- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 5044
Midi-Pyrénées. Le pôle culturel de Marciac en ordre de marche
Le syndicat mixte du Grand site Marciac (Gers) est créé et s'est réuni pour la première fois le 14 septembre. Il porte « le Pôle d'excellence rurale » du même nom, récemment labellisé par l'Etat qui bénéficie également du label régional «Grand Projet de Pays», le label départemental « Projet Territorial Gersois ». La commune de ...
Départements. Pas de compensation supplémentaire pour les contrats d’avenir
Le Fonds de modernisation pour l'insertion serait à nouveau sollicité. « Rien de neuf sous le soleil de Reims ! » a commenté Bernard Derosier, président du conseil général du Nord à la fin des 76èmes Assises de l'Assemblée des Départements de France (ADF), qui se tenaient à Reims, du 12 au 14 septembre.Pourtant, les départements ...
Auvergne. Partenariat public-privé pour le haut débit
Dans le but d'éliminer les zones blanches en matière d'Internet en moyen et haut débit, le conseil régional d'Auvergne veut recourir à un partenariat public-privé (PPP). Cette décision fait suite à une convention signée en décembre 2005 par les quatre départements auvergnats soucieux d'unir leurs efforts. Elle vise à desservir les 200 ...
Pôles de compétitivité: l’AMF obtient le report au 30 septembre de la date butoir pour d’éventuelles exonération d’impôts
Le 14 septembre, le ministre délégué au budget et à la réforme de l'État a informé le président de l'association des maires de France (AMF) que le délai permettant aux collectivités territoriales et aux EPCI à fiscalité propre de délibérer sur les exonérations de taxe professionnelle et/ou de taxe foncière dont peuvent ...
Ne manquez pas le prochain Club Finances !
Mercredi 18 octobre 2006 se tiendra à Paris le prochain rendez-vous du Club Finances. Cette matinée sera l'occasion d'échanger autour du projet de loi de Finances pour 2007, puis des démarches de type Lolf dans les collectivités. Ainsi, Dominique Hoorens, directeur des études de Dexia Crédit Local, présentera la situation financière des ...
la Commission publie le premier inventaire des émissions polluantes d’origine non industrielle
La commission européenne a publié en ligne le 18 septembre le premier inventaire européen consolidé des substances polluantes émanant de petites sources diffuses telles que les voitures, les avions, les bateaux, les chaudières domestiques et les petites exploitations agricoles. Cet inventaire rassemble pour la première fois des informations ...
Ile-de-France. Un mois après, rien n’a changé pour les expulsés de Cachan
Un mois après leur évacuation, le sort des anciens squatteurs de Cachan est toujours dans l'impasse. La solution d'un hébergement provisoire à Limeil-Brévannes pour 200 d'entre eux étant suspendue à une décision de justice. Le tribunal administratif de Melun doit se prononcer le 21 septembre sur un recours en référé déposé par le ...
Un surplus fiscal de près de 3 milliards d’euros
Exercice de rentrée pour Bercy : répartir la cagnotte pour résorber une partie de la dette publique.« De un à trois milliards, mais plus près de trois que de un », telle est le montant du surplus fiscal attendu pour 2006, a annoncé le ministre délégué au Budget, Jean-François Copé. Conformément à la décision du Conseil ...
Les dépenses sociales, premières dépenses publiques en 2005
Les dépenses sociales ont représenté plus de la moitié (55,8%) des dépenses publiques en 2005, atteignant 513,3 milliards d'euros, selon une étude publiée par l'Insee."En 2005, plus de la moitié des dépenses (soit 55,8%) des administrations publiques (y compris l'Etat, ndlr) sont consacrées à la couverture des risques sociaux", indique ...
Bretagne. Le conseil général d’Ille et Vilaine inaugure ses contrats de territoire
Le premier contrat de territoire départemental d'Ille et Vilaine a été signé le 15 septembre entre le conseil général et la communauté de communes du pays de la Roche aux Fées (19 communes, près de Vitré). Dans le cadre de sa politique territoriale, le département va consacrer au total 100 millions d'euros sur 4 ans à travers 29 ...
