« Rarement un ministre a été aussi attendu », a lancé Benoît Huré, sénateur (Les républicains) et président du conseil départemental des Ardennes, à Marylise Lebranchu, la ministre de la Décentralisation et la fonction publique, lors du 85e congrès de l’Assemblée des départements de France (ADF), jeudi 15 octobre, à Troyes. La plupart des participants attendaient en effet des précisions sur l’aide d’urgence proposée par le Premier ministre le 8 octobre dernier à la dizaine de départements en incapacité de verser les trois allocations individuelles de solidarité (AIS) d’ici la fin de l’année.
Les congressistes n’ont pourtant eu « ni le montant de l’aide, ni la liste des départements concernés », regrettait le président du département de Seine-Maritime, Pascal Martin (UDI). Même Stéphane Troussel (PS) « reste sur sa faim » alors que son département de la Seine-Saint-Denis se retrouve avec un reste à charge de 200 millions d’euros cette année et, malgré le provisionnement de 25 millions ...
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Les départements et l'Etat face au défi du RSA
Sommaire du dossier
- Ces départements qui ne veulent plus du RSA
- La Cour des comptes pointe les faiblesses du RSA
- L’expérimentation de la recentralisation du RSA : une équation à plusieurs inconnues
- Le RSA fait vaciller les finances départementales
- Financement des AIS : à quand une solution ?
- Recentralisation du RSA : Manuel Valls regrette le refus de l’ADF
- Dépenses sociales : le détail du reste à charge par département
- Les départements se prononcent contre la recentralisation du RSA
- Dépenses de RSA : la double peine pour les départements pauvres
- RSA : les départements s’accordent a minima sur leur stratégie
- Financement du RSA : la recentralisation dès 2017 se précise
- Les départements face à des choix cornéliens
- « La question du RSA, c’est la question de l’emploi ! »
- Financement du RSA : négociations rompues entre Etat et départements
- Financement du RSA : bras de fer entre l’Etat et les départements
- Explosion des dépenses pour financer le RSA : les départements inégalement impactés
- L’aide d’urgence aux départements sera intégrée au PLFR 2015
- Départements : la recentralisation du RSA renvoyée au printemps 2016
- Le coût du RSA, cause d’accroissement des inégalités entre départements
- Financement du RSA : l’Etat et les départements réactivent le groupe de travail
- Les départements refusent de signer les contrats Etat-collectivités
