- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 5235
Câble : Saint-Quentin-en-Yvelines fait jouer son droit de préemption
Une première et une surprise : à Saint-Quentin en Yvelines, la vente des activités câble de France Télécom à Ypso (holding regroupant Altice, Cinven, France Télécom et Canal +) se heurte au droit de préemption de la communauté d'agglomération, qui envisage de racheter un réseau bien implanté et rentable. « Notre situation est ...
CSFPT : pas de pacte junior à l’ordre du jour
L'assemblée plénière du conseil supérieur de la FPT se déroulera le 6 avril. Au programme, le projet de loi "habitat pour tous" (unification des statuts des offices HLM) et trois projets de décret relatif à la sécurité civile. Grand absent de cet ordre du jour : le pacte junior, dont le projet de loi et le décret d'application devaient ...
Taxe professionnelle : scénario en avril
Le ministère de l'Economie a lancé le 17 mars une série de consultations sur la réforme de la TP avec les associations d'élus. Il leur communiquera début avril un document de travail qui devrait comporter des scénarios de réforme. Celle-ci doit être intégrée dans la loi finances pour 2006.
Droit d’auteur : Jacques Chirac interpellé
Les associations de bibliothécaires, archivistes et documentalistes ont adressé, le 21 mars, une lettre ouverte au Président de la République. Les signataires attirent l'attention du chef de l'Etat sur les conséquences du projet de loi sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information, "susceptible d'entraîner ...
FPT : projet de loi encore repoussé
Renaud Dutreil a affirmé au Sénat, le 23 mars, que "le texte sur la fonction publique territoriale reste à l'horizon" et souhaité qu'il "puisse venir devant le Sénat à l'automne". Il a expliqué que ce projet "sera soumis dans les prochaines semaines au CNFPT", et qu'il ferait son possible pour que les élus en soient saisi dès la rentrée ...
La Bretagne crée une Conférence des Affaires européennes
Le conseil régional de Bretagne a officiellement installé sa Conférence des Affaires européennes (CAE), le 24 mars, à Rennes. Inédite à ce jour à l'échelle d'une région, cette nouvelle instance de 80 membres environ réunira une à deux fois par an les représentants de l'Etat, des collectivités, de structures et d'organismes actifs ...
Air France retire sa candidature au projet d’aérogare low-cost de Marseille
Air France "ne maintient pas sa candidature" pour utiliser la future aérogare destinée à accueillir à Marseille-Marignane les vols à bas tarifs (low-cost) en 2006, a indiqué jeudi une porte-parole de la compagnie aérienne."Après avoir étudié le dossier, nous en avons conclu que le service aux passagers aurait été dégradé", a-t-elle ...
Vote de la réforme sur l’école
Le Parlement a approuvé, le 24 mars, les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi sur l'orientation pour l'avenir de l'école. La version retenue reste proche de celle des sénateurs. L'implication des collectivités locales a néanmoins été amplifiée dans trois domaines. Outre leur contribution à l'élaboration du ...
La réouverture de la ligne Cannes Grasse symbolise le renouveau du ferroviaire régional
Ce samedi 26 mars marque la mise en service de la ligne ferroviaire régionale Cannes-Grasse, 66 ans après sa fermeture aux voyageurs. Ce projet, revendiqué depuis longtemps par les élus locaux pour faire face à la saturation des routes de la région où l'on enregistre 100.000 déplacements en voiture par jour sur ce seul axe, était inscrit ...
Sécheresse : les pompiers sonnent l’alarme
Alors que le cumul des précipitations enregistré depuis octobre 2004 est selon Météo France "inférieurs à la normale sur une très large majorité du pays", le ministre de l'Ecologie, Serge Lepeltier, a jugé le 22 mars "très préoccupant" le faible niveau des nappes souterraines. En déplacement dans la Vienne et les Deux-Sèvres, les plus ...
