiplier notre action »
Elle sera l'un des opérateurs de référence pour les territoires en matière de biodiversité : l'agence française pour la biodiversité (AFB), créée par la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, devrait être opérationnelle à partir du 1er janvier 2017. Son futur directeur, Christophe Aubel, explique les ...
Transport
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Guéret et Montluçon privées de Cars Macron cet hiver !
Le couperet est tombé en début de semaine. La société aux cars verts, Flixbus, qui desservait la ligne Lyon-Bordeaux, a décidé de ne plus marquer l'arrêt à Guéret et à Montluçon cet hiver. Un choix qui représente une mauvaise nouvelle pour les Creusois adeptes du bus, et qui interroge aussi sur la finalité des « cars Macron ...
Développement durable
Transition énergétique : le point sur les chantiers de la rentrée
La ministre de l'environnement Ségolène Royal a organisé sa conférence de rentrée le 6 septembre, au cours de laquelle elle a énuméré les chantiers à venir pour son ministère. Pour les collectivités et les associations, cette rentrée est aussi l'occasion de faire une piqûre de rappel, afin de se remémorer les priorités à venir pour ...
Inondations
Les Alpes du Sud se dotent d’un outil pour faire face aux inondations en montagne
Un nouvel outil est mis à la disposition des pouvoirs publics des Alpes du Sud afin de faciliter la gestion des phénomènes pluvieux et des aléas naturels associés. Il s’agit d’une plateforme cartographique baptisée Rhytmme, qui permet une à deux heures d’anticipation.
Déchets
Dans les Vosges, les rebuts du bâtiment ont aussi leurs filières de recyclage
En valorisant au maximum les flux transitant par les déchetteries, d’ordinaire voués à l’enfouissement, le syndicat mixte de gestion des déchets des Vosges allège le coût de gestion et améliore le traitement des déchets.
Décryptage
Aménagement : le dispositif de compensation agricole entre en vigueur
Le décret précisant les modalités de mise en œuvre du dispositif de compensation agricole pour les projets d'aménagement est paru le 2 septembre dernier, avec un peu de retard. Définition des projets concernés, étude préalable d'impact « agricole », mesures de compensation … Une nouvelle obligation qui s'impose aux maîtres ...
Open data
Grand Lyon : le Tubà, espace d’expérimentation numérique au service de demain
La métropole de Lyon souhaite favoriser les projets de services numériques innovants, à partir de données privées et publiques. Un espace a été mis en place à l’attention des porteurs de ces projets, souvent entrepreneurs ou membres de start-up. Les usagers potentiels participent à l’amélioration de ces nouveaux concepts, en les ...
Transports
Décret sur les « bus propres » : le projet moins ambitieux que prévu
Le projet de décret qui définit les « bus propres », en cours d’examen au Conseil d’Etat, se révèle moins exigeant qu’au départ. Les bus diesel norme Euro VI auront leur place dans certaines situations. Et les motorisations les plus complexes à mettre en place aujourd’hui – 100 % électrique ou gaz – devraient s’imposer ...
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 8 septembre 2016
Notre sélection des jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 2 et le 8 septembre 2016.
Cadre de vie
Commerçants et habitants verdissent leur centre-ville à Angers
Le cœur de ville d'Angers se pare d’arbres et de fleurs, d’origine majoritairement locale, avec l’appui du grand public. Une végétalisation qui va s'étaler jusqu'à 2020.
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Biodiversité
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L’agriculture urbaine durable, une démarche à soutenir et encourager
L’agriculture urbaine permet de réduire les émissions de CO2 du territoire, d’améliorer le cadre de vie des citadins et de les remettre en contact avec la nature. Les habitants de la métropole bordelaise sont en demande de circuits courts d’approvisionnement. Quant aux agriculteurs, ils ont du mal à trouver des repreneurs. Parmi les ...
Gestion de patrimoine
Six conseils pour une gestion efficace et ambitieuse du patrimoine scolaire
Faire des prévisions démographiques, optimiser l’occupation des bâtiments, avoir une gestion active de son patrimoine ou diversifier les outils de financement : autant de pistes à explorer pour une meilleure gestion des bâtiments. Le point en 6 conseils, et trois bonnes pratiques.
Aménagement
Les Yvelines et les Hauts-de-Seine fusionnent leurs outils d’aménagement
Citallios, dont le premier conseil d'administration a eu lieu le 7 septembre, est la nouvelle société d'économie mixte d'aménagement des Yvelines et des Hauts-de-Seine, issue du rapprochement des 4 SEM d'aménagement des deux départements. Cette mutualisation est le premier symbole de la fusion annoncée des deux collectivités.
Financements
Le patrimoine scolaire, lourde charge pour les collectivités
Construction, rénovation et entretien du patrimoine scolaire relèvent de la compétence des collectivités. Mais toutes ne sont pas logées à la même enseigne pour faire face à ces obligations, ce qui entraîne d’inévitables inégalités territoriales. Enquête.
Voirie
Diagnostic routier : face au manque de moyens, les collectivités s’organisent
Pour entretenir un patrimoine routier considérable, les communes et les intercommunalités réaliseront des diagnostics routiers qui aideront la hiérarchisation et la programmation des travaux.
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
Bilan positif pour la plateforme numérique de participation citoyenne à Mulhouse
Un an après la mise en ligne d’une plateforme numérique de participation et concertation, Jean Rottner, maire de Mulhouse en tire un premier bilan positif et espère que cet outil favorisera un travail en réseau des acteurs locaux. Entretien.
Transports
« Non au tarif unique, oui au péage urbain ! » – Yves Crozet
En Ile-de-France, depuis le 1er août, le tarif du passe Navigo est passé de 70 à 73 euros par mois. Pour Yves Crozet, professeur émérite au Laboratoire « aménagement, économie, transports » (LAET), rattaché à l’université de Lyon, ce n'est pas une surprise. Il pronostique d'ailleurs d’autres hausses. Selon lui, le tarif unique est ...
Marchés publics
Contrat de partenariat : les collectivités doivent être vigilantes sur les coûts
Pour le Conseil d’État, l’assemblée délibérante doit disposer de toutes les informations utiles lorsqu’elle délibère sur un contrat de partenariat. Ainsi, l’obligation d’information de l’assemblée comprend le coût prévisionnel global d’un contrat de partenariat en moyenne annuelle. La délibération doit aussi indiquer la ...
