Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Actualité - Page 5405

Logement 16/09/2003

Un projet de loi pour relancer l’accession à la propriété

Un projet de loi baptisé "un logement pour tous", qui permettra "d'encourager l'accession à la propriété" et de créer "plusieurs milliers de logements supplémentaires", sera présenté cet automne par le ministère de l'Equipement et du Logement.Mécanisme clé de l'accession à la propriété, les prêts à taux zéro seront maintenus, mais ...

Logement 16/09/2003

Un projet de loi pour relancer l’accession à la propriété

Un projet de loi baptisé "un logement pour tous", qui permettra "d'encourager l'accession à la propriété" et de créer "plusieurs milliers de logements supplémentaires", sera présenté cet automne par le ministère de l'Equipement et du Logement.Mécanisme clé de l'accession à la propriété, les prêts à taux zéro seront maintenus, mais ...

Administration et services publics 16/09/2003

Partenariat entre Issy-les-Moulineaux et Paris

Après Montreuil, Saint-Ouen et Vanves, c'est au tour d'Issy-les-Moulineaux de signer le 12 septembre un protocole de coopération avec la Ville de Paris. Ce partenariat permet aux deux communes de conduire ensemble des projets concernant la jeunesse et des sports, la démocratie locale, le cadre de vie, la sécurisation des espaces urbain et ...

Environnement 13/09/2003

Un « plan véhicules propres »

Un mois après l'épisode de pollution record lié à la canicule, le gouvernement présentera lundi 15 septembre un "plan véhicules propres", qui combine un coup de pouce à la recherche et des mesures fiscales pour inciter les Français à choisir les voitures écologiques (électriques, GNV ou "hybrides" qui allient propulsion électrique et ...

Environnement 13/09/2003

Un « plan véhicules propres »

Un mois après l'épisode de pollution record lié à la canicule, le gouvernement présentera lundi 15 septembre un "plan véhicules propres", qui combine un coup de pouce à la recherche et des mesures fiscales pour inciter les Français à choisir les voitures écologiques (électriques, GNV ou "hybrides" qui allient propulsion électrique et ...

Santé 13/09/2003

10,2 milliards d’euros sur 5 ans pour l’hôpital

Le ministre de la Santé, Jean-François Mattei, a indiqué vendredi que le plan hôpital 2007 permettrait de mobiliser au total 10,2 milliards d'euros sur 5 ans pour l'investissement dans les hôpitaux publics et privés. Pour les seuls services d'urgence, 880 millions d'euros d'investissement sont prévus sur cette période, comme "première ...

Développement économique 13/09/2003

Jean-Paul Delevoye signe le premier contrat de site pour Metaleurop

C’est dans un hôtel communautaire comble que Jean-Paul Delevoye a signé à Hénin-Beaumont vendredi le tout premier contrat de site de France. Suite au désastre industriel lié à la fermeture brutale de l’usine de plomb Metaleurop Nord (830 licenciements), le dispositif vise à recréer 1000 emplois en quatre ans. Mais pour cette ...

Energie 12/09/2003

Une loi fin 2003

La Loi d'orientation sur les énergies que le gouvernement présentera d'ici la fin de l'année intégrera des mesures fiscales incitatives en faveur des énergies renouvelables, a indiqué vendredi la ministre déléguée à l'Industrie Nicole Fontaine. Elle a souligné le "consensus total" qui s'est dégagé sur trois points : le combat contre ...

Energie 12/09/2003

Une loi fin 2003

La Loi d'orientation sur les énergies que le gouvernement présentera d'ici la fin de l'année intégrera des mesures fiscales incitatives en faveur des énergies renouvelables, a indiqué vendredi la ministre déléguée à l'Industrie Nicole Fontaine. Elle a souligné le "consensus total" qui s'est dégagé sur trois points : le combat contre ...

Social 12/09/2003

Marie-Thérèse Boisseau pose les jalons de la loi sur les personnes handicapées

A l'occasion du colloque sur le handicap, organisé par Forum Handicap, les 10, 11 et 12 septembre à Chalon-sur-Saône, Marie-Thérèse Boisseau, secrétaire d'Etat aux Personnes handicapées, a annoncé la généralisation des sites de vie autonome à tous les départements. Ces structurent permettront un accueil unique pour simplifier et ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement