Club Techni.Cités
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 8 au 14 mars 2019
			
			
			
						Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 8 et le14 mars 2019.
Ingénieurs, techniciens, trouvez votre emploi parmi nos centaines d’offres
rechercher
Mobilités
2
Lyon, championne de France de la mobilité
			
			
			
						L’étude « Villes françaises et mobilités » a distingué Lyon, devant Paris et Rouen, comme étant la métropole la plus dynamique en matière de mobilité. Au-delà de ce classement, l’enquête a permis de dresser un état des lieux des pratiques et des politiques mises en place dans les principales villes de France. Explications.
Environnement
Réutilisation des eaux usées : quels sont les pays les plus en pointe ?
			
			
			
						Le développement de la réutilisation des eaux usées reste très inégal au niveau mondial. Le Koweït, Israël et Singapour figurent parmi les pays les plus avancés dans le domaine.
Génie biologique
Rennes se dote de jardins flottants en eaux vives
			
			
			
						L’installation de ces premiers jardins flottants sur un fleuve est une réalisation technique inédite. Ce projet résulte de la première saison de mise en place du budget participatif de la ville de Rennes.
Eau-Assainissement
2
Loi Notre : une nouvelle fenêtre pour rendre facultatif le transfert des compétences eau ?
			
			
			
						Une partie des élus locaux continue à être très remontée contre le transfert des compétences eau et assainissement. Malgré une loi en 2018 pour réaménager cette disposition la Loi Notre, le transfert est resté obligatoire. Un espoir subsiste néanmoins de restaurer le caractère facultatif de cette disposition ...
Transition écologique
Politiques climat : sénateurs et députés se tendent la main pour accélérer
			
			
			
						Deux collectifs transpartisans ont vu le jour à l'Assemblée et au Sénat pour accélérer la transition écologique et trouver des réponses réglementaires à l'urgence climatique. En ligne de mire, la défense de propositions communes.
Éclairage public
Dix conseils pour adapter l’éclairage nocturne
			
			
			
						Après les lois dites Grenelle, puis celles relatives à la transition énergétique et à la biodiversité, le gouvernement a publié, fin décembre, deux arrêtés définissant encore davantage un cadre réglementaire pour lutter contre la pollution lumineuse. Sur le terrain, les élus doivent désormais repenser l’éclairage public avec une ...
Energie
L’impact environnemental de la PPE en questions
			
			
			
						Si l’impact global de la PPE est évidemment positif pour le climat et l’environnement, il ne faut négliger qu'il peut avoir des incidences négatives sur la biodiversité, les paysages, l'artificialisation des sols, sur des conflits d'usage ou la mobilisation de ressources limitées. Le ministère vient donc de publier le rapport ...
Développement durable
Grand débat : les principales propositions sur l’écologie
			
			
			
						Les premiers résultats des milliers de contributions au Grand débat national ont été présentés ce lundi 11 mars, dans le cadre d'une "conférence nationale thématique" qui était dédiée à la transition écologique. L'occasion de mieux comprendre comment vont être traitées les données, et comment le gouvernement va s'en saisir par la ...
Territoires
1
Grand débat : le CESE s’attaque à la fracture territoriale
			
			
			
						L'institution a associé pour la première fois des citoyens à ses travaux. Son avis, rendu public ce 12 mars, insiste sur le rôle-clé des collectivités pour lutter contre les inégalités territoriales, mais aussi assurer la transition énergétique.
Espèces exotiques envahissantes
1
Que faire pour éviter la prolifération de plantes aquatiques invasives dans les lacs d’eau douce ?
Réponse du ministère de la transition écologique et solidaire : Au niveau européen, au titre du règlement n° 1143/2014 sur les espèces exotiques envahissantes (EEE) (règlement (UE) n° 1143/2014 du 22 octobre 2014 du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 relatif à la prévention et à la gestion de l'introduction et ...
Risques
ISO 45001 : priorité à la sécurité au travail pour Sourcéo
			
			
			
						La certification ISO 45001 obtenue par la régie de production d’eau potable de la métropole lilloise traduit son engagement dans la protection et la sécurité de tous les salariés.
		Nos offres d'abonnement
abonnez-vous
Déchets
Dépôts sauvages : l’Ademe pointe « la mauvaise répartition des compétences et des pouvoirs de police »
			
			
			
						La lutte contre les dépôts sauvages est l’une des mesures phares de la feuille de route pour l’économie circulaire. Pour une étude publiée fin février, l’Ademe a récolté 2700 retours d’expérience de collectivités qui serviront à alimenter un référentiel de bonnes pratiques. Christophe Marquet, en charge des déchets ...
Assainissement
Mocopée brille sur les stations d’épuration
			
			
			
						Programme de recherche appliquée qui rassemble une trentaine de partenaires autour du Siaap, de l’UTC et d’Irstea, Mocopée catalyse l’innovation industrielle sur l’épuration des eaux usées. Dans son viseur : livrer des solutions opérationnelles aux exploitants et concevoir collectivement la station d’épuration du futur.
Datavisualisation
1
Comment les communes flèchent leurs dépenses
			
			
			
						La Direction générale des collectivités locales (DGCL) a mis en ligne les données financières 2017 des communes. Pour la première fois, elle fait une présentation de ces comptes par fonction, donnant ainsi une première idée des coûts des services publics par habitant et de leur poids dans les budgets communaux, selon les strates des ...
Revue de presse
SNBC – Photovoltaïque – Transition énergétique – Véhicules autonomes… toute l’actu de la semaine
			
			
			
						Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 2 au 8 mars sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Marchés publics
Un nouveau champ d’application pour l’évaluation environnementale
			
			
			
						L’évaluation environnementale désigne l’ensemble du processus décisionnel visant à intégrer l’environnement dans l’élaboration de projets, plans et programmes. En 2018, suite à la réforme de 2016, de nouvelles modifications ont été mises en place pour simplifier les procédures et améliorer la participation du public.
Transports
Loi mobilités : le Sénat perce le coffre-fort de Bercy
			
			
			
						Le projet de loi d’orientation sur les mobilités a été amendé par la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat. Avec près de 240 amendements retenus, les sénateurs ont donné aux collectivités des moyens financiers pour développer les offres de mobilité, notamment dans les territoires ruraux ...
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 1er au 7 mars 2019
			
			
			
						Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 1er et le 7 mars 2019.
Mobilité
Une étude présente le (faible) impact des vélos en free-floating
			
			
			
						Un rapport de l’Ademe dresse un premier bilan des vélos en free-floating. Que ce soit sur les usagers, la pratique du vélo ou le report modal, ce nouveau service n'a modifié qu'à la marge les habitudes de transport. Explications.
					
					
						
						
						
												

