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Club finances - Page 577
Transition énergétique : quel impact financier pour les collectivités ?
La loi sur la transition énergétique du 17 août 2015 comporte une poignée de mesures financières et fiscales qui auront un impact direct ou indirect sur les budgets des collectivités territoriales.
Finances locales : ce qu’il ne fallait pas rater cet été
Le Club finances vous propose un condensé de l'actualité des deux mois d’été pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales pendant la période estivale.
Casinos : le jackpot fiscal ?
La fiscalité sur le produit des jeux constitue un sérieux coup de pouce pour les communes disposant d’un casino sur leur territoire. Un décret, publié le 15 juin, vient cependant d’acter des modifications relatives aux prélèvements, laissant les collectivités concernées sur la réserve.
Taxe de séjour : Airbnb va devoir collecter la taxe
Le décret précisant les modalités d'institution, de liquidation et de recouvrement de la taxe de séjour et de la taxe de séjour forfaitaire a été publié le 31 juillet 2015. Les sites de location entre particuliers sont visés.
La sélection estivale du Club finances
DGF, communes nouvelles, patrimoine immobilier..., retrouvez la sélection des meilleurs articles et dossiers de l'équipe du Club finances.
L’essentiel depuis le 27 juillet 2015
Chaque semaine, le Club finances vous propose un condensé de l'actualité des derniers jours pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales.
Procrastination généralisée
A l’heure de la pause estivale, les acteurs des finances locales affichent un engagement très variable dans les chantiers en cours.
Finances locales : ce qu’il faut retenir de la loi NOTRe
Transparence et responsabilité financière, certification des comptes, fonds de soutien aux collectivités détentrices d'emprunts toxiques... La loi portant Nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), adoptée définitivement le 16 juillet dernier, comporte de nombreuses mesures relatives aux finances locales. Récapitulatif.
Dépenses d’énergie : comment améliorer le suivi analytique et le traitement des factures ?
Le Prix de l'innovation financière 2014 dans la catégorie Finances a été décerné à la ville de Bourges par l'Afigese (Association finances gestion évaluation des collectivités), en partenariat avec La Lettre du cadre territorial, pour la création d'un outil de suivi analytique et de traitement automatisé des factures d'énergie. Le jury ...
Communes nouvelles : la DGFIP publie une foire aux questions
La direction générale des finances publiques (DGFIP) vient de mettre en ligne un document pédagogique regroupant les questions les plus souvent posées par les élus et leurs services sur le cadre fiscal de la création d'une commune nouvelle.
